COMMERCIALES ET ADMINISTRATIVES

Par H. «AULTIER DE CLAUBRT,

•eeleir èa arieaeea, Frabweir k l'iceb aapérteare de naraueK Beiibre de l'ieadéaib ta^driab de BMeclae.

SIzMne édition» Paris, 4 858, in-S de 950 pages, avec 3 planches gravées

et 64 figures dans le texte. — Prix : 4 0 francs.

Le succès de ce livre prouve mieux que tout ce que nous poumons dire son utilité et son mérite.

C'est en suivant pas à pas la marche des sciences médicales, en se tenant journellement au courant des actes législatifs et des débals judiciaires, que les auteurs ont rassemblé les matériaux de cette nouvelle édition.

Grâce, en effet, aux travaux persistants des maîtres de la science, et à la constante vigilance des ttoagistrats, des points obscurs de la médecine légale ise sont éclaircis, de graves ^U'eslibhs de toxicologie ont été résolues, tandis qiie d'autre part de nornbreiii arrêts de la Cour suprême, et des Cours d'appel ont fixé des points essentiels de HbtHî Jhrlépriidéhce brimthelie, et le gbdtërtifettlëht Itti-ttlêttië; sur la demande des hommes compétents, a introduit dans la législation des changements dont le besoin se faisàil depuis fot*t longtemps sentir.

M. Ernest Chaude, avocat du barreau de Paris, docteur en droit, qui avait déjà revu la partie légale de cet ouvrage dans Ifes pjrécédérites éditions, a fcrd devoir faire, pour Téditiôh factilfeUfe, hH travail entièrement neuf. Non-seulement tous les articles de jurisprudence placés dans le corps de l'ouvrage, au commencement de chaque chapitre, oiit été complètement retondus, niais il à cherché, en s'appuyant sur la jurisprudence, à porter la lumière dans le chaos des lois qui régissent l'exercice de la médecine et de la pharmacie, la vente des substances vénéneuses et celle des remèdes secrets; et ces commentaires qui forment le complément de notre ouvrage seront lus avec un vif intérêt i aujourd'hui surtout que l'on sent généralement la nécessité d^une réfortllë de <;ette partie dé notre législation.

M. H. Gaultier de Claubry a revu avec soin et complété la partie importante de cet ouvragé d&jà tbâlléë piv lui dans les précédentes éditions : la Chimie légale.

Pour que le médecin et le magistrat puissent apprécier l'esprit dans lequel a été conçu et rédigé ce livré, nous donnerons l'indication de ces principales divisions.

TABLE DES MATIÈRES

§ I. De la recherche et de la poursuite des crimes et des délits. — § II. Quelles autorités ont le droit de requérir les hommes de l'art? Ceux-ci sont-ils UKijours tenus d'obtempérer à cette ré^uisiiion? — § lU, La loi fait-elle, pour les consiatalions judiciaires, une distinction entre les docteurs ot le? officiers de santé, entre les pharmaciens de première et de seconde classe? -— § IV. Des ôiperiisesf tnédibo-légales. — • § V. Des rapports, dœ fconstiltfllioos et des certificats. — Des rapports. — § VL De la responsabilité des médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens et sages-Femmes. -^ § vil. Oès hotiobaires dus aux tnëdôblris; cHîrdrgiehg, élb.j dbnt le iniiiiâlère est requis en matière de justice criminelle,

PREMIÈRE PARtIë. -^ nÉBBCintE tiAkxSL

âttttlbN PREMIÈRE. — Àtitentatfi À la pudeur et k la reproduction do rcnpèeo.

rticle I .Attentats à la pudeur. — Art.. IL Motifs d'opposition au mariage. Cas d^ nullité ou de séparation. — Art, III. De la grossesse.. — ^ Art. IV. De i avortempnt. — Art. V. De l'accoUchenienl. — Recherches médicolégales relatives à j'accovichement. — A'rti. VU Des nai^tinces .précoces et des, naissances tardives (Cod. Nap., art. 342-345)., -rjr Art. VIL De la vie pt de la. viabilité cl\ez les nouveau-nés. — Art. VIIL Dé Ijsi suppreasion^ de ià SQppçsition, de la substitution et de Texpositlon d'enfant. — Art. IX. De l'infanticide.

SECtiÔK DBUXÎËMË. — Attentats contre la santé et ik vie.

CbÂpitre premier. De% Coupa , des Blesiures^^ de (Homicide par cqup» ou hlessures. Du Suicide, du Duel. — Àrliçle I. De^ diverses espèceis de lésions comprises sous la dénomination de blessures, et de leur classi/iQatipn. — Art. IL Des blessures considérées quant au mode de lésion. — Art. III. Des blessures considoiréëâ c^uant à la pàt*tiê dii corps ou à l'organe qui en est le siège. — Art. IV. Des cicatrices. — Art. V. De l'examen juridique des blessures. — Art. VL Examen jiiri(ilq«ie des taches de sang et db substances cérébrales. Examen des armes à feu. — Art. VIL Examen juridique du cadavre d'un individu homicide;

Chapitre IL De C Asphyxie.- — Article L Asphyxie par les gaz. — : Art. IL De la mort par submersion. — Art. IIL De la mort par suspension, par strangulation, par suffocation.

CâAPlTRK IIL De l'Homicide pctr empoiBonhenient. — Art. L De Tënipoisonliement et des poisons en général. — Art. IL Des poisons considérés sous le rapport des symptômes et des lésions (Qu'ils déterminent. — Art. 111. De l'.autopsie des individus empoissonnés et des recherches nécessaires {iour constater Tempoisonnement.

SECTION TROISIÈME. — Affections mentales.

Article I. De l'idiotisme et de l'imbécillité. — Art. IL De l'aliénation mentale ou de la folie propreipent dite. — Art. IIL Des passions. — Art. ÏV. Influence de certains états physiologiques et pathologiques sur la liberté n orale.

SECTION QUxitBIÈSiB. — ^Des ^ûcsilon^ d'Identité, ttès niam^es stmiiléest ^étéxt«ës; dlsslinipiées , tni|intées. 9em niaUtdiés «ut exempteiit du service knllitalre.

CbIpitue Premier. Des queàtlohi d'identité.