Cas de consanguinité multiple en ligne collatérale
4er Cas. - Des personnes parentes entre elles ont épousé respectivement des personnes parentes entre elles et ces personnes se retrouvent dans l’ascendance des futurs.
Denis et Sophie nous l’avons vu peuvent être imhabiles à contracter mariage dans le cas de parenté en ligne collatérale simple, ils peuvent l’être aussi si leur père et arrière grand-père Charles et Benoit ont épousé, les deux sœurs Jeanne et Germaine filles de Marc (1), ils retrouveront dans les deux souches un auteur commun qui empêchera le mariage.
(I) Cette remarque a son importance car elle fait saisir l'intérêt qu'il y a pour deux époux qui veulent divorcer, à savoir sils ne pourraient pas en même temps introduire une action en aullité, basée sur le lien de parenté, car ils peuvent être étrangers l'un à l'autre en droit civil et parents à un degré prohibé en droit canonique.
Selon le précédent tableau la parenté des futurs s'établit ainsi :
SOPHIE SOPHIE la future DENIS BENOIT DENIS te futur BENOIT CHARLES BERTRAND JEANNE GERMAINE lemme de Charles femme de Bertrand CLODOMIR MARC
Un double empêchement présidera donc à la célébration. En effet en remontant vers leurs ancêtres, ils ne rencontrent plus seulement wn ancêtre commun mais deux Clodomir et Marc situés à un degré prohibé.
2e Cas.- Une même personne a épousé successivement plusieurs personnes parentes entre elles.
Nous avons supposé que Charles et Bertrand étaient frères germains, mais s’ils sont seulement frères consanguins, leur père Clodomir, ayant épousé successi-
vement les deux sœurs, Lucie et Caroline, filles de Frédéric, nous aurons le tableau suivant :
SOPHIE SOPHIE DENIS BENOIT DENIS BENOIT CHARLES BERTRAND CHARLES BERTRAND LUCIE CAROLINE le femme de Clodomir 2e femme de - Clodo mir CLODOMIR FRÉDERIC
Empêchements de parenté double, car Denis et Sophie, ne rencontrent plus seulement 7 auteur commun mails deu.
On pourrait varier à l'infini les combinaisons, nous avons préféré nous en tenir aux plus simples et aux plus fréquentes n'ayant pas la prétention de donner rait pas manquer d’assaillir des personnes vivant la seconde prévenir le danger d’incontinence qui n’au-
ici toutes les solutions de l’espèce. La consanguinité étant un rapport physique tout matériel, examinons quelle conclusion juridique le droit matrimonial de l'Eglise a tiré de ces faits d’ordre purement physiologique (1).
$ 2. Quel degré de consanguinité dirime le mariage.
Il semble à peu près certain que chez tous les peuples, la communauté de sang, soitapparue comme un obstacle au mariage.
Un texte du Lévitique défendait aux Hébreux le mariage entre parents « Omnis homo ad proæimos sanguinis non accedit » (2) ainsi le mariage etait prohibé entre le père et la fille. la mèreetle fils. le frère et la sœur, grand-père et petite-fille, grand-mère et petit-fils, oncle et nièce, tante et neveu.
En droit Romain, la prohibition s’étendait beaucoup plusloin, pour les personnes libres les défenses sont plus étendues que pour les esclaves s1 quis ex
his quos moribus prohiblemur uæores ducere duæit
incestus commillere.
La prohibition s’étend en ligne directe à l'infini et en ligne collatérale jusqu'aux cousins germains. À cette prohibition deux raisons étaient indiquées. La première sauvegardé le respect dûe aux ascendants,
(I) Fourneret page 210.
(2) Lévitique XVIII. 6.
sous le même toit, et qu’une communauté de vie rapproche à chaque instant.
L’Eglise Catholique s’est emparée à son tour du texte du Levitique et ainterdit le mariage entre parents. Guidée ensuite par la législation Romaine elle a étendu cette prohibition jusqu’au septième degré, ce qui selon notre computation la porte au quatorzième degré. Saint-Thomas et Saint-Augustin, virent là un souci constant de promouvoir la charité universelle, en obligeant chacun des fidèles à rechercher sa compagne dans une famille étrangère et à se marier en dehors de son entourage immédiat. Les médecins et les physiologues ajoutent une raison plus grave «le mariage entre consanguins est ou bien stérile ou donne naissance à des enfants difformes » (1)
Ceci dit exposons la doctrine de l'Eglise :
En ligne directe le mariage est nul à l'infini, St-Ambroise (epistola ad paternum) nous dit : « Connubium patris cum filia pugnare cum lege naturae in singulorum cordibus scripta.
De plus, Dieu dit dans la Genèse guamobrem relinquit homo patrem suum et matrem et adhærebit uxori suæ comme le fait justement remarquer Saint-Thomas, il ne s’agit pas seulement du domicile mais aussi du mariage. C’est pourquoi si on admettait la résurection d'Adam, celui-ci ne pourrait se marier avec aucune femme, toutes étant ses descendantes.
(I) Docteur Boudin, annales d'hygiène publique 1862.
En ligne collatérale une très ancienne discipline étendait la prohibition au septième degré (quatorzième de la computation Romaine). Cette discipline qui nous parait très dure était adaptée aux mœurs du temps, elle était fondée sur des nécessités politiques. La guerre ne sévissait pas seulement de nation à nation, mais aussi de cité à cité, de village à village. L'Eglise, voyait dans cette obligation imposée aux hommes, d’aller chercher femme en dehors des consanguins (le plus souvent par conséquent en dehors de leur clan) un moyen d’apaiser les conflits. (1)
Dans la suite le concile de Latran, sous Innocent IT, ramena la prohibition pour lEglise Occidentale au quatrième degré. Cette règle fut en vigueur jusqu’à la récente promulgation du nouveau code juriscanonici eflectué par Benoit XV le 19 octobre 1918, qui ramena la prohibition au &æ degré.
L'Eglise ne dispense jamais de l'empêchement en. ligne directe. Peut-elle dispenser de lempêchement en ligne collatérale au premier degré, la question est douteuse jusqu’à ce jour elle ne l’a point fait,
pr
(2) Fualdi. lib. IV. Tit, XIII. N° 10.
