CHAPITRE VI

Des €OHteêtatioiu et de leur accommodement.

6& LespWntes oestre le caissier ou contre le oontrOlenr qui scrant necasioBnén par la conduite de ces employés envers les eniprunteurs$ sénat vîdiesa ramiaMe par le prenûer maire ou par un membre du conseil municipal délégué par kû, sauf le recours aux autorités judiciaires ou i l'administration supérieure, sdon la différence des circonstances.

66. Ul ptadnleS rçlÉfivcs'1^% non-éxécution des prescriptions ordonnées dans le pidaent rèflement pour le maintien du bon ordre, seroififor^ léiademt le preoi» maire fni anra à les juger^muf le seoMmiii^louvcmement du roi.

57. Le projet du présent règlement sera soumis à Vtvis dumjfg mu"

nicîpal et à l'approbation du gouvemem^di ftlî. ' * r.r: gfï^.

. iJ^ i.. premier maire, EMxmùn» > '

Vu et approuvé f » •

iix-laGhtkpeUe»le8IJuni6tm. ^ • ^„ .

^ ioung t^^sùL^^g^u^ Oder die Ui^us = J^nstalt

DigiIizoa by CoOglC

ITAliE.

À Rome, le mont-de-piété prêtait, â son origine, sans intérêts, du moins jusqu'à la somme de trente écus. Aujourd'hui le prêt gratuit est réduit à un éco romain ou cinq francs. Pour les sommes plus considânbles, on exige 6 p . 0/0 d'intérêts par an , et la durée de l'engagemoit Mt de sept mois au fins. Ce délai.passé , les gages sont vedbis k rencbère» ft mén 4e nwnh - ▼dkniMt qui se foU gratuitemeiit pour les gages au-dewNii ta éon. U % mannflni du prêt eit ^ 15 ém on 76 fr. Le asplé. ak «teiradata eit de 230,000 écus tonaSmi soit 1 ,150,000 francs t. Le Mtpde^pieié se dîfiie ca tnie dé^erlCBMi^ ' montefSecoodo iinBte,t«omoi4e.LepfeBierctkseeoa^

à la réception d'tdjels mr Imquds les frète n'wnèdent pa wk éca$ te tran siiine est pour des geifes d'nnenlenr pins devée. En 1889, les prèle dei - deu premières itaes présentent on MpiUtlde 468,833 fr. 0 en est qui n'eioèdentpes 1 fr. 05 eent La noyenne desd%«6>"Ba><* ^ ^ 8/10^.

Le |;ou?enieBent du inont«4i-pi<ié est confié ft nn proteelenr qû est to^oun le trésorier de la ville de Rome, n est assisté par quaraole per« . spnues choisies parmi les membres d'une confrérie ptriicutière K

Le mont-de-piété de Milan compte 343 ans d'existence, et c'est aujour* dliui un des plus Qonsidéraliles de rUalie. En 1833 , son capital était de 671,000 livres autrichiennes, sur lesquelles les divers établisseaients dmritables de cette , ville possédaient 441,000 livres : le rssle, e'ert-è-dire 230,000 livres , était la propriété du mont.

L'intérêt est à 6 p. 0/0. Le nombre des prêts s'élevait , cette annéOi ft 36,126 articles et la totalité des sommes prêtées à 963,550 livree^La vt» ' leur des gages représentait 1,137,952 livres. D'où il suit que les avances du moot-dfi>piéljé dépesient les 4/5 de b valeur estimative des artidee eft>^ gagés.

Pavie a un mont-dr-pi«Hé dont la réouverture a eu lieu le ^1 mars 1828. U est doté d'un fouds de 60,000 livres autrichiennes.

Les prêts sur gages n'excèdent pas 50 livres et ne sont pas au-deSfOUS . de 2 livres ; les fractions de la livre ne sont pas comptées.

On prête sur les dépôts jusqu'à concurrence des 2/3 de leur valeur, i moins que l'objet ne soit d'or ou d'argent ; alors les déposants peuvent demander la valeur intrinsèque de l'objet engagé, saul 16 p. 0/0.

t Rapport au ministre de rintérienr sur les établisssassnts de WfMiflimne ' de ntaUe , par M. Cerfberr, 181t.

s Eevuebiitannlque, déeenibre 1811 , p.811 et snifvi0*i

L'intérêt est fixé à 6 p. 0/0 par anj mais « MM fed^oftant doit fiyer un droit pour le bulletin qui lui est Mvré. Ce droit oit de 10 contiiiieOy lorsque la somme ne dépasse paa 10 Ihnroi, otdo 40 ocnlûnes pour lesprte lliisdievéa.

U inîtoiNnBeMéoe paie eoDUM entier.

Au lNnit d'an an, le gage qui n'est paa foUié catTsnda mondiAm. Snr te praàdt de h ftnio, le moM^de-piéié prélivo aoaav^^ .qiienei8atQMindifii6s,et,0Dsn, 1 lifeelM)€.poiirdrelUde?enleet de prisée.

Les capiutt.prtléi«a iiMBt<de^|M fiodiiiiMit on WMt tamà de dp.O^.

. UnodikrecthitfaileBOBledesoiiiplofdaeeBtivftdaDedM fbrt dCraileab Lea fiDiielienalea.pliiaiiBporUDte8 sont gratuiloa K Le iiMiit<de-|sClé de Florence date de la fin du xy" siècle. Lemoul» no» vaeabUe de poichi, à Sienne^joint des prêts gratuits & divines autres branches d'assistance. U vient au service des orphelins dont le fptviooine est obért; ao «snbalitae au «rtencieva et fjit ke bieae ,|0ur les affranchir.

A Sienne, la vente des nantissoMnte le lait M bout de la deoiiiiBe innée. U on estde même à Naples.

Le moBÊiféb^fpM dedPSaraae metenàrcnlation par eee

, prêts. • • . • 210,000 Uvree

, i|alifnnfs ;

Celui de Plaisance. 80,000 ' Celui de Brescia. 40,000 ^ ,^5S|JiHJl^Çj[^ 196,000

vsÉmxm.

Un premier mont*de-piété a été fondé à Turin en 1519. Le numéraire était fort rare; les ducs Charles-le-Boo et Emmanuel Philibert avaient admis en Piémont le^juifs , qui étaient alors les banqu iers ordinaires, et leur avaient permis de prêter jusqu'à 30 p. 0/0. Abrs quelques personnes généreuses se réunirent et formèrent un fonds pour prêter saos intérêt , mais sur gages , aux personnes nécessiteuses. Cet établissement aneoBesba.

En 1570 , la confrérie de Saint-Panl lui rendit nue nouveUcvia, eon^ atitm vnnonveott capilaL Sontom por les libéralilAdes haKlints, par m», wdifne iilleinMide 2 p. ^ pcâBVfe nr lea prêts , il rendit tfftidwtff

t Bapport pfféoM,.

lenrices çt subsista jusqu'Â la fio du siècle dernier. 1822 le fit renaltie une deuxième fois. Pendant cet intenralle , en 1815, un second mont-depiélé fut ouvert dans la même capitale; il prête à un semblable intérêt. L'adminiiM'alioii de oe» élatdinefflents eU confiée > la spciâé de Saioi-

Paul.

Le mont-de-piélé de Gbîeri joisède un capital de 35,000

livres de Piémont ;

Cdui de Bielle 24,000

— d'Alexandrie. 62,000

-r- d'Asti 40,000

— de Casai, à 3 p. 0/0 80,000

— deTorlone 10,750

•— de Cunco. . . ' 60,000

— de Cherasco 17,000

— de Servagliano. . 25,000

— deChiavari 5,000

— de Novi , à 3 p. 0/0 19,000

Les bénéfices de ce dernier se distribuent annuellement aux indigents.

Des monts-de-piété existent encore à AIbi , à Dolcedo , & Sarzane ; ce dernier prête à 4 p. 0/0.

LePîéniont ponède aussi une espèce de monts-de-piéU agricoles.

Le mont de Zfeme, dani la Lomelline , (^ui jouit iPoii wnmjk 1^50 fines piémontaiscs, prête chaque année , âi'épQfpie des cadenlei ite OW» jmatre-vingtHdix sacs de grains pour menée, qui loi Miit renini «n septembre.

Le monte granatteo d'OUÉbivOt mdne 9raviiice,,reiid im MinUabfe Mnioe K

C'e&t en 1702 que fut foudé le premier mont-de-piété à Madrid, par .don François Piquer, chapelain du roi, qui, pour commencer cette œuvre pieuse, plaça un troue dans le couvent des Royales déchaussées (descalzas reaies), et y mit un seul réal d'argent. D'abondantes aumônes permirent de créer unsanto monte; en 1713, il fut approuvé par le roi. Les pauvres «enis en profitèrent, a En effîçt , dit le chevalier de F., le mont-de-piété prête . peu , ses fonds sofit presque totyoïyrs employés, et il n'y a guère que le bas peuple qui y recoure , eneore n'y n-t-U pas place pour tous les demandeurs. P'aiUeurSy UrM perdre un;ten9e.iBfini.pûur arriver à la caisse, et tout

*P»6etiiida,detelM enl àiiaB C0 pBlillfiie,t.m,p,tgfti^^

s'y fait avec une publicité qui repousse tous ceux à qui il reste quelque honte. Avant d'avoir fait enregistrer sa demande, vu l'appreciador, obtenu un bon pour le prêt, il faut perdre souvent plusieurs jours, au bout desquels il faut aller se mettre en queue dans la rue avec la foule des emprunteurs, y attendre son tour pendant plusieurs heures, et quelquefois revenir le lendemain. Le r^sullat de ceci , c'est que l'on prête sur gages à l'intérêt de 4 réaux par piastre par mois, c'est-i-dire 20 p. 0/0 par trente jours, ou 140 p. 0/0 par an »

Les corporations des ouvriers avaient aussi établi, sous le nom de montes pios , des caisses de secours pour les vieillards , les infirmes , les veuves et les orphelins 2.

Le real monte de picdad est aujourd'hui administré par une junte. U prête aux personnes nécessiteuses. L'engagement est limité à une année , mais il peut être renouvelé ; le prêt est sans intérêt. Faute de dégagement ou de renouvellement , le gage est vendu et le boni est mis à la disposition de l'emprunteur. Deux jours par semaine, les lundi et jeudi , sont consacrés aux opérations du mont-dc-piété. En 1831 , il a secouru 1 1,930 personnes avec la somme de 1,843,690 réaux, et, depuis sa fondation, 1,085,286 personnes avec la somme de 180,090,781 réaux