HISTOIRE DES LOIS AGRAIRES A ROME
$ I.— Définition et division des lois agraires 60
Ç II. — Histoire du domaine public chez les Romains 62
Origines de l'amer publicut.— Conquêtes. — Ravages et dévastations des légions romaines 63
Différences de traitement à l’égard des populations vaincues. — Causes politiques de celte conduite des Romains 70
Concessions volontaires de plusieurs peuples. — Formules de reddition.—
Condition des dedititii 70
Proportions établies, dans plusieurs circonstances , par les Romains , entre les terres enlevées par eux, et celles qu’ils abandonnaient aux vaincus. . . 76
Legs faits à la république. — Adjonctions frauduleuses. — Bona vacantia. 79 Emploi de l’ager publicus. — Passage d’Applen. — Analogies, hypothèses et probabilités pour la durée des concessions. — Textes divers sur ce point. . 86
Redevances ou impôts payés par les compagnies adjudicataires 88
Usurpations du domaine par les grands ou les fermiers.— Généralité et impunité de ces usurpations 90
Textes à l'appui. — Réfutation d’une hypothèse de Niebuhr 93
Distinction entre i’ager publicut et l'ager privatut. — Preuves à l’appui de la différence philologique entre les mots mancipium, dominium , posses-
sio, mus, possessor, Uominus, etc 97
sdger vectigalis. — Distinction de Savigny. — Époque à laquelle cette distinction est exacte 104
Situation des détenteurs du domaine b l’égard des tiers et à l'égard de l’Etat. — Droit permanent de l’État à ressaisir les terres usurpées ou concédées 106
Faits à l’appui de ce droit de l’État 108
Analogie entre le domaine public et la dette publique dans les États modernes 110
$ III.— Histoire des lois agraires ayant pour but le partage de l'ager publicus entre les plébéiens. - 1" Depuis la fondation de Rome jusqu’à Licinius Stolon : 754-376 av. J.-C.. . - 118
Partages effectués par Romulus et Numa. — Hypothèse de l’égalité primitive à Rome 119
Partages de Tullus Uostilius, d'Ancus Martius. de Servius Tullius 128
Partages au commencement de la république. — Champ-de-Mars ; concessions g itérâtes ; concessions individuelles 132
Loi agraire de Spurius Cassius. — Examen critique des textes de Tite-LIve et
de Denys d'Ualicarnassc sur cette loi 139
Propositions de lois agraires entre les années 485 et 366 147
Spurius Llcinius ou Icilius, Mænius, Pontificius, Fabius Céson 149
Examen comparé des récits de Tite-Live et de Denys d'HalIcarnasse. . . . 153
Paie».
Propositions de Consldius, de Génucius, d'Æmllius ; colonie d'Antlum. — Refus des plébéiens; ses causes 158
Loi Importante d’Icillus; partage de l’Aventin ldi
Autres propositions analogues : Pélilius, Sp. Mécilius, Sextlus, Ménius, etc. 122
Partage du territoire de Véies et du territoire de Pomptinum 1 7 G
Tableau résumé de toutes ces lois 112
Coup d’œil sur les opinions émises au sujet des lois agraires. — Opinions de Machiavel, de Beaufort, de Hooke, de Pilati de Tassulo, etc. — Appréciation et analyse 184
§ IV. — Suite du même sujet. — 2" Lois agraires depuis Licinius Stolon jusqu'à la Tin de la république : 376-31 av. J.-C 222
Propositions de Licinius Stolon.— Examen critique des récits de Tile-Live
et d’Appien 204
Textes divers de Varron, d’Aulu Gelle, d’Aurélins-Victor, etc 21 1
Conclusion. — Sens véritable de la loi Licinia 315
Examen de la tentative de reconstruction de celte loi par Xiebuhr 221
Conséquences de la loi Licinia. — Ses applications. — Maux qu’elle arrêta. . 231
Ses résultats matériels et politiques 236
Objections contre celte loi.— Réfutation 248
Distributions spontanées de la pari du sénat, dans l’intervalle entre Licinius
Stolon et les Gracques 231
Loi agraire de Flamiuius — Premières distributions aux soldats 233
Introduction au tribunal des Gracques. — Étendue de la puissance romaine
en 133 2M
Organisation de l’Italie — Prétentions et vœux des Italiens. — Intelligence et
sentiments d’équité des Gracques 222
Eléments de la population de Rome en 133. — Nobles plébéiens. 221
Ærarii. — Ordre des publicains. — Quastionet perpeluœ.— Puissance des
hommes d’argent 222
Accroissement des fortunes — Latifundia. — Quelques exemples 222
Augmentation des esclaves. — Singulière exploitation des Latifundia. . . . 222 Populace de Rome. — Ses éléments , ses moyens d’existence. — Conyiaria ;
lois frumentaires 222
Introduction des Latinsdans la cité. — Puissance des affranchis. — 1 rafic des
votes 322
Intentions des Gracques. — Fautes qu’ils commirent 313
Tribunal de Tibérius Gracchus. — Sa loi agraire. — Examen critique des récits de Plutarque et d’Appien 322
Adoption de la loi. — Triumvirs agraires. — Moyens d’application 232
Autres tentatives de Tibérius. — Comment elles se rattachent 4 la loi agraire.
— Jugements portés sur les Gracques 332
Réaction contre les grands.— Difficultés que rencontrent les triumvirs. . . 232
Tribunal de Calus Gracchus. — Indication des lois qu’il fit porter 346
Propositions diverses de lois agraires entre la mort de C. Gracchus et le
tribunat de Rullus (121-64) 333
Exposition de ces lois d'après Appien 354
Difficultés qu’elles soulèvent. — Loi Thoria. — Contradiction de Cicéron et
d’Applen à ce sujet. — Discussion du texte de la loi Tboria. — Essai de
conciliation 350
Lois agraires de Marcius Philippus, de Saturninus, de Titius, de Llvius
Drusus 365
Loi de Scrvllius Rullus. Dispositions de cette loi d’après Cicéron. — Examen critique et détaillé des objectlous de l’orateur contre ce projet. . . . 373 Jugements portés sur cette loi. — Analyse de la dissertation de B. Thorlacius. 610 Loi agraire de Flavius. — Conduite de Cicéron au sujet de cette loi. — Loi de
Plotius 412
Consulat de César. — Loi agraire qu’il fit porter 415
Discussions que cette loi soulève. — Examen des textes d’Appien , de Plutarque, de Suétone , de Cicéron 617
Résultats de cette loi. - Conduite de Cicéron 623
Conclusion de cette partie de l’ouvrage. — Caractère véritable des lois agraires. - Leurs résultats.— Conséquences des obstacles que mil l’aristocratie 6 leur adoption ou 6 leur exécution 626
§ V. — Seconde espèce de lois agraires. — Colonies.
Différence entre le système colonial des Romains et celui des autres peuples
de l’antiquité. 632
Colonies Phéniciennes. — Leur caractère, leur but, leurs rapports avec la
métropole .' 433
Colonies des peuples modernes. — Leur situation, leurs résultats 434
Colonies grecques. — Leur but. — Leur indépendance politique 436
Colonies romaines. — Leur double but 440
Réfutation des opinions émises par Pllati de Tassulo au sujet des colonies
romaines 662
Résultat stratégique des colonies romaines 666
Résumé historique de l’établissement des colonies romaines — Colonies
fondées sous les rois 655
Colonies fondées depuis l’expulsion des rois jusqu’à la guerre du Samnium
Distinction qui a été établie entre les colonies civiles et les colonies milital-
taires.— Quelle en est la valeur. . ". 460
Suite de t’bistoire des colonies jusqu’à la guerre du Samnium. ... - 461
Colonies fondées sur les frontières du Latium, du Samnium, de la Campanie, de rOmbrle et de l’Étruric, pendant la guerre du Samnium (363 232). 663 Colonies fondées sur l’Adriatique, en Lucanie, en Campanie, en Élrurle, dans le Samnium, depuis la guerre de Pyrrhus jusqu’au commencement
de la seconde guerre punique 670
Colonies de Plaisance et de Crémone 674
Colonies militaires et colonies maritimes en 207, d’après Tite-Llve 676
Tableaux comparatifs des colonies existant en 207 , d’après le résumé de
Tite-Live et d’après les faits qui précèdent 680
Causes de la diminution des colonies dans les deux derniers siècles de la
république 483
Colonies fondées dans l'Italie méridionale , depuis la retraite d’Annibal jusqu’en 100 687
Pt(M.
Colonies (ondées dans le nord de l’Italie entre les années ISO et 168 49 4
Rares colonies fondées depuis les guerres de Macédoine jusqu'à 1a fin de la
république 500
Colonies en dehors de Tltalie 507
Droits civils et politiques des colons romains. — Comparaison entre eux et les citoyens romains ou latins ; les habitants des munlclpes et des préfectures 509
Les colonies n'avaient pas le droit de suffrage. — Raisonnements et faits à l’appui 515
§ VI. — Troisième espèce de lois agraires. — Dépossesstons violentes et distributions de terres aux soldats 570
Indiscipline des légions romaines. — Attachement des soldats à un homme. — Désordres qui résultent de ce nouvel état de choses depuis Marius et
Sylla 521
Récompenses accordées aux soldats antérieurement à cette époque. — Distributions exceptionnelles 522
Proscriptions de Sylla après les guerres sociales. — Distributions de terres à
ses vétérans 523
Distributions de César aux soldats qui l’avaient fait triompher dans les guerres civiles 524
Puissance des soldats après la mort de César — Flatteries, avances, distributions d’Antoine, d'Octave, de Cicéron et du sénat, en faveur des légions \ 526
Cicéron auteur d’une loi agraire 534
Distributions d'Octave aux soldats, après la guerre de Modène, la bataille de Philippes, la guerre de Pérouse, celle contre Sextus Pompée , et la bataille d’Actium i43-30 av. ^ 535
Les lois agraires cessent avec yte.. émoi; t, d’Auguste. — Pourquoi 539
Absorption du domaine puttâfe.* . . oif 541
Tentatives de quelques empereurs , CaljjM* , Néron , Vespaslen, Pertlnax,
Julien, pour reconstituer leadqjjfàfljè «u établir des colonies 542
Cohgldsios À- ïr .' 547
fis OE I.A TABI.E OF.S MATIÈRES.
PARIS. — IMPRIMERIE DE PAIN ET TRUNOT, Rue Racine , ts , près de l'Odéon.
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