ET PARTICIPATION A LA VENDÉE ET A LA CHOUANNERIE

Objet dudit chapitre. . . • 295

Historique général et législation de la matière . • . 300

Premières lois de la Révolution contre les actes séditieux :

Loi martiale 301

Dispositions du Code pénal de 1791, à ce relatives. • 302

Déclaration de la « Patrie en danger )> le 1 1 juillet 1 792. 304

Engagements militaires de 1792 dans la Hanche . . 305

Modifications législatives en notre matière à cette occasion 307

Le 10 août 1792 — son influence en ladite matière. . 309

G>ospînitioo de Tufin de la Bouérie 3li

Loi dracoDieDoe, contre les tentatÎTes royalistes, da

i décembre 1792 313

Loi snr le recnitemeot militaire, da 24 féTrier 1793; et

lerée des irais etrU mille hommes 318

Levée sapplémeotaire pour Tannée des cotes de Cherbourg. 323 Résistance an ncavean recnitement, notamment en

Bretagne 323

Premiers débats de la YErmée 324

Création, et compétence en matière de conspiration, da

Tribunal rétolutionnaire de Paris 327

Loi da 19 mars 1793, mettant hors la loi les émeatiers

à l'occasion sartoat da recrutement militaire . . 329 Insurrection girondine en Normandie après le 31 mai 1 793 334 Lois nouvelles de proscription , rendues à la suite. . 336 Recrudescence de Tinsurrection vendéenne. . . . 339

Xer^ en mo^^e, notamment pour y faire face. ... id.

Nombreuses désertions militaires ; et lois nouvelles rendues à leur occasion ... .... 341

Invasion vendéenne dans la Manche ; et siège de Gran-

ville ^ par ses troupes 343

Défaite définitive, et anéantissement des Vendéens, à

Savenay 348

Poursuites judiciaires ultérieures, contre les anciens Vendéens et leurs complices locaux id.

Proclamation législative du gouvernem^ent révolutionnaire^

par la Convention 351

Son application dans la Manche par Bouret et par

Lecarpentier 353

Première apparition de la Chouannerie, notamment en

Bretagne id.

Compétence normale, au début, en ce qui la concerne, et en ce qui regarde les déserteurs républicains à elle ralliés ; avec les dérogations, à ce sujet , dans la Manche 358

Arrivée du 9 thermidor an II, et son influence en notre

matière 362

Réforme^ puis suppression^ du Tribunal révolutionnaire

de Paris 364

Révision des sentences jadis prononcées révolutionnair

rement 365

Loi antiroyaliste du 1^' germinal an III 367

Recrudescence progressive de la Chouannerie, vers la

même époque 368

Sa première apparition en Normandie 371

Premières tentatives de sa pacification, faites par les

républicains 374

Traités de la Saunais et de la Mabilais 375

Loi générale de pacification du 8 floréal an III , et sa

prompte violation par les deux partis .... 376

Continuation de la guerre chouanique dans la Basse- Normandie 379

Désarroi judiciaire par elle causé dans la Hanche, et

palliatifs employés pour y remédier id.

Loi spéciale rendue^ contre les Chouans, le 30 prairial

an III 385

Progrès croissants de la Chouannerie en Normandie, et

son réveil général à la fin de Tan III . . . . 393

Journée du 13 vendémiaire an lY, et ses conséquences répressives conlre les Royalistes en général et notamment contre les Chouans 395

Exactions et exécutions chouaniques, dans la Hanche,

principalement au cours de Tan IV 397

Conspiration de Tuffin de la Rouerie 3U

Loi draconienne, contre les tentatives royalistes, du

4 décembre 1792 315

Loi sur le recrutement militaire, du 24 février 1793; et

levée des trois cent mille hommes 31 8

Levée supplémentaire pour Tarmée des côtesde Cherbourg. 322 Résistance au nouveau recrutement , notamment en

Bretagne 323

Premiers débuts de la Yendéb 321^

Création , et compétence en matière de conspiration, du

Tribunal révolutionnaire de Paris 327

Loi du 19 mars 1793, mettant hors la loi les émeutiers

à l'occasion surtout du recrutement militaire . . 329 Insurrection girondine en Normandie après le 31 mai 1 793 334 Lois nouvelles de proscription , rendues à la suite. . 336 Recrudescence de Tinsurrection vendéenne. . • , 339 Levée en masse, notamment pour y faire face. . . . id.

Nombreuses désertions militaires ; et lois nouvelles rendues à leur occasion ....... 341