Lex Thoria, ch. xx; æs Malcitana, ch. 1x
6. V. Jourdan, Hypoth. rom., 1876, p. 51 et suiv. — V. Momsen, Staatsrecht von Salpensa, p. 466 à 478 ; Dernburg, Rœmisches Pfandrecht, t. I, p. 26 à 44; Bachofen, Pfandrecht, ch. x, p. 217 et suiv.; Rivière, Untersuchungen über die « Cautio prædibus prædiisque », Berlin, 1863; Maynz, Cours de droit romain, Introduct., $ 3, p. 367 et suive.
Hoi +
Pendant longtemps ce droit ne fut connu que par quelques fragments d'inscriptions et un petit nombre de phrases . éparses dans les ouvrages des écrivains classiques. On était donc réduit à des conjectures, lorsqu’à une époque assez récente, la découverte des lois des colonies de Salpensa et Malaca et de quelques autres documents importants vint jeter un jour plus vif sur cette question (1). Dès lors on s’efforça, en Allemagne surtout, d'établir une théorie générale de la prædiatura. Nous allons chercher à indiquer brièvement les principaux systèmes qui ont été proposés.
FORMES DU CONTRAT. — Mais, tout d’abord, comment se formait l'engagement des prædes ? Il avait lieu verbis (2). Au jour indiqué pour les enchères, le magistrat se rendait au forum accompagné d’un erieur qui proclamait les mises à prix. Ceux qui désiraient se porter enchérisseurs levaient la main, et cet acte les constituait débiteurs du peuple romain, ou Mmancipes (3); puis ils présentaient leurs cautions (prædes), qui, sur l’interrogation du magistrat : « Præs es? » répondaient : « Præs sum (4). » |
Cela fait, le manceps et les prædes avaient un certain délai pour subdare prædia (5), c'est-à-dire pour présenter et faire accepter (subsignare) les biens qu’ils offraient comme
1, Voir à la fin les chapitres de ces tables relatifs au jus prœdiatorum.
2. Sic Dernburg, Pfandrecht, t. I, p. 26; Bachofen, Pfandrecht, ch. x, $ 3. — Contra Momsen admet que cet engagement se formait par l'inscription des prœdes sur les registres publics. V. Staatsrecht von Salpensa, p.468.
3. Manceps dicitur qui quid a populo emit, conducitve. — Festus, Epitome (Müller), 151.
L. Prœs est qui a magistratu interrogatus in publicum ut præs siet, a quo et quom respondet, dicit, præs. — Varron, Lingua latina, VI, $ T4.