ORGANISATION POLITIQUE ET ADMINISTRATIVE A LA MORT DE LOUIS XV
1. Le conseil du roi. — Conseil et ministres d'Etat. — Conseil des dépêches. — Ses attributions en matière ecclésiastique, communale, provinciale, judiciaire, nobiliaire, ainsi qu'au point de vue de l'imprimerie, des travaux publics et de l'agriculture. — Conseil royal des finances, recettes et dépenses de l'Etat. — Commissions ordinaires des finances. — Grande et petite direction. — Conseil royal et bureau du commerce. — Conseil privé ou des parties; personnel et attributions. — Bureau pour les affaires de chancellerie et librairie.— Pouvoirs du gouvernement en matière d'imprimerie.
— Règlement (fu 28 février 1723. — Compétence judiciaire,— Bureau des poctés et messageries. — Commissions extraordinaires à la suite du conseil. — La commission de 1766 pour l'examen des réguliers. — Forme et autorité des arrêts du, conseil 417
IL Le chancelier de France. — Ses pouvoirs. — Le directeur de la librairie et les publications périodiques. — Prérogatives et distinctions honorifiques du chancelier 467
III. Le secrétaire d'Etat des affaires étrangères. —Ses attributions.
— Son budget 477
IV. Administration centrale. — Etat-major général et effectif de l'armée de, terre. — Colonels généraux. — Artillerie et génie. — Maréchaussées 483
V. Le secrétaire d'Etat de la maison du roi, du clergé, des affaires générales de la religion prétendue réformée et de la ville de Paris.
— Administration centrale. — 1. Maison du roi : ses divers services; le surintendant des courriers, postes et relais de France; le directeur et ordonnateur général des bâtiments ; la bibliothèque du roi; l'imprimerie royale. — 2. Clergé : dénombrement des archevêchés et évôchés; leur dotation; ordres religieux; clergé de France; administration temporelle; assemblées du clergé; clergé étranger; la feuille des bénéfices; abbayes et prieurés à nomination royale; régie des économats. — 3. Affaires gêné-
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raies de la rclif^ion prtHonduo ràformée; atlributious communes dos secrétuiros d'Etat. — 4. VilUî do Paris; rolatiôns du socrétaire d'Etat avec les divors corps constitués 473
VI. Lo secnHairo d'Etat Bortin. — Départoniont formé pour lui en 1763. — Los haras ot les écoles do médocino vétôriuairo. — L'apçrioulluro. — Los mines.— Los dépôts ot collections do charlos, etc.
— Administration centrale 5Î5
VII. Lo secrétaire d'Etat de la marine. — Administration contrale.
— Organisation dos services. — La charfjjc; d'amiral de France.
— Colonies françaises. — Commerce extérieur et maritime. — Budget de 1775 531
VI IL Le contrôleur général des finances. — Ses pouvoirs au point de vue du budget des recettes, de celui des dépenses et de l'ordonnancement des crédits. — Premiers commis et intendants dos linances. — Service des ponts et chaussées. — Ports de commerce. ■— Pépinières royales. — Commerce intérieur. — Manufactures. . 541
IX. Attributions communes et non classées des secrétaires d'Etat.
— Placots au roi. — Adminisiration intérieure : gouverneurs, intendants, pays d'élections et pays d'états, états provinciaux, — Régime municipal. — Lettres de cachet.— Enseignement supérieur, secondaire et primaire. — Conclusion 551
L Départements et suite chronologique des secrétaires d'Etat depuis le règlement du ter avril 1547 jusqu'au mois de mai 1774. . . . 579 § 1. De rétablissement des secrétaires d'Etat jusqu'aux premiers Etats de Blois 582
§ "i. Départements et suite des secrétaires d'Etat jusqu'à la
mort de Louis XIII 586
§ 3. Le règne de Louis XIV 593
§ 4. Établissement de conseils pour la direction des affaires du
royaume 602
§ 5. De la suppression des conseils à la mort de Louis XV^ 605
n. Suite chronologique des chanceliers et gardes des sceaux de
France de 1547 à 1774 630
in. Suite chronologique des surintendants des finances de 1547 à 1661, et des contrôleurs généraux des finances de 1661 à 1774. . . . 633
Paris, -— Typographie A. Hennuyer, rue Darcet, 7.
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