DROIT FRANÇAIS

à ) DE LA RÉGLE DONNER ET RETENIR NE VAU INTRODUETION à A0 e eee relaie Ve NOR PREMIFRE PARTIE. -—"DIOII ANCIEN PR REC RTE x

Cuarirre I. — Des deux règles que contient la maxime Donner el relenir ne vaut. — Ses applications dans HA Li droit. — Son origine. . . . . . . . +

Section I. — De la règle Donner et Retenir ne vaut dans les derniers siècles de l’ancien droit et spécialement depuis le 16®siècle. de SC AP CURE

Sechiôn AT: = De‘la Traditions SCO PER ;

$ I. — Du fondement de cette règle. CREME AE

S II. — Modes de Tradition. . . . . . . . . .

S'TH: =< Traditions fente "des meubles AMEN

ñ $ IV. — Origine de la Tradition feinte. dep CHROME Section III. — De l'Irrévocabilité. . . . . MCE (es

$ I. — Notion de l’Irrévocabilité. — Son développe- RATES » LES É.

ment, =: Condihons NP CON $ IF, — Charge des deltes!, 2 MI MATE NT ENST $ III. — De la réserve par le donateur de disposer d’un effet compris dans la donation ou d’une som- ER me fixe à prendre sur les biens donnés. — De la Pi charge d'exécuter le testament du donateur. . . . 62 STV:— Biens 4 venir OR EEE :

Section IV. — Aniériorité de la règle de la Tradition :

sur celle de l’Irrévocabilité (au sens nouveau). . . 82.