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Les dépenses annuelles couvertes par des cotisations réparties, se composent, pour les associations profession elles de l’industrie, excepté pour celles des constructions souterraines, des indemnités payées par les associations pour l'exercice écoulé répondant exactement à l’année du calendrier, des frais d'administration, des fonds de réserve versés, et des primes accordées pour des sauvetages ou pour des cas où des accidents ont été évités. Pour l’association des constructions souterraines on doit, de plus, fournir le capital des rentes payées par l'association pendant l’exercice écoulé. On calcule ce capital par un procédé indiqué par l'Office impérial des assurances et communiqué dans l’Officiel, n° 3, du 1° mars 1894.

Dans le présent livret on à donné et expliqué les principes d’après lesquels les dépenses totales d’un exercice sont réparties sur les exploitations inscrites dans les registres des taxes des associations. La somme imposée à chaque exploitation forme la cotisation qui doit être fournie par cette exploitation pour l'exercice considéré.

Ces cotisations, calculées pour 1.000 mares de salaire sont très différentes les unes des autres ; cette différence provient des frais d'administration et autres, qui varient beaucoup suivant les associations et, spécialement, des coefficients de risques. Pour une seule association donnée,

Se

dans le cas où elle est divisée en sections, ces cotisations réparties sur les exploitations de la même industrie et calculées pour 1.000 marcs de salaire, ne sont pas égales ; cela provient des frais d’administration des sections, et des participations différentes de ces sections au paiement des indemnités. Pour des industries classées dans différentes associations comme exploitation principale, il va sans dire que les cotisations diffèrent aussi.

Pour se rendre compte des charges que l’industrie allemantce à à supporter pour l'assurance contre les accidents on a fait un tableau des cotisations payées, pour 1.000 mares de salaire par les principales industries.

Le Tableau I contient des indications concernant l’extension et les dépenses des associations industrielles pour l'exercice 1898 ; on y a ajouté quelques chiffres se rapportant aux dépenses causées par les organes exécutifs qui peuvent exister.

Dans le Tableau IT on a réuni les chiffres exprimant les cotisations réparties. Pour ces indications on doit considérer qu’elles ne S’appliquent qu’à l'estimation des risques normaux des industries ; la cotisation peut donc, en certains cas, comme il à été dit pages 30 à 36,être plus ou moins élevée que celle indiquée dans le tableau. De plus on doit considérer, ainsi qu'on l’a fait expressément remarquer, que la cotisation d’une industrie faisant partie de la même association peut différer suivant la section dont l’exploitation fait partie ; enfin il y a encore différence de cotisations lorsque la même industrie se présente pour différentes associations. La cotisation que les fabriques de machines ont à payer pour 1.000 marcs de salaire par exemple diffère, Suivant que la fabrique considérée appartient à telle

ou telle association professionnelle de l’industrie métallurgique.

Dans les cas où de telles différences se présentent on a indiqué, pour l’industrie en question, la plus haute et la plus basse cotisation (1).

(1) Le Tarif des cotisations payées par les différentes industries qui va suivre est celui qui à été homologué par l'Office Impérial des assurances. M. Conrad Harrmanx, le publie dans sa brochure du Tarif des risques 1900, A. Asher et Cie, éditeurs, Berlin.

J'espère qu'il pourra rendre quelques services à nos Sociétés d'assurances.