CADASTRE

Nombre

des parcelles.

AlSNB....

Ardknnbs Ariège • .

Cbarbntb.

côtbs-do-nord. . . .

Creusr...

Eure

Finistère

Gers

(Gironde Ille-et- Vilaine ....

Inorr

Landes

PTRiM^gs (Basses-).

Sarthb

SSilIfr-ET-MARNE....

Vendre Vosges.

Seine.

Laon. . •..•

AUigny..

Varilhes

I S^-AmaDd-de-Boisse. . . .

) Mansles

MerdrigDac

Ahun . .

Évreux (Sud)

Concarneau

Cologne

Pessac

Montfort

Levroui

Saint^Sever . .

I Claracq

i Le Mans (l^** canton) . . .

j Le Mans (3« canton). . . .

Provins

LeChâtelet

Lucon

Épinal

I Arrondissement de Saint- Denis, 30 communes.

Arrondissem^ de Sceaux.

39 communes

Totaux,

77,397 4tt,462 49,382 71.031 92.570 58,602 47.653 45,106 14,194 24.025 25.167 24,424 25.945 30.950 19.601 17.992 34.444 104,319 65.136 55,071 75,192

Ces tableaux méritent d'autant plus d'attention, que les faits qu'il retracent, non-seulement sont à Fabri de toute incertitude, mais peuvent être considérés comme offrant un spécimen assez fidèle de ceux qui, durant les trente dernières années, ont dû s'accomplir dans le reste de la France. Les cantons récemment recadastrés appartiennent aux points les plus divers, les moins semblables du territoire ; leur superficie embrasseenviron 1,800, 000 hectares; ils renferment près d'un million d'habitants; dans leur sein n'existe aucune de ces grandes villes dont la population s'est si fortement agglomérée depuis 1810; ce sont des cantons principalement ruraux, et, de là, la signification plus directe et plus précise des changements que la répartition de la propriété y a éprouvés.

Or, quels sont ces changements? D'abord trente-sept cantons oh les opérations cadastrales sont entièrement achevées, renferment actuellement 163,277 propriétaires. Il y en avait en 1810, 154,216 : c'est une augmentation numérique de 5.7 pour **/o, et comme la masse des habitants s'est accrue dans son ensemble de près de 19 pour "/o, il s'ensuit qu'au lieu de multiplier excessivement, la classe des propriétaires s'est un peu réduite proportionnellement et forme aujourd'hui une moindre partie de la population totale.

Ajoutez qu'il existe à présent dans les cantons portés au premier tableau 120,000 âmes de plus qu'en 1809 et en 1810, et que ce développement de

populatioQ, en nécessitant h constracUon d'nu moins 22,000 maisons, a certainement amené la création de plusieurs milliers de cotes foncières nouTolles, et force sera d'en conclure que la propriété purement territoriale n'est pas divisée maintenant entre un plus grand nombre de possesseurs qu'elle ne l'était il y a trente-deux ans (1).

Quant aux parcelles, leur nombre a suivi la progression même de celui des cotes. En 1 S09 et en 1 81 0, on en comptait 1,594,874; il en existe aujourd'hui 1,688,916, c'est 5.9 pour '/o seulement déplus, et de ià encore une preuve que malgré les mutations dont elle a été l'objet, la propriété territoriale subsiste sous des formes qui n'ont pas changé bien sensiblement.

Le second tableau ne présente pas l'état ancien et actueldescotesfoncières. Celui des parcelless'y trouve seul pour vingt-un cantons appartenant k dix-buit départementsdifférents, ainsi quepour soixante-neuf des quatre-vingts communes rurales du département de la Seine. Le chiffre général ne s'est pas élevé : au lieu de 1,341,817 parcelles qui existaient avant 1811, il

(1) Il est bon d« remarqueT que, depuis 1810. des biens appartenant ibit à l'État, soit aux commuoes, ont été les uns aliénas, \n autres partagés, el ont fourni de oouveiui éléments k la formition des coLei forï- I. Quelques-uns des cantons recadastrés en contenaient dont les lions n'ont [ms été sans inHueDce sur la faible augmeotation que iDtc le nombre des propriélaires «GlueU.

n'yen a aujourd'hui que 1 ,331,109, etil est au moins Traisemblable que pareille diminution doit s'être opérée dans le nombre des cotes et dans celui des propriétaires.

Considérés en détail» les faits ne sont pas moins instructifs. Ce n'est pas d'un pas égal que la multiplication des cotes et des parcelles a marché sur les divers points du territoire. Loin de là , dix cantons sur trente*sept ont moins de propriétaires qii'en 1 809, douze en ont davantage, et dans quinze autres, à peine y a-t*il eu des changements appréciables. Il en a été de même pour les parcelles. Tantôt leur chiffre s'est réduit, tantôt il a augmenté, et/ ce qui est plus digne encore de remarque, c'est qu'il est des cantons oà nul accord ne s'est rencontré entre leur variation numérique et les changements survenus dans le nombre des cotes foncières.

De tels faits, dont l'exactitude ne saurait être mise en doute, jettent tout le jour désirable sur la véritable marche des transformations que la propriété territoriale a subies parmi nous. Vainement toutes les entra vesqui autrefois immobilisaient et concentraient les domaines, ont-elles été brisées ; vainement les successions ont-elles été soumises à de nombreux partages; vainement le droit pour tous d'acquérir et de vendre est-il demeuré sans limites, aucune des appréhensions que suscitait le morcellement progressif du sol ne s'est réalisée, et loin d'avoir démesurément

augmenté, le nombre des propriétaires ne s'est pas même accru dans la proportion que semblait commander le développement naturel de la population générale.

C'est que le droit commun, en matière de propriété, suffit à toutes les exigences de la prospérité sociale. Le droit commun, c'est la justice dans les relations des hommes, soit entre eux, soit avec les choses, et la justice franchement appliquée n'a que des résultats conformes au bien général. Sans doute le désir d'obtenir les avantages attachés à l'acquisition de la terre est d'une extrême vivacité au sein des classes rurales ; mais ce désir n'a pas l'aveuglement qu'on lui suppose, et sous lui se forment naturellement des habitudes de prévoyance et d'économie qui finissent par l'éclairer et le contenir dans de justes bornes. La terre, quelque charme qu'en ait la possession, n'en garde pas moins son caractère prédominant. Instrument de production et source de revenu, sa valeur tient à l'abondance plus ou moins grande des fruits qu'en tirent ceux qui l'exploitent; augmenter, multiplier ses fruits, tel est le but vers lequel tendent constamment ses maîtres ; et ce but, tous savent qu'ils ne peuvent l'atteindre qu'en cherchant sans cesse à approprier les lots dont ils disposent aux convenances de Tart qu'ils exercent. Voilà ce qui , en France , apporte tant de diversité dans les changements que, sur les différents point du terri-

toire, éprouve la répartition du sol. Ce sont les genres même de travaux auxquels les circonstances locales assurent la préférence qui tantôt décident les progrès du morcellement, tantôt au contraire les arrêtent ou provoquent un mouvement de concentration. Le temps ne fera que confirmer et étendre des résultats qui, malgré leur opposition apparente, tendent également à mettre la prospérité en harmonie plus infime avec les exigences mobiles et variées des cultures; car plus les populations s'éclairent, plus se répandent dans leur sein les lumières à Taide desquelles elles apprennent à tirer tout le parti possible des moyens de richesse dont elles disposent.