‹ Des usines sur les cours d'eau, dèveloppements sur les lois et réglements qui règissent cette matièreChapitre 62 sur 153 · CES · texte numérisé non relu

CES

Plaine.

iRabodeau.

Ravines.

Taintroué.

A partir de 1,350 métrés au-dessous de la commune de Lubinejus- 3u'à son embouchure ans la Meurthe.

A partir de la scierie de la Mail , Jusqu'à son embouchure dans la Plaine.

A uartir du confluent de la Fave Jusqu'à la limite du département de la Meurtbe.

Du pont do la Vierge, audessus d'Epinal , Jusqu'à la limite du département de la Meurtbe.

A partir de la scierie de Saint-Pierre-, au-dessus de la commune de Raon-les-Eaux , Jus-

au'au confluent de la [eurtbe.

A partir de la scierie 1 Abbé , commune de Moussev, Jusqu'à son embouchure dans la Meurtbe.

Depuis la scierie Goichot, au-dessus de Sainte- Praye , commune de Moy-en-Moutier , J us-

au*! son embouchure SRS la Meurthe.

A partir de la scierie de Rousiyille , commune de Taintrux , Jusqu'à son embouchure dans la Meurthe.

HAVIGABtBS

par bateaux.

Du port de Souille an confluent de la Sévre.

De Beaulieu , prés Mtreiii , à la mer.

Sur tout son cours daaa le département.

Depuis Fontenay Jusqu'à son embouchure dai la Sévre niortaise.

A parUr du lieu ûllPmê- Mi-Pelo» , eomnoiM de SainlrMalxent , Jusqu'à la mer.

Depuis le pont de Ghitré Jiusqu'à la limite du dè-

Krtement d'Indre-elire.

Point de navigation pat bateaux.

idem.

idtttn.

idem.

Idem.

idem.

idem.

idem.

Page 1