SOURCES

Conclusions en matière d’appel comme d’abus.

D JD ne ele dans nee ete de 1761 DORE RS ie DE à 1791 1627. Recueil de la Pratique de Savoie dans les matières ecclésiastiques.

1628. Affaires ecclésiastiques générales et diverses : police du culte, notes sur les fondations religieuses, jansénisme, etc.

1629. Recueils de textes et de notes tirées des Archives du Sénat au xvIrI" siècle pour fixer sa jurisprudence touchant la collation des bénéfices, etc...

1630. Relations avec la Cour de Rome. Affaires diverses.

1636. Brefs divers retenus au Sénat.

2506. Cahiers de théologie saisis en 1719 au Collège de Chambéry chez les élèves du Père de la Tournelle.

5642. Lettres et pièces diverses concernant Monseigneur LE CAMUs, évêque de Grenoble, et le Décanat de Savoie (1672-1679).

2608. Registre des sentiments en matière ecclésiastique (1790-1792).

SÉRIE C 723. 1515-1779. INTENDANCE GÉNÉRALE DE SAVOIE. — Culte. - Clergé séculier.

776. 1782-1783. INTENDANCE DE MAURIENNE. — Secrétariat. - Correspondances générales. - Minutes de lettres adressées par

l’Intendant à l’Intendant général de Chambéry, transmettant l'exposé des difficultés presque insurmontables que présentait la rentrée des impôts sur les biens ecclésiastiques que les curés, chapelains et autres bénéficiers refusaient de payer (7 mars 1782).

960. 1776-1787. INTENDANCE DE TARENTAISE, — Impôts de toutes natures. - Correspondances générales.