VIII AVANT-PROPOS

tées. La mine n'est pas épuisée. Il en naîtra de nouvelles. Personne n'a le don de divination. Mais le lecteur est en droit d'exiger de l'ouvrage qu'il consulte la solution de toutes les difficultés déjà prévues. Nous pensons n'avoir pas failli à ce devoir. Nous avons aussi pensé que la clarté et la facilité des recherches étaient indispensables. Dans ce but, nous avons multiplié les divisions et les subdivisions.

La législation étrangère a été examinée à un double point de vue : droits des sociétés françaises à l'étranger ; étude de la législation des principaux Etats européens. Nous pensons que cette classification répond aux exigences modernes. Il serait banal de développer cette vérité que les facilités de communication et certaines exigences fiscales ont multiplié la constitution de sociétés par des Français dans les pays voisins. Il est donc fort utile de connaître les législations étrangères.

Nous avons apporté des soins particuliers à l'étude du régime fiscal des sociétés. Les dépenses de constitution, les obligations envers le fisc au cours de la vie sociale sont une source de préoccupations constantes pour les hommes d affaires.

Enfin l'ouvrage se termine par des formules classées méthodiquement, avec des renvois au texte. Une formule pour chaque espèce de société, pour les formalités de publicité, etc. etc. Nous proposons des rédactions diverses pour les stipulations principales, telles que les apports, les parts de fondateur, la cessibilité des actions, la répartition des bénéfices, etc. On trouvera également des formules s'adaptant à tous les actes de la vie sociale, des modèles de rapports aux assemblées générales, de procès-verbaux, etc., etc.

L'ouvrage ainsi très complet rendra, nous le pensons, quelques services.

Décembre 1901.