AVANT-PROPOS
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Les études que nous avons entreprises sur la Révolution dans le département de la Manche, après les avoir précédées, pour les rendre plus compréhensibles, d'un Etat abrégé de la situation légale du territoire de celui-ci en 1789, ont, ainsi qu'on a pu facilement le reconnaître, pour but principal de retracer, d'après des documents authentiques, le rôle, jusqu'à présent à peu près inconnu, que joua, en matière politique, dans cette partie de la France, la Justice répressive, pendant cette grande et si étrange période de notre histoire nationale.
Est-il besoin d'insister ici, de nouveau, sur l'impor-
tance capitale qu'ont en eux-mêmes, et abstraction faite de toute personnalité d'auteur, de semblables travaux.
Etudier la Révolution, non plus de parti pris et dans des souvenirs confus, transformés facilement en légendes, mais impartialement et à Taide de ses véritables documents narratifs, et apprendre à connaître ainsi, d'une façon exacte, cette crise terrible mais salutaire à laquelle, sans nier pour cela les conquêtes et améliorations progressives du passé, nous devons notre liberté et notre égalité politiques actuelles, c'est là, pour la génération présente, un impérieux besoin qui s'impose forcément à son esprit et auquel il faut maintenant de toute nécessité donner une légitime satisfaction.
Il ne s'agit plus là, en effet, d'une recherche historique abstraite, allant chercher, dans les ténèbres d'un passé lointain, des faits plus ou moins importants, il est vrai, pour la science, mais qui ne sont guère de nature à émouvoir la masse des lecteurs, et que la distance où ils sont aujourd'hui de nous rend souvent plus ou moins hypothétiques 1 II s'agit d'un sujet qui intéresse également tout le monde, depuis le plus instruit jusqu'au plus ignorant, depuis le plus élevé jusqu'au plus humble; car tous y trouvent la cause de leur état politique actuel et de l'émancipation [soudaine qui les [a délivrés d'une longue tutelle féodale et monarchique. Il s'agit, aussi, de faits qui se sont passés hier, et pour l'examen desquels il suffit en quelque sorte de se retourner et de les regarder face à face en les touchant du doigt et en remuant, de la main, des cendres à peine aujourd'hui refroidies.
De là, aussi, pour quiconque possède, sur un pareil
sujet, des renseignements authentiques importants restés jusqu'à présent inédits, un motif grave et même un impérieux devoir, que Tamour-propre d'auteur n'a, pour cela, nul besoin de surexciter : de les classer, de les coordonner, et, finalement, de les publier, pour faire participer, dans la mesure de ses forces, ses concitoyens, à ses propres découvertes qui leur appartiennent de droit et leur sont aussi nécessaires qu'à lui-inéme.
Et tel est précisément le mobile qui nous a, dès le début, poussé à entreprendre ce genre de publication.
Mais, ià Révolution, elle est si vaste, elle a atteint de telles proportions, et embrassé tant de matières, qu'il est fort difficile, sinon tout à fait impossible, de l'envisager sérieusement dans son entier, et que, l'attaquer par un de ses grands côtés, est déjà une tâche fort rude, dont Tentreprise a même quelque chose de téméraire et d'effrayant pour celui qui ne craint pas de s'y risquer.
Or, le côté judiciaire — auquel la nature même de nos études antérieures et de notre profession ordinaire, nous a, naturellement, fait songer de préférence à tout autre pour y chercher l'objet de nos travaux en pareille matière — est, assurément, un des plus importants qui puisse ici se présenter à l'examen.
De tout temps, en effet, la Justice, du moins la justice répressive et de plus statuant en matière politique, dont il est ici seulement question, a été, avec raison, considérée comme un moyen puissant de gouverner les peuples; et la Révolution ne pouvait, naturellement, le négliger, devant y trouver mille expédients égaux pour vaincre de
tenaces rébellions contre Tétat de choses nouveau qu'elle s'était donné la mission d'introduire et de rendre, autant que possible, définitif.
La Justice révolutionnaire a donc dû jouer un grand rôle dans cette crise suprême ; et , le décrire dans son entier, serait aborder celle-ci et la raconter par une de ses faces les plus larges. Ce serait, même, en quelque sorte, l'envisager tout entière, en parcourant les nombreux sujets d'examen soumis successivement à cette justice pendant le cours de son long exercice.
Un tel travail est donc déjà, à la fois bien important et bien vaste, surtout si l'on veut l'entreprendre d'une façon générale et pour toute les parties du territoire révolutionnaire.
Avec une telle extension géographique, il est même, à vrai dire, impraticable; du moment que l'on veut arriver à un résultat sérieux et à des données positives sur ce qui s'est passé, sur un tel sujet, pendant la période historique en question.
Or, tel est bien, cependant, le but qu'il s'agit d'atteindre.. Car, pour parvenir à connaître véritablement celle-ci, il faut, de toute nécessité, sortir des généralités dont on s'est, en matière d'histoire révolutionnaire, trop longtemps contenté. Il faut pénétrer dans le cœur même du sujet, et y étudier sur le vif, en remontant pour cela aux sources authentiques , les faits divers et souvent complexes qui s'y rencontrent à chaque pas et le constituent par leur ensemble.
Dès lors , se restreindre, encore au point de vue territorial, devient absolument indispensable en semblables
entreprise; et ce sera déjà beaucoup de rechercher, comme nous le faisons pour la Manche , ce qui s'est passé , au point de vue dont s'agit, dans un seul de nos départements.
De la sorte, du reste, on ne se borne pas, en réalité, à satisfaire la légitime curiosité des habitants de celui-ci, mis ainsi au courant d'événements locaux importants dont le souvenir s'était, malgré la date relativement récente de ceux-ci, plus ou moins effacé ou dénaturé dans leur mémoire. Mais on atteint un résultat bien plus séreux et bien plus étendu.
Est-ce que, en effet, l'étude de ce qui s'est ainsi passé sur un point, assez vaste d'ailleurs, du territoire français, ne vient pas, par la similitude ou l'analogie forcées de la plupart de cas réalisés sur tout l'ensemble de celui-ci, nous fournir un tableau général de la situation du pays? Est-ce que, dans la matière judiciaire dont il s'agit ici spécialement, non seulement la loi, elle-même fort imparfaitement connue et qu'il importe dès lors de rappeler ou plutôt de révéler au public, n'était pas partout identique; mais, de plus, les procès instruits et jugés ne devaient pas partout se ressembler à quelque différence près?
On comprend dès lors, à plus d'un point de vue^ l'intérêt capital d'une étude sur la Justice révolutionnaire dans un seul département ; surtout en réfléchissant que la réunion de plusieurs travaux du même genre , faits pour des parties différentes du sol républicain et se complétant naturellement les uns par les autres, finira, avec le
temps qui en grossira de plus en plus le faisceau , par donner, non plus seulement à Taide de Tinduction mais dans la réalité même d'un récit multiple, la connaissance eiacte de ce qui s'est universellement passé en semblable matière.
C'est même uniquement à Taide d'un semblable procédé que Ton arrivera à faire, plus tard, Tétude complète de la Justice révolutionnaire; et aussi, pour parler d'une façon plus générale, celle de la Révolution, qui, à vrai dire , au lieu des synthèses , imparfaitement travaillées dans leurs éléments primordiaux et non précédées de l'analyse en formant cependant la base indispensable, que l'on en trouve seulement aujourd'hui, ne sera, pour être vraie, qu'une immense mosaïque dont il faut actuellement, et d'ici à longtemps , se borner à recueillir et à travailler les matériaux isolés et individuels : en attendant que le moment soit venu, par leur préparation totale , de les agencer tous dans un cadre collectif destiné à les renfermer et à les maintenir selon leur ordre rationnel.
C'était donc un travail géographiquement restreint que nous pouvions seulement, nous aussi, entreprendre en semblable matière ; et, comme nous appartenons au département de la Manche , il allait de soi que , résolu d'entreprendre une pareille étude judiciaire historique, nous choisissions celui-ci pour objet : de nos investigations d'abord, de nos publications ensuite.
Pour arriver à les réaliser, nous avions à accomplir une tâche des plus ardues.
Effectivement, sur un pareil sujet, aucun travail n'avait encore paru qui pût, en quoi que ce soit, répondre à notre pensée ni même en seconder sérieusement l'exécution; et, sauf un petit nombre de récits imprimés, d'ailleurs souvent incomplets ou inexacts, de quelques faits isolés, que nous avons, du reste, toujours eu soin de citer à l'occasion, nous étions entièrement abandonnés à nos propres forces.
Il nous a donc fallu nous livrer seul à un travail énorme et opiniâtre, tant en ce qui concerne la législation, fort compliquée, souvent confuse et contradictoire, et d'ailleurs nulle part codifiée ou exposée, de l'époque, que, surtout, en ce qui regarde les faits multiples auxquels celle-là eût à s'appliquer judiciairement dans notre département.
De là des recherches nombreuses , ou plutôt sans nombre, non seulement à Coutances, lieu de notre résidence et de tout temps centre judiciaire de la contrée, dans les dépôts publics et notamment les greffes s'y trouvant; mais encore ailleurs, et, par exemple, à St-Lo, dans les Archives deja Manche, et à Paris, dans les Archives nationales^ qui y sont conservées : pour arriver à trouver et à compléter les divers documents nécessaires à la réalisation de notre projet.
Ces diverses mines étaient fort riches à cet égard. Elles ne l'étaient même que trop 1 la surabondance de leurs matériaux nous imposant un labeur considérable d'investigation, qu il fallait bien, de peur de nous exposer à négliger quelque chose d'utile, étendre à tout ce que nous rencontrions pouvant se relater à notre sujet, même
à ce qui , par le fait , y était étranger et devait être aussitôt élagué de notre butin de documents. Labeur que ne pouvait, d'ailleurs, en rien, nous épargner Textrême obligeance que nous avons toujours, en pareil cas, rencontrée chez les différents détenteurs de ces précieuses collections historiques.
La besogne que nous avions ainsi volontairement entreprise était donc, même en simple préparation de matériaux, des plus rudes. Néanmoins, nous ne nous sommes pas découragé : soutenu par le désir de connaître, pour nous-même , les divers épisodes de la Révolution dans nos contrées ; et aussi par celui de les révéler ensuite à nos compatriotes, auxquels il devenait même, en quelque sorte, de notre devoir de rendre compte de semblables recherches.
Celles-ci nous conduisaient, d'ailleurs, en pratique, à des découvertes fort intéressantes, bien propres à nous encourager dans notre œuvre de perquisition historique, et qu'il nous semblait urgent de livrer le plus tôt possible à la publicité, en rédigeant le récit détaillé et en même temps raisonné des diverses catégories de faits les constituant.
C'est dans de telles conditions que nous avons déjà, pour l'accomplissement de notre entreprise de publications sur la Justice répressive révolutionnaire dans le département de la Manche, successivement fait paraître nos trois opuscules sur : la Commission militaire de Granville en l'an II de la République ; les poursuites, pour Chotumnerte^ devant la juridiction militaire du départe-
ment ; et celles, d'Habitants de la Manche^ devant le Tribunal révolutionnaire de Paris.
L, Au moyen de ces premières publications , nous avons déjà rempli une partie fort importante de notre tâche historique, puisque nous avons ainsi, par le fait, révélé ToBuvre qu'ont accompli, dans notre département, ou sur des individus lui appartenant, les juridictions révolutionnaires répressives d'exception, que nous avons de la sorte dégagées et isolées de celles de droit commu/n y ayant fonctionné à Tépoque dont s'agit.
Mais, ce travail préliminaire accompli, il restait à exécuter une partie bien plus importante encore de notre œuvre ; à savoir le récit des opérations de ces dernières.
En effet, s'il était déjà fort intéressant de connaître la besogne sévère, et souvent sanglante, effectuée', dans notre département, par des tribunaux d'occasion, d'une durée éphémère , et d'une compétence restreinte , ne l'était-il pas bien plus encore d'examiner celle exécutée, dans celui-ci , par les juridictions normales y siégeant d'une façon permanente et statuant, en quelque sorte tous les jours, sur une foule de questions relatives à presque toutes les matières politiques de l'époque et contre un bien plus grand nombre de nos compatriotes ?
Un tel sujet, dont ceux par nous précédemment traités n'étaient en quelque sorte que le préambule et l'accessoire anticipé, était évidemment d'une importance capitale. C'était même, à vrai dire, le but central de nos investigations et le cœur de la place qu'il sagissait d'occuper. Nous devions donc avoir hâte de l'aborder enfin.
Or c'est là, précisément, ce que nous allons faire dans le travail que nous livrons ici à la publicité, pour compléter par lui la tâche dont s*agit.
Nous allons donc y étudier les Tribunaux répressifs de droit commun du département de la Manche à Tépoque en question ; et, pour être complet, nous nous proposons, malgré la complication d'un semblable système, d'en parcourir toute l'échelle, depuis le grand criminel y qui d'ailleurs attirera naturellement surtout notre attention, jusqu'au pe^î^ et aux juridictions de simple police.
Il ne s'agira, du reste, là encore, bien entendu , que des procès ayant un certain caractère politiqm ; les autres ressemblant à ceux de toute époque historique quelconque, et ne présentant rien de spécial à celle dont nous nous occupons en ce moment. Motif qui, d'ailleurs, rend également, en général, superflue l'étude des opérations de la juridiction civile exécutées dans le même intervalle.
Quant aux premiers, dont nous nous occuperons donc uniquement, notre récit sera aussi complet que possible et embrassera tout fait digne d'intérêt, après l'avoir préalablement classé dans la catégorie auquel il appartient par sa nature, et l'avoir, au préambule de celle-ci, éclairé tant par l'exposé de la législation — jusqu'à présent à peu près inconnue — y correspondant spécialement, que par celui des événements généraux, du département bu même quelquefois de la France entière , au milieu et à la faveur desquels il sera venu se réaliser, et qui, seuls, peuvent lui fournir sa véritable et entière explication.
On devine, sans peine, tout ce qu'une pareille œuvre a dû nous occasionner, dans le dédale de documents tant imprimés que manuscrits par nous parcourus, classés et analysés, pour Taccomplir en toute conscience, de recherches difiiciles et de préparation laborieuse; et, dès lors, on se montrera plus indulgent pour les imperfections nombreuses que, malgré tous nos efforts» elle ne manquera pas de présenter.
Nous avons, effectivement, fait de notre mieux pour Texécuter ; ne reculant, à cet égard, devant aucune fatigue, et allant frapper à toutes les portes derrière lesquelles nous pensions trouver un document de nature à y servir.
C'est, naturellement, au greffe du Tribunal civil, et de la Cour d'assises, de Coutances, que nous avons^ surtout, cherché nos renseignements. Et nous y en avons trouvé une énorme moisson, tant dans les registres d'instruction et de jugement, et les dossiers, des tribunaux à étudier, que dans les papiers épars, de correspondance ou autres, relatifs à ceux-ci, 'et que nous avons, après leur triage pénible au milieu d'un immense monceau de débris de toute sorte, classés avec soin selon leur nature diverse , pour les étudier et les invoquer plus tard^ eux aussi , comme pièces justificatives du récit qui va suivre. Le tout, du reste, y a été mis à notre libre disposition , par son aimable dépositaire^ avec une courtoisie dont nous lui savons le plus grand gré et que nous tenons à mentionner ici.
Les Archives de la mairie de la même ville nous ont également été libéralement ouvertes par leurs détenteurs
successifs ; et, grâce à cette obligeance, nous avons pu y puiser d'utiles documents, qui, bien que d'une importance secondaire pour la réalisation de notre travail, y sont, plus d'une fois, venus heureusement en aide, ainsi que l'on pourra s'en assurer par la suite.
Il en a été de même pour d'autres dépôts publics de cette localité, et notamment pour la collection d'anciens registres, et documents divers, du Domaine national, qui se trouvent au bureau (T enregistrement des actes judiciaires; où nous avons également, grâce à l'obligeance de leur dernier délenteur, pu faire plus d'une constatation précieuse pour la composition de notre présente étude.
Mais nous ne nous sommes pas arrêté à Coutances, et, tant aux Archives départementales de Saint-Lo, qu'à celles nationales de Paris, nous avons pu effectuer des recherches fructueuses pour notre œuvre; à la faveur d'un accueil dont nous conservons la plus vive reconnaissance à leurs éminents directeurs.
Nous avons même cru devoir, dans l'intérêt de celle-ci, faire appel aux collections de l'Etranger; et, au cours del'été 1877, nous sommes allé, tant à Jersey et Guernesey qu'à Londres, chercher des renseignements relatifs, soit à l'émigration, soit à la chouannerie. On pourra bientôt se convaincre que ce voyage a été loin d'être inutile pour un semblable but. Des découvertes précieuses en sont résultées, et on en saura, comme nous, gré à la bienveillance des hommes distingués qui ont bien voulu nous les faciliter sur place ; notamment de MM. lejugeZ«^ro5, de Jersey; le vice-bailli Mac-Calloch^
de Guernesey; et les bibliothécaires tant du Briixsh muséum que du Record office, ou archives générales, de Londres. C'était encore un devoir, pour nous, de reconnaître ici de tels procédés, d'autant plus obligeants que nous n'y avions, cette fois, aucune espèce de titre.
Telles sont les sources principales où nous sommes allé puiser les éléments du récit qui va suivre ; sans en compter bien d'autres, tant manuscrites qu'imprimées, sur lesquelles il s'appuiera également au besoin. Nous aurons, du reste, soin de les indiquer toutes au fur et à mesure que l'occasion s'en présentera ; de façon à ce que tout fait important ait, à côté de lui, ses pièces justificatives, et puisse se vérifier immédiatement.
Nous avons, d'ailleurs, cru devoir, dans ce travail comme dans les précédents, conserver une complète liberté d'allures, qui, pour nous, est, en pareille matière, la condition sine quâ non d'une œuvre sérieuse : entreprise dans le seul but de faire connaître la vérité historique, dégagée de tout esprit de parti comme de toute animosité personnelle; mais ne pouvant, non plus, s'arrêter devant des susceptibilités individuelles, dont, autrement, le résultat for<;é serait d'ôter au récit toute son utilité comme tout son véritable intérêt.
Ici donc encore, non seulement nous raconterons tous les événements qui nous en sembleront dignes, mais nous aurons soin de donner, en toutes lettres, les noms des personnages y ayant figuré à un titre quelconque.
Sans doute, quelques contemporains pourront nous en savoir mauvais gré, et nourrir, à cette raison, contre nous,
des inimitiés, qui, en pareil cas, font généralement reculer les narrateurs locaux et les forcent de gazer leurs récits au grand préjudice de ceux-ci.
Mais, une telle considération ne nous a jamais arrêté jusqu'à présent, et ne nous arrêtera pas davantage aujourd'hui. Nous avons, effectivement, pour nous en garantir, un devoir de conscience à remplir, qui la domine de haut : celui de dire vrai, et de le dire dans toute la limite des nécessités historiques. Nous irons donc, malgré cet obstacle d'un intérêt d'ailleurs purement individuel, hardiment en avant; bien sûr, du reste, d'être, à cet égard, approuvé par tous les esprits impartiaux et raisonnables, les seuls dont l'opinion puisse compter en semblable matière.
A présent que l'on connaît le but de notre nouveau travail et la nature des éléments dont il se constituera, nous allons, de suite, passer à sa réalisation.