Des juridictions civiles à Rome antérieurement à l'établissement de la

le pouvoir judiciaire, d'une part, du pouutif ou administratif de l'autre ; cette disst fondamentale; elle est très-généralement forme la base de notre droit public.

3 semblable chez les Romains, et Ton s'exi de singulières erreurs si l'on négligeait compte de cette différence profonde. Chez li dire, les fonctions judiciaires n'ont jamais ctes des fonctions politiques et le droit de justice a toujours été considéré comme compar lui-même, une délégation directe et le la souveraineté.

in magistrat du peuple romain , en vertu ;re, jouissait-il d'attributions à peu près uniet voyons-nous les rois d'abord, les consuls tre les chefs de la justice comme de toutes les de l'administration, ictère spécial, si étranger à nos institutions

nous nous sommes efforcé de le bien faire toutes les fois que , dans le cours de notre occasion nous en a été donnée, ous sommes également attaché à rechercher lents historiques des institutions dont nous tudier le fonctionnement, car il nous a paru t indispensable, pour arriver à donner une ^te de leur esprit, de nous préoccuper des phases de leur évolution dans l'histoire. Cette nous était, du reste, tout particulièrement

en notre matière, à raison même du génie ) romain.

)mains, en effet, n'ont jamais consenti à ivec leur passé ; leur esprit , éminemment

pratique, a toujours répugné aux innovations bn aux changements soudains. Singulièrement a à leurs vieilles institutions, ils se sont évertué compléter, à les améliorer sans cesse, mais ili jamais songé à les faire disparaître pour élever, place et de toutes. pièces, un édifice nouveau.

Leur marche vers le progrès a pu paraître l souvent détournée, mais il faut reconnaître, revanche , elle a toujours été ferme et sûre ; ils dans tous les cas, suivie sans l'abandonner un i Nous pouvons constater partout , dans le domain comme dans le domaine politique , les heureux de cette invariable règle de conduite, mais nul son influence n'est plus reconnaissable , plus é et, hâtons-nous de le dire, plus bienfaisan dans tout ce qui touche au droit et à la juric

Aussi est-ce ajuste titre, croyons-nous, que ïi dire de l'organisation judiciaire, de cette partie portante des pouvoirs publics, ce que Cicéron di la constitution politique tout entière du peu{ main : « Elle n'est pas l'œuvre improvisée d'un « d'un homme, mais l'œuvre patiente des siècles « vre commune de tous les citoyens*. »

* Cicéron, De rep., II, 1.

TORIQUE.

- ROTAtJTÉ.

rnement de la cité romaine était ui portait le nom de roi, rex, \ appelé sénat, senatus, et Taslitia curiata.

ive, non héréditaire*. Le roi était

curies et investi de Vimperium,

sa mort.

le, le roi exerce la plénitude du la fois , le premier et le seul orle magistrat unique et suprême ; %ttinet, nous dit Pomponius , tmistat reges omnem potestatem haiction se concentre dans sa pere et châtie , il connaît des causes [1 peut, il est vrai, pour faciliter, 'cice de son pouvoir, conférer à lions diverses, certains comman-

l>e orig. Juris.

déments à la guerre, la recherche des crimes ou la coi naissance de procès moins importants. Il peut mém confier, lorsqu'il s'absente du territoire, tousses pouvoii d'administration à un autre lui-même, à un préfet ui bain, prœfectus urbi, laissé dans la cité à sa place, ma tous ces fonctionnaires ne sont tels que par lui et i restent tels que pendant le temps qu il lui plaît ; leui fonctions ne sont que des émanations de sa royauté.

Il n'y a point alors, en dehors de lui, de magistrat c'est-à-dire, des personnes jouissant d'un pouvoir propi et indépendant ; il n'y a que des commissaires royau temporaires et révocables*.

Il n'y a pas non plus , pendant la même période , <] véritables lois écrites, mais seulement un droit couti mier qui va chaque jour se modifiant selon les besoii et les circonstances'.

' Au nombre des délégués royaux , et peut-être au premier rang , faut mentionner le trihunus celerum ou chef de la cavalerie dont 1 attributions paraissent avoir été surtout d'ordre militaire et pol tique.

Le tribunus celerum, d'après Pomponius et Tacite, remplaçait e: ceptionnellement le roi dans le commandement de l'armée et dans présidence des comices. — Pomp., L. 2, § 15, eod. Ht, — Tacit Afin. VI, II.

s Certains auteurs, notamment Voigt (Ueber die leges regiœ) oi essayé de démontrer que le jus papirianum dont il est fait mentic par Pomponius (42, § 2, eod. Ut.), comme du premier recueil de droi serait relatif à de prétendues leges regm^ votées pendant la pério( royale.

n faut remarquer que ce n'est que sur des relations postérieure pour la plupart très peu sûres et du reste très confuses, que repo cette opinion.

N'est-il pas plus vraisemblable de supposer avec Marezoll {Drc privé des Romains, traduc. Pellat, p. 30), que le droit romain de cet époque reposait presque uniquement sur des coutumes : les coutum étant, en général, les premiers fondements de tout droit positif.

R2PUBUQUB.

S rois, le pouvoir fut confié à ; qui s'appelaient prœtores (prœ^ ), ou tout simplement consuls, jnsules), dernière dénomination

lis par les comices des centuries; ent éligibles jusqu'au plébiscite

ion était identique, tous deux , investis de VImperium; Tautoînt répartie entre eux; chacun,

plénitude.

ai en fait, une sorte de division )nsuls prenant, par exemple, le lée, Tautre, l'administration de ment adopté dans la pratique, pouvoir effectif pendant un laps dinairement un mois, mais ce I les liait en aucune façon, et ils i tous temps, entreprendre sur es.

alancée par l'autorité suprême ;

en échec par les ordres prohi-

bitifs de l'autre ; tel était le résultat possible de le fonctions parallèles.

Cette conception nouvelle de la dualité du pouy née avec le Consulat, sera appliquée désormais à toi les magistratures, elle pénétrera tous les rouages l'État, tout le mouvement gouvernemental et sera, quelque sorte , la caractéristique du génie politique Romains.

Ce principe essentiel ne souffre qu'une seule exe tion. Dans les circonstances graves, dans les cas guerre ou de sédition , le Consulat s'efface et une ma trature unique réunit dans une seule main le pou^ suprême.

Celui qui en est investi prend le nom de Dictate il est nommé par les consuls , mais sa nomination < être ratifiée par les curies.

Sa puissance est illimitée, et, pendant la durée d charge, qui ne doit pas dépasser six mois, toutes magistratures sont suspendues.

Les consuls qui avaient hérité du pouvoir ro^ avaient, à l'origine, comme les rois, la plénitude la juridiction. Ce point ne fait, d'ailleurs, aucun de lorsqu'il s'agit des procès civils*, mais, en matière minelle et dès l'établissement de la République , les de provocation (245. V. C.) enlevèrent aux consuls c attribution de la puissance royale et ne leur laisser que le droit de prononcer des amendes pécuniaires dépassant pas un taux déterminé : suprema mtUcta. ] sormais la juridiction criminelle fut régulièrement e:

^ DenjB d'Halicarnasse, XI.

cée par les comices , centuriates oa trUnUes, soos la direction des Duumviri perduellioms, des QtuBSiores parri-cidii, des tribuns, des. édiles ou do Paniifex Maximus^,

Les consuls ne deraient pas, da reste, conserrer longtemps cette intégrité de la juridiction cirile qne leur arait légoée la royauté. Leur pouroir, sur ce point, ne tarda pas, en effet, à subir un démembrement notable par la création d'une magistrature nourelle spécialement chargée de Tadministration de la justice en matière crrile.

Cette innoYation considérable se produisit en Tan 387 de Rome et nous connaissons par le récit de Tite^Jre' les circonstances qui ramenèrent

Cet historien rapporte qu'après le Tote des lois Liciniennes, Leges liciniœ Sextùp, qui ouvraient aux plébéiens l'accès du consulat, les patriciens, Toulant compenser cette perte de leur influence , réussirent à faire détacher du consulat les attributions judiciaires ; elles furent dès lors confiées à un nouTeau magistrat choisi exclusiyement parmi eux et qui prit le nom de préteur : « Caneessum ob twbUitate plein de consule plebeio, a « plèbe nobilùati de prsetare uno. )>

Cette magistrature nouTelle, qui devait avoir Finfluence la plus heureuse sur la formation et le développement du droit romain, aurait donc été le résultat d'une transaction, le produit de concessions réciproques de la part des deux classes rivales.

Il n'en aurait point été ainsi, si nous en croyons

* Noos n'mssterons pas daTantage sur la juridiction criminelle , l'étode de cette matière ne rentrant pas dans le cadre de notre sujet.

»vn, 1.

PompoQius\ D'après lui, c'est uniquement par suite de rimpossibilité de rendre la justice dans laquelle se trouvaient les consuls, appelés hors de Rome par des guerres continuelles, que la préture fut créée.

Nous admettons plus volontiers l'explication de Tite- Live. Le jurisconsulte a pu ne pas tenir compte des circonstances politiques qui ont donné naissance à la nouvelle institution, mais elles ne devaient pas échapper à l'historien. Il est du reste vraisemblable de croire que les motifs que nous donne Pomponius, cette difficulté de rendre la justice dont il nous parle, ont été précisément les raisons que les patriciens ont invoquées pour masquer leurs desseins.

Quoi qu'il en soit, il est un point certain qui se dégage incontestablement du récit des deux auteurs, à savoir : que la préture est une magistrature de création nouvelle , née de circonstances particulières et répondant à des besoins nouveaux.

Ceci est important à constater, car certains auteurs modernes professent, en cette matière, une opinion toute différente. D'après Niebuhr et Walter, la préture ne constituerait pas une innovation : elle ne serait qu'une dérivation de la charge du prœfecttis ou custos urbis, de ce délégué dont nous avons signalé l'iexistence pendant la période monarchique et auquel était confiée l'administration de Ëome en l'absence des rois. Cette explication s'appuie sur un seul texte, qui même est

assez vague, de Joannès Lydus ; Ninna instiiuit

urbis custodem, quem olim prmtorem urbanum dicebanO.

* L. 2, § Î7, D. De orig.jurU.

• De meruibui, 1, 19. Trad. Lat.

auteur écrivait à la fin du cinquième siècle et mt qu'être mal renseigné sur des temps que les ms de la République connaissaient à peine ; noignage peut, à bon droit, être suspect, et rait, croyons-nous, aller à rencontre du récit circonstancié de Tite-Live.

arquons, enfin, que ce prœfectus urbi^ sorte missaire extraordinaire, nommé nécessairement n temps assez court et tenant tout son pouvoir iélégation qui pouvait être retirée d'un instant 'e , ne ressemblait en rien au préteur, magistrat at de pouvoirs qui lui étaient propres et institué permanent.

qu'il n'y ait eu jusqu'au vi* siècle qu'un seul •, il ne faudrait pas croire que la préture dérogeât règle absolue de la collégialité des magistratures ms l'avons constaté à propos du consulat, caractoutes les institutions de l'époque républicaine, îture ne forme pas, à l'origine, un collège à ;lle est comprise dans le collège consulaire et, ;t que plus tard, lorsqu'il y eut plusieurs préqu'un collège spécial et distinct fut formé, réture ne contrevenait pas davantage au principe 1 et constant de la confusion des pouvoirs, et le r, bien que chargé particulièrement de la juri- , ne voyait pas, cependant, sa compétence li- \ ce genre d'attributions. Inférieur, il est vrai , insuis en dignité, il ne laissait pas que d'être îré comme leur collègue et il pouvait, à ce titre !ur défaut, être appelé à exercer les fonctions tires, exista tout d'abord, avons-nous vu, qu'un seul

préteur, mais un texte bien connu de Pomponius^ nous apprend que plus tard, posi aliquot annos, un seconc préteur qu'il désigne sous le nom de pérégrin , pèregrintis, fut créé.

Il serait difficile si nous n'avions que ce texte pei précis, d'assigner une date certaine à cette création les expressions dont se sert Pomponius semblent, i est vrai , indiquer un intervalle assez court , mais nouî savons que les jurisconsultes ne se piquaient pas d( précision en matière de dates, et il est acquis, d'ailleurs, que la nouvelle magistrature est postérieure d( cent à cent vingt-cinq ans au moins à l'ancienne. Zim mer' affirme qu'elle est postérieure à l'an 460 de Rome et justifie pleinement son affirmation en faisant remarquer que les dix premiers livres de Tite-Live, qui nouî mènent jusqu'à cette date, ne mentionnent pas la création de notre préteur; leur silence sur un événement de cette importance est tout à fait inadmissible.

Les auteurs récents n'hésitent pas, du reste, à placei la création de notre magistrature dans la période comprise entre Tan 507 et l'an 512. Bonjean adopte h date 507, Becker 511, Mommsen et Villems se décident pour 512.

Ils s'appuient sur un texte de Joannès Lydus ^ et sui le témoignage de Tite-Live dont ÏEpitome^ contient immédiatement après le récit d'un fait qui s'est passe en 507 et immédiatement avant le résumé de l'an 512 la mention « duo prœtores tum creati sunto. »

* L. 2, § 28 D., De origjuris.

« Gesch, der Rom. Pr. Rech., II, p. 49.

«Dtffwo;., 1,38, 45.

* Lib. XIX.

oniusS un motif purement pra* réation de la nouvelle préture; rte qu'un seul préteur ne suffii des procès, à cause du nombre des étrangers qui affluaient à n second qui fut chargé, ainsi de pérégrin qui lui fut donné, ntre ceux qui n'étaient pas cipeut supposer qu'ici encore les es ont échappé au jurisconsulte, que L'affluence des étrangers à )nstance déterminante de l'étare pérégrine, nous pensons aussi autre ordre n'ont pas été sans Romains ont saisi avec empresdonner un collègue au préteur ainsi dans leur grand principe stratures.

Sicile et de la Sardaigne rendit de deux nouveaux préteurs en de la soumission de l'Espagne, le rats fut porté à six; il fut élevé lix, douze et même à seize par

)uveaux avaient été établis vers mme auxiliaires des tribuns du d'être créés*. Ils prirent le nom ilesplebù).

î , par les tribuns eux-mêmes et

p-^-^^iin^'

leurs simples délégués , ils paraissent bien n'avoir eu d'abord de pouvoir propre. Mais ils ne tardèrent à se rendre indépendants , et à partir de la loi Pul (283. V. C.) cpii décidait qu'ils seraient élus aux i cilia plebis, ils eurent des attributions distinctes el terminées, telles que la garde des sénatus-consul l'organisation des jeux publics, etc.; ils eurent ég ment dès cette époque, une participation sérieu l'exercice de la juridiction pénale.

A l'époque des lois Liciniennes deux nouveaux éc furent créés ; ils devaient être élus exclusivement ps les patriciens et prirent le nom d'édiles curules.

Cette nouvelle édilité eut, tout d'abord, peu de ] ports avec l'édilité plébéienne , mais les plébéiens a^ été, dès 390, déclarés admissibles à Tune et à l'au les différences qui les séparaient s'atténuèrent et rent par disparaître. En réalité, les fonctions devini les mêmes et les distinctions qui subsistèrent fui purement honorifiques.

Les édiles avaient la direction des approvision ments et celle des jeux, ils étaient chargés de l'en tien et de la conservation des monuments publics.

Ils étaient, en outre, investis d'un pouvoir gén de police, mais leurs attributions les plus importai au point de vue du droit consistaient dans un de de surveillance générale sur les relations commercia Ils connaissaient des litiges relatifs atix achats et ventes et étaient les juges ordinaires des marchés la capitale. Ils étaient dans l'usage de publier, à I entrée en fonctions, un édit analogue dans la spli de leur juridiction à celui des préteurs, et cet édit fut pas sans influence sur le développement du di

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d'un autre ordre n'ont pas été sans Le les Romains ont saisi avec empreson de donner un collègue au préteur entrer ainsi dans leur grand principe is magistratures.

de la Sicile et de la Sardaigne rendit réation de deux nouveaux préteurs en r suite de la soumission de l'Espagne, le magistrats fut porté à six; il fut élevé la; à dix, douze et même à seize par

rats nouveaux avaient été établis vers 260, comme auxiliaires des tribuns du aaient d'être créés*. Ils prirent le nom as' [xdiles plebis).

'origine , par les tribuns eux-mêmes et /I, 90.

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A l'époque des lois Liciniennes deux nouveaux édile furent créés ; ils devaient être élus exclusivement parm les patriciens et prirent le nom d'édiles curules.

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Les édiles avaient la direction des approvisionnements et celle des jeux, ils étaient chargés de l'entre tien et de la conservation des monuments publics.

Us étaient, en outre, investis d'un pouvoir généra de police, mais leurs attributions les plus importantes au point de vue du droit consistaient dans un devoii de surveillance générale sur les relations commerciales Ils connaissaient des litiges relatifs aux achats et au} ventes et étaient les juges ordinaires des marchés d( la capitale. Ils étaient dans l'usage de publier, à leui entrée en fonctions, un édit analogue dans la sphère de leur juridiction à celui des préteurs, et cet édit ne fut pas sans influence sur le développement du droit