‹ Des obligations naturelles en droit romainChapitre 1 sur 51 · PREFACE · texte numérisé non relu

PREFACE

Notre traité des Ohligatiom naturelles en droit romain^ qui parait aujourd'hui d'une manière complète^ est le résultat des études que nous avons dû faire sur cette matière, à laquelle nous avons consacré deux conférences de Doctorat, Tune dans le cours de Tannée 1859, Tautre durant la présente année. Ce livre n'étant que le résumé des explications données aux conférences, cette circonstance rend compte de la forme sous laquelle se produit notre traité, dans lequel l'exégèse des textes occupe une si large place.

Le sujet étant trop vaste pour être parcouru en entier dans une seule conférence, nous l'avons divisé en deux parties, dont la première fut par nous examinée en l'année 1 859. Comme cette première partie nous parut contenir beaucoup de pointsqui convenaient aux études de Licence, nous avons introduit les textes qui y étaient relatifs dans les matières du premier examen de Licence

Il PRÉFACE.

pour les élèves de Tannée 1859-60. Les détails dans lesquels nous entrons sur les effets des pactes, sur la théorie des contrats innomés, de même que Texamen auquel nous nous livrons des différentes causes d'incapacité admises par le droit romain, nous ont semblé s'adapter très-bien au cours dlnstitutes approfondi,- tel qu'il est professé dans les Facultés françaises, depuis que sa durée a été portée à deux années. Tel a été le but de notre première publication, que nous avons cependant assez développée pour qu'elle pût s'adresser également aux aspirants au Doctorat.

La conférence de Doctorat, que nous avons tenue cette année, nous a fourni l'occasion d'achever notre travail sur les obligations naturelles. Nous livrons aujourd'hui à nos élèves et au public, sous le titre de deuxième partie, l'analyse des séances de la conférence de 1 861 , à laquelle nous avons joint une troisième partie, où nous avons essayé de résumer les idées qui, à notre estime, dominent la théorie des obligations naturelles en droit romain.

Cette théorie avait, dans cette ancienne législation, bien plus d'importance qu'elle n'en présente de nos jours. Les progrès de la civilisation, le changement des institutions ont fait disparaître

PRÉFACE. m

bien des hypothèses pour lesquelles les jurisconsultes de Rome admettaient une obligation naturelle. Aussi la valeur de l'obligation naturelle estelle descendue d'une manière générale dans notre droit au niveau de ce qu'elle était quelquefois en droit romain, quand elle était réduite à ses moindres effets. Notre législateur a laissé tout à faire à la doctrine, en omettant de s'expliquer sur les cas d'obligation naturelle. Mais on trouvera des points de contact entre certaines obligations naturelles du droit romain, et celles qui sont reconnues chez nous par les meilleurs esprits comme devant être qualifiées de ce titre.

Les travaux de nos devanciers nous ont considérablement servi pour composer ce livre. Nous citerons particulièrement le Traité de tohligation naturelle ^\ùÀ\é récemment par notre honorable collègue, M. Massol, traité dans lequel l'auteur a envisagé le sujet à la fois en droit romain et en droit français. Nous devons surtout beaucoup au vénérable M. de Savigny, qui, dans le tome T' de son Droit des obligations^ a exposé avec sa lucidité ordinaire, les règles du droit romain sur les obligations naturelles ; c'est là que nous avons trouvé en grande partie les matériaux que nous avons mis en œuvre. M. de Savigny a été notre guide le plus habituel, bien

Page 1