Jusque dans ces derniers temps, la contrefaçon étciit

en honneur; celte spoliation était d'aiilant plus à remarquer qu'elle était exercée par des peuples qui se montraient pleins de respect et d'égards pour la propriété ordinaire (i).

De nombreux documents témoignent de Timportance qu'avait jadis la réimpression des œuvres étrangères ; nous nous bornerons A donner sur ce siget intéressant quelques détails pris au hasard. On sentira mieux après, les progrès incessants réalisés À notre égard par le droit contemporain.

94. — Dans un mémoire remis par les libraires à M. de Sartînes en 1764, nous voyons qu'alors la Suisse, Avignon, les Pays-Bas étaient des pays de contrefaçon des ouvrages français. 11 suffira d ailleurs de se reporter à ce mémoire. Citons-en toutefois un passage. Il montrera la perturbation économique produite par les rééditions étrangères.

« Appuyons ces réflexions d'un fait actuel : Tannonce

d*une édition de Corneille par les Genevois. Cet auteur avec le privilège se vendait à la chambre syndicale 80 sous ou 3 fr. le

(i) (( Ecoutez : Un marchand envoie-t-il une balle de coton du Havre à Siiint-Péfcisbourg, si quelque mendiant monté sur mio barque y louche, ce mendiant est pondu. Pour obtenir un libre passage eu tout pays à ce biillot, à ce sucre, a ce papier blanc, à ce vin, l'Europe entière a créé un droit commun. Si quelque vaisseau marchand est pris, l'alarme est grande, on court sus au pirate; bientM, il est pris, il est pendu... Mais an livre parait-il, oh t le Ufvt est traité comme on tetite le pirate : on court sus an livra, il est avidomant recherdié ; il est aaid dana aea langea, dans aea épranvea... Anaal pour le diflldla prodait de rintelllgence, le droit commun eat anapando an Europe, i {Œtivtmetmplètes de H. de Balzac, t XXII, p. 2iletaaiT.»15 novembre 1884» Lettre» aux écrivainê firamfaiê du m* fiÂcle; — comp. Lîeber, p. 45; — Lamaude, p. 5.)

[Q%-06] nSTORIQUE DE LA CONTREFAÇON IIITBRIIATIONALE i41

volume ; depuis que les souscriptions de l'édition de Genève ont été distribuées sous les yeux des libraires, malgré leurs repré-> •enialioiis et contre le privil^e du propriétaire qui est expiré, ei dont on a refusé le renouvellement pour faTorieer Tétranger en son entreprise, le prix du même volume dans deux ventes coneécuiÎYes est tombé à 12 sous, et dans une troisième du mois de eeptembre 1763, à 6 sous. Cependant les magasina des associés au Corneille soul pleins de deux éditions en grand et en petit in-i2.

« Certainement, on n'empécbera jamabrétranger de contredire nos auteurs ; certainement, il était à souhaiter que M. de

Toltaire donnât une édition complète de ses œuvres ou des commentaires sur d^autres, en quelque endroit du monde que ce soit; certainement encore, le ministre était louable, après avoir mis les libraires associés en demeure sur srs vues, d'en user avec la descendante du grand Corneille, comme il en a usé avec les descendants de Timmortel La Fontaine, mais que ce soit 8*il se peut sans spolier personne et sans nuire au bien général. Des souscriptions dont on devrait rigoureuîsemeni f;ratifier le régnicole, accordées à l'étranger et quand encore ? et contre qui ? Nous ne pouvons le dissimuler. Ton ne spoliera personne si I on fait une bonne pension à M"" Corneille, ei si rÉtat achète des propriétaires les champs et la maison de M. La Fontaine pour y loger celles qui sont illustrées de son nom, et Ton veillera au bien général en fermant la porte ft rédition génevoise, et en laissant aux propriétaires des œuvres de Corneille le soin de nous procurer les notes de M. de Voltaire. »

95. — Cette façon cavalière d'agir avec les auteurs ne fut pas inconnue des Français. Maillard de Toulon donna, en i77â, une édition des Péhpides de Voltaire, tragédie nouvelle tirée de l'édition complète paraissant alors à Lausanne chez Fr. Grosset et C". Notre libraire poussa l'audace jusqu'à réclamer dans un préambule la reconnaissance de celui qu'il dépouillait :

DKUXIÈMB PARtIB

« J'ai cru devoir imprimer cette pièce sépar(^ment comme souscripteur de cette grande et riche collection. J'espère que H. de Yoltaire ne me saura pas mauvais gré d*avoîr mis ce nouveau drame à portée d*étre admiré par un plus grand nombre de lecteurs. »

96. — Une différence de législation séparait jadis Tlrlande deTAngleterre. Le premier acte anglais relatif au Copyright date do la reine Anne (8* aniu*e, 1710, ch. XIX) ; il ne s'occupait que des intérêts anglais et écossais ; aussi l'Irlande se livrait-elle à une contrefaçon effrénée des livres anglais (t). Ce ne fut point le seul pays dont eurent k se plaindre les auteurs anglais ; les Pays-Bas étaient là. Chose curieuse l l'acte de la reine Anne ne renfermait aucune disposition destinée À défendre l'importation oulavente délivres en langues grecque, latine ou étrangère, imprimés hors du royaume ; aussi, à lorigine, la vente de ces inroduits se faisait publiquement ; c'était pousser trop loin Timpudence. On commença par ordonner la confiscation des ouvrages contrefaits et une amende d'un penny par feuille. Cette répression était insuffisante. Une loi, sous Georges n, prohiba Timportation de tous livres imprimés en Angleterre dans les vingt dernières années ; quiconque violait cette loi s'exposait à la confiscation des exemplairest à une amende de 4 livres steriing et du double prix de tout exemplaire importé ou vendu. (Lowndes, page 39.)

Les Irlandais cessèrent d'importer en Angleterre, mais oonti-

(1) « Si les librtires d*ÉeoMe «t d*Iriande prétendent imprimer des livres qui apparUemunt à des aatenn on libniret d'Angloterrc, c'est que ees trob Etats, qaoiqae léonls sons nn même chef, ne laissent pas de se considérer comme fitati distinels et séparés, et que, lors de leer rtanisosons la tém Anne, ils se sont réservé des droits qui autorisent leurs prétentions (?) ; mais an livre contrefait en Écosse et eu Irlande ne pénètre pas en Angletore. (Requt^te au roi adressée à l'orcasion des arrêts de 1777, signée : Corhu, avocat.) Ce document a le tort de mcttiv en notrr osppco l' Irlande et PÉcosse sur nne môme ligne. Ce dernier pays était comprii> dans les prévisions du statut do la reine Aune. (Comp. article 0.)

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[Ml BISTOMQCË DB LA COITTREFAÇON l?IT£aNAT10NAI.K M3

nu rent «l'imprinier des contrefaroiis (ouvres anglaises et de les vendre, soit chez eux, soil à l'étranger.

RicbardflOD (1753), l*aiiteur et Timprimeur de ChrUte Barkme^ Ramêki^ Grandtnon^ etc, nous donne de eorteux détails sur cette cuntrelayon irlandaise ; il en parle dans les mêmes termes que, dans la première moitié de ce siècle, un Français aurait fait des éditions belges.

et C'est la coutume des libraires irlandais, dit-il, de rivaliser eatre eux, à qui le premier s emparera d'une réimpression anglaise, et heureux celui qui peut avoir un agent (i) en Angleterre, pour en rece^ir Tonvrage qu'on croit de bonne trente, aussitôt qu'il est imprimé ou prêt à être publié, les auteurs anglais ne leor ont jamais contesté cette singulière propriété, et les libraires irlandais regardent entre eux la priorité comme un litre sufïisant, (|noique, de temps en temps, comme les journaux de Dublin l'aitestent, il se trouve quelc{ue lonp qui mange son semblable.

« S*îî n'y a pas de loi pour protéger Téditeur et le propriétaire de ce nouveau livre (GrandUson), on se résignera, mais avec Tespoir qu*on sentira la nécessité d une loi qui assure aux anteurs le fruit de leurs labeurs. » (ÂTant-propos

de Grandisson).

Les livres anglais furent dans la suite réimprimés à Leipzig (i)

(1) En fllfrier 1881, la rdne Vieloiia a fkit panttro im nonveni livre ; les JoomMi ont, à eette époqoe, aamnieé que des fibniree ■mériraine anient expédié en Angleterre des correspondants; ceux-ci avaient, h leur tour, envoyé par le télêgraphê les matières de ce livre lul-mr^me. De celte façon, ces libraires espéraient devancer leurs confrères dans lo vol. Triste privilège ! H a fallu vinpl-qiiatre heures pour tolopraphier le volume ; on l'a imprimé au fur et a me«:nre de r.irrivi'c. et au bout de douze heures, le livreaété mis en vente. Sarah Barnum, de Marie Colombier, a été traduit et contrefait en Amérique dans les vingt -quatre heures de son apparition A Paris.

Cî) Les éditeurs saxons au surplus ne distinguaient leurs victimes qu'au mérite de leurs OBOvres. Aussi Lélios, mentionnant la conclnsiott entre la fVanoi «I U tee, da trsilé de iSEMi^ aivait^ riteoa dteire : c Fsor apprécier la valonr 4m Mité dn 19 mai, U ne firat pas perdre de tne qne Leipiif , an ten^ades beaoz jours de la contrefaçon, a été, avec DniieWes, ton piiaûpel foier. s ^. des £e^ t. XLVni, p. 116.)

iAi OBUXIÈMB PARTIE [M-97J

pour le marché allemand, à Paris, (1841) par deox éditeurs ét

qui leur proximité de l'Angleterre procurait des bénéfices considérables, lise publiait déjà aux Etats-Unis dos journaux, gigantesques ; pour eux la matière d'un volume in-8 était 1& ration d*un seul numéro. Cette dernière concurrence étaJ& la plus à redouter pour les libraires du pays voisin. Nous reviendrons bientôt, avec plus de détails, sur l'industrie am4~ ricaine.

97. — En 18i4, la Revue des deux Mondet, t. p. 204, a. publié sur notre question une élude d'Eugène Robin.

D*après cet écrivain, chaque pays avait alors son atelier de contrefaçons étrangères. Ainsi, en Italie, les œuvres des auteurs piémonlais, lombards, romains, toscans, napolitains étaient protégées dans l'étendue de chacune des divisions politiques où elles avaient vu le jour ; mais elles étaient réimprimées dans toute le reste de la péninsule. (Cependant la plupart des États italiens avaient successivement adhéré à la convention conclue en 1840 entre la Sardaigne et TAutriche (1).

L^Union entre ces divers petits États n'existait peut-être que vis-à-vis TAutriche et non dans leurs relations entre eux. Leur situation aurait alors été la même que celle des différents cantons suisses, vis-à-vis la France, jusqu'au vote de la loi fédérale de 1883.

Tel n'était cependant pas l'avis de Lamartine; pour lui, cette convention prohibait, à tous les égards, la contrefaçon des œuvres de tout auteur appartenant à l'un ou k l'autre des États adhérents.

Voici, au surplus, le passage de son rapport auquel nous faisons allusion : « Quelle pouvait être la rémunération d'un auteui* ou d'un libraire à Rome, à Florence, à Parme, quand

(1) L'ai ticle S7 de cette convention était ainsi conçu : < Les deux puissances

contraclantos invitent \os autres gouvernements d'Italie et le canton du Tessin à adliérer à la présente c onvention. Ces derniei-s seront considérés comme parties contractantes par le seul fait de la manifestation de leur adhésion. »

[97-Oaj HlSTOaiQt'K DË LA CU>Ta£IAÇUN UITlùIl>ATIOI<IAL£ \iÔ

«n pouvait le réimprimer sans fraude à Naples, à Turin, à Modane, à Milan ? U en était de même en Allemagne (1) ; les petits États ne pouyaient pins écrire : les grands le pon^ient

enrore : leur industrie, protégée d'abord par une plus grando ma^^ de consommateurs nationaux, n'avait pas tardé à leur être dérobée. Les choses en sont là. Tout le monde se plaint, toat le monde réclame tm dr&ii ihiematùmal néce$9mre à kuti' tuer pour toits. On a commencé de voisin à voisin. Les États d'Italie, à Texception de Napies, ont fondé .d*abord la perpétuité de la propriété littéraire en fayeur des auteurs et de leurs héritiers, ils ont proclamé de plus l'internationalité de la propriété des livres. Le coutrefacteur de l'ouvrage publié chez Ym de ces peuples sera poursuivi et puni chez tous. L'Allemagne est entrée dans la même yoie. Laoontrefaçon intergermanique y est prohibée, n (Rapport du 13 mars iSii k la Chambre des députés; — Œuv. eampl.^ édit. Fume, t. lY, p. 379.)

96. — La France ayait le plus à souffrir de ce pillage; mais la Belgique surtout se montrait pleine de sollicitudes pour la propagation des idées françaises. Elle spéculait sur tous les noms firançais qui retentissaient en Europe, sur l'autorité de nos jurisconsultes, de nos médecins, de nos sayants, sur l*lieu* reux élan de notre école historique, sur les fréquentes révolutions de nos goûts littéraires, et, ayant tout, sur les séductions d*une langue si exacte, si franche et d*un éclat si pur, quand elle est bien maniée, que son étude est considérée partout comme un exercice des plus profitables à l'esprit.

Cette marque d'attention ches les étrangers, à l'égard des auteurs français, remontait loin dans le passé.

Tant qu'avait duré le régime do la monarchie absolue, on dut s'en féliciter. Dans un pays libre comme la Hollande, on

(1) Cet inconvénient rëcultant pour les auteurs italiens de cette moltipttcilé de soimniiittét, éiait déjà signalé par Goeha dans la requête mentioanée d-deanis. La dtuatioa de rAUemagne à cette époque inapira de même i Tavocat français une obaervation analogue.

146 MVXIÈMK l'ARTili [08-9OJ

pul ainsi mcUre au jour des éci ils (]iio la censure ruyale aurait impitoyablement supprimée en France (i).

n eemble que ce grand levier de popularité euix>péenne n'eût été préparé que pour fonctionner au prulil de la gloire impériale de Voltaire ; il en fit un usage incessant. Multipliés par la persécution, les écrits de Técole philosophique (i) parais* saîentdans deux paysàla fois, imprimés sur des copies que l'auteur se laissait dérober et avait toigours la ressource de désavouer ensuite.

99. — La Hollande rendait nînsî service à Tin tell tgence proscrite, en lui offrant Télément qu'il lui faut pour vivre : la publicité k Tombre de la liberté ; mais cette intervention des imprimeurs hollandais n*était pas toujours légitimée par Tac* quiescement tacite des auteurs étrangers (3).

Citons» à titre de curiosité, le passage suivant tiré de la préface d'Atrée et Thyeêfe (14 mars 1707) : « II y a près de trois ans que je refusais constamment mon Atrée et je ne l'aurais effectivement jamais donné, si on ne me Teût fait voir imprimé en Hollande avec tant de fautes que les entrailles de père s'émurent. Je ne pus, sans pitié, le voir ainsi mutilé ; les fautes d'un

(1) I«*Afl8odatioii litiMre internationale choisit comme s^jet de ton premier concoure; : Tm Hollande êt la lAherté dépenser et d'écrire avx xvn* et xviu* êiècles. Il sera utile de consulter les trois mémoires couronnés. Ils ont

été rtHinis en un seul volume. M. Louis Ulbach les a fait précéder d'mio intéressante pr(^face. Comp. aussi \o rapport fait sur ce concours par M. Pagôs, Congrès d'Amsterdam, 30 août ISSi), Bull. ass. lif/., 1" série, no 22, p. H, — ad<le J. des Ec.y t. GXLVl, p. 438, l'opinion de Diderot; — comp. vt. 78 de l'ordonnance de Moulins (1506.) — Cet article établit la censure ix>yale en France.

(2) € L'opposition, le pamphlet, tout ce que lu souverain ne privilégiait pas était oUigé de s'imprimer diuns un pays libre. La liberté ée la presse, contre laquelle ancim ponvoir ne prévnudra, engendra la Hollande. Là, parurent le dkticnnairadeBaytei les «sance di Rousean, la moitié des «nvresdc llini« beao» les mémoires secrets, les œuvres mystiques des iansénistesi les gaaet» tes libres. » (H. Db Balzac, iVote sur la propriété Utiéraire,)

(3) Cette Gontrafoçon avait reçu son organisation : le même ikit qu'en Irlande se produisit : selon la loi hollandaise, la priorité du délit constltoaH un droit pour le contrefacteur* Les £lsfvir s'étaient ainsi attribué le monopole des contrefaçons françaises.

190-iOii lilSioUlUtfc DE LA. LOMSUÙFAÇOX l>TËlU\AT10?iALlù 14i

imprloieur avec celiet» d'un auteur, c'en e«t trop do moitié ; c'est ce qai me détermioa en même temps à domier Eketre pour qui je craigoais un sort semblable. » {CriHlUm.)

Les imprimeurs et libraires hollandais étaient arrivés facilexneni, Srhce À ce tralic maibounéiey à une situation complète* 9Mni indépendante : ils traitaient d*égal à égal avec les rois d*alors. — Voltaire, dans une lettre datée de 1730, adressée au roi de Prusse, nous eu donne une preuve evideute. Yan Duren, libraire des Pays-Bas, avait entre les mains le manuscrit de fAnH^Moekimel^ œuvre composée par le roi de Prusse*

Celui-ci y attaquait vivement Charles XII, roi de Suède, et Slamsiag Leczinski, roi de Pologne. Les hasards de la politique avaient ibreé le prince Fk^déric à changer d'avis ou du moins a faire supposer qu'il en avait changé : il délégua spécialement Voltaire auprès de Yan Dureu. 11 ne pouvait liaire choix d*un meilleur ambassadeur. Toutes les démarches ftirent néanmoins inutiles. Le prince de Prusse ne put empêcher le libraire hollandais de publier l' Anti-Machiavel,

100* — Les auteurs étrangers obtenaientpeut-étre la proteo tion des lois de ce pays quand ils se plaçaient sous le patronage d'un citoyen (?)Corm'ille dédia sa piècede Dun K^ancJic d'Aragon au conseiller d'État hollandais, M. Zuilinchen. — Dans sa préfaçât après avoir expliqué les raisons qui Tavaient poussé à intituler cette œuvre « Comédie héroïque », il ajoute : « Mais, après tout, monsieur, ce n'est là qu'un intenm Jusqu'à ce que vous m'ayez appris comme j'ai dû Tintituler. Je ne vous l'adresse que pour tous l'abandonner entièrement, — et si vos EUzevir se saisisseut do ce poème, comme ils ont fait de quelques-uns des miens qui l'ont précédé, ils peuvent le faire voir à vos provinces sous le titre que vous jugeres plus convenable. »

lOi. — La Belgi(pip, excitée par l'exemple de sa voisine, était d^à, au siècle dernier, un véritable foyer de contrefafon« Nous n'avons pas & insister sur oe point ; nous nous bomeroné

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à rapporlor une plaisante aventure dont un de nos auleui*b fut le héros eL la victime.

Mannontel était de passage à liège ; un monsieur de mine honnête se présente à lui et lui décline ses titres et qualité*^ : c était Bassompierre, libraire en cette ville. 11 s'annonce à notr-c; auteur comme le propagateur de ses œuvres; il avait déjA atteint laquatrième édition des Coulas moratur et la troisième de BéHsairc. Marniontel l'arrête au milieu de ses remerciementh». « Quoi, monsieur, lui dit-il, vous me volez les fruits de mon travail et vous venez vous en vanter à moi. » Le bonhommo ignorait sans doute que les auteurs ont un droit sur leurs œuvres, indépeudaunnent des titres qui le constatent. Aussi crut-il suffisant de répondre : « Vos privilèges ne s'étendent point jus(|irici; Liège est un pays de franchise; nous avons le droit d iuipruner tout ce qu il y a de hun ; c est là notre commerce. » Satisfait de cette apparence de raison et désireux de marquer sa gratitude à Tégard de sa victime, il Tinvite à (If'jeuncr. Marmontel accepte. Au dessert, l une des filles de l'imprimeur lui propose de rester à Liège : <« ^'ous composerez tout à votre aise et ce que vous aurez écrit la veUle sera imprimé le lendemain. » Notre auteur se contenta d'accepter une pelile édition de Molière.; elle lui coulait 10,000 écus.

102. — Enfin la Révolution française éclate. La Hollande et la Belgique deviennent terres françaises ; Tindustrie des con« trcfaçons continue néanmoins à s'y étaler, comme par le passé ; celte usurpation ne pouvait durer. Aussi, pour y mettre obstacle. Napoléon l** promulgua les décrets du 29 décembre i8i0 et du 24 août 1811. (Y. Rapport Montalivet, Renouard, t. 1", p. iOO.)

103. — A la chute de TËmpire, le congrès de Vienne adjugea à la famille d*Orange la Hollande et la Belgique sous le nom

de Pays-Ras. Va\ Belgique surtout, la contrefaçon retrouva ses beaux jours ; Ghàteaubriaad eut, Tua des premiers, Thonneur de la réimpression ; lors de son passage à Bruxelles, il eut

A03-10A] iiisTt>ïiioi i: !ti: i.v roNTiii r \( (t\ inti n\ vrrdN m.k \\{)

même la boaue fortune de recevoir ea cadeau les preuiierBexemplatres de son Atala et de son Jtené ; à cette occasion, Louis XYUI adressa à son frère des Pa\'s-Bas une réclamation personnelle : die n'eut point de succès* Tout au contraire, les contrefaçon» se multiplièrent alors, dans des proportions considérables, eetle recrudescence ne fat pas sans cause ; à cette époque, les livres français se vendaient très cher et, bien qu'on ne fût pus revenu au rigorisme de l'ancienne monarchie, la liberté de penser était loin d*étre absolue. Le mouvement littéraire de la Kestauration ftit ainsi favorisé par la proleetion intéressée des presses belges ; l'index de la police parisieuue fut presque le catalogue de la librairie bruxelloise. On imprimait en Belgique les œuvres de Courier et de Béranger (1). Le roiOuUlaume des Pays-Bas favorisa lui-même la contrefaçon dans ses Ktats ; il lui donna une part dans les subventions industrielles et Taida même de sa bourse. (Comp. Bev. brii,, 4* sér., t. XXYI, p. 69.} \04. — Dès 1830, les Français jouirent de la liberté de penser et d'écrire ; nos voisins (2) virent donc alors leur échapper ce prétexte qu'ils pouvaient jadis invoquer. Puis la Belgique, grâce & rintervenlion- française, devint royaume indépendant ; elle aurait dù, eu protégeant nos aul(îurs, se montrer recomiaissanle envers un pays qui lui avait donné Texistence. 11 en fut tout différemment (3). n est dur d*abandonner une situation

(i) « Tons les ouvrages que la oeniore frappait en France étaient immédiatemeat leprodoHs en Bdgiqne, où Us déliaient la rignenr des tribonanx ; c*est

ainsi que les pamphlets de P.-L. Courier, les poèmes de Barthélémy et MÔ17 hravaient iroponénientles réquisitoires en deçà des frontières ; c'est ainsi que l(>.s Miliohs de Béranger se multiplièrent en Belgique au point que los pivsM'sdo ce pays n'eu jetèrent pas moins de 30,<XX) exemplaires sur les diiléi'cuts marchés df I Kurope. {La lU'imprt'ssion, de Ch. Hei»., p. 44).)

('i) H. de Ualzac a dit avec raison, d;tii-< uv.o lettre du 'A octobre IK'}'. (t. XXII de ses Œui^ves complètet) ; « Les Hollandais étaient protecteurs, les Belges sunl assassins. >

(y>) Aussi, Bignon, dans une brochure adressée à Didot, écrivait-il : « Si les lielges ditTéraient quelque temps encore de prendre l'initiative, la France devrait poursuivre l'ellct de sa demande avec une vigueur de volonté qui ne comportât pas de résistance. Ce serait, dira-t-on, user de contrainte; nous n'en

DBVXifcMB PARTIE

acquise ; certains de nos auteurs eurent aussi le tort de froisser

la susceptibilité de cet État nouvellement appelé ft la vie. Sans (loutp, k ootto époque, il étai! vrai de dire de ce pays qu'il était moitié singe, moitié bédouin ; mais une grossièreté ne yalut jamais rien.

Il fallait oncorc longtemps pour voirnos voisins abandonner leur coupable industrie.

En 1834 et durant les années suivantes, la Belgique fut prise de la fiirenr des agiotages. De 1834 A IH.'iH, on souscrivit, pour des valeurs de sociétés industrielles, le capital nominal de 870,071,474 firancs. Sur cette somme, les sociétés fondées enTue delà contrefaçon absorb^rent M millions (1). Jusqiie-l?i, cetio branche de l'industrie, avait été exploitée surtout par des étrangers établis en Belgique. La création de ces sociétés ouyertes aux fonds de tout souscripteur eut pour résultat de faire entrer les Belges directement et par eux-mêmes dans cette voie fâcheuse.

La première de ces associations fut la Société typographique belge ; son capital, divisé en actions de 500 francs, était de i million ; puis yini la Société de librairie, imprimerie et fonderié^de caractères; elle émit 1,200 actions de 1,000 firancs. A[)parut ensuite la Société belge de librairie, imprimerie et papeterie : son capital était de 1,500,000 francs. Chacune de ces Sociétés fut organisée dès 1836.

En 1837, la Société cncyclographîque pour la science médicale se fonda au capital de 500,000 francs ; en 1838, la Société nationale pour la propagation des bons livres s'établit au capital nominal de 4 millions. (Comp. aussi De Molinari, /. des £c„ t. XXXI, p. 265).

L'importance de la contrefaçon beige, .vers cette époque, était

difconvenons pas ; trop tomnt/ c'est par la contrainte qu'il a fallu imposer à certsins penples raccompliesement des obligations les plus mondes. >

(1) Voy. Etmi sur lu t lalIflifiM dé la Belgique^ par HeusdiUng et Vander* moelen, 9* édit. , BnaéllM, ISfi ,

[i04-lO5] HISTORiyUB DB LA CONTREFAÇON LMERNATIONALE iHi

d» jà considérable; voici, d'après les libraires belges eujL-œémefi, ime estimatioa de sa râleur à la fia de 1887.

La Société typographique embrassait trois branches d'opérations (publicatioQs littéraires, droit et médecine).

Elle racheta l'une 300.000.00 ]

la deuxième.... 110.145.07 | 897.000 fr. la troisième.. . . 180.839.07 )

La société d'imprimerie et de fonderie de caractères eut à paypr aux anciens propriétaires de« deux maisons de librairie et de fonderie 700.000 fr.

La Société d'imprimerie et de papeterie acheta sa maison do lihrairio 500.000 fr.

La Société générale d'imprimerie et de librairie assignait à son fonds la valeur de. . 285.000 ft*.

La Société encyclographique repn^entail son matériel et sa clientèle primitive par.. • 276.500 fr.