COUTUMES
Les coutumes considérées comme loix de la nation, dans son origine et dans son état actuel. Paris, 1788, in-8, d chagr. (333).
— L'esprit des usages et des coutumes des différents peuples, par Demeunier, Londres, 1716, 3 vol. in-8, bas. (332) 6 Abrégé du comment. génér. de-toutes les coutumes et des autres lois municipales, en usage dans les différentes prov. du Royaume,
par Jacquet. Paris, 1764, 2 vol. in-4, veau. (32). - 8 :.
Les coutumes du pays d'Angoumois, Aunis et gouvernement de La Rochelle, avec les commeut. de Jean Viguier. Paris, 1138, in-fol., v. (74). 5 Coutumes du pays et duché d'Anjou. Paris, 1603, in-32, v. (318). 2 — ide, conférées avec celles du Maine et des pays circonv., par
Mich. de La Roche Maillet. Paris, 1633.in-39, relié (318). dE Coutumes génér. d'Artois, par Roussel de Bourct. Paris, 1174, 2 vol. in-12, bas 9
Commentarii in res Arverniæ, editi p. D. Aymonem.
Par., 1548, in-fol., d. bas. (74). 4
Coustuines d' Auvergne paraphras., + ATIEen, et ele traduites par G. Durand. Clermont, 1640, in-4, v. 5
— Id. conférées avec le droit civil et coutumes Fra Ré is, du Bourbonnois, de la Marche, de Berry et du Niver nois. Paris, 1695,
in-4 veau. gs.
— ]d. du haut et du bas pays d'Auvergne, avec va notes de Me Ch. Du Moulin. Glerm. Ferr., 1145, 2 V. in-4, v. (318). 3 — fd. génér. et locales d’ Auver gne, etc., par Chabrol. Riom,1784, “4 vol. in-4, v. (319). 40 Coutumes du comté et du bailliage d'Auxerre, avec notes : le tout recucilly par Edme Billon. Parës, 1693, in-4, bas. 43 Commentaires sur la coutume du baill. ét comité d'Auxerre, par. Née de La Rochelle. Par.. 1749, in-4, v. (318). 3
Coutumes du bailliage de Bar, par J. Lepaige, Fort 1698, in-12,
rel. (318). | TU
La
Coutumes génér. du pays et duché de Berry, avec les annotations. Bourges, 1519, in-12 (318).
Enchiridion ou sommaire sur la cout: de Berry, par Silv. Dufour. Paris, 1673, in-12, rel. (318).
Consuetudines infra scriptarum civitatum et provinciar. Galliæ : Bituricensis Nic. Boerii; Aurelianensis Pyrrhi Englebermei ; Turonensis Joan. Sainsonii; recognitæ à Dion. Gothofredo. Francof., 1598, in-fol. v. Rare. (74). | |
— Le même ouvrage sous le titre : Statuta regni Galliæ. Franco’. 1619, fol. (74).
Pontani in consuetudines blesenses commentaria, Parisiis, 1671, 2 vol. en 1 in-fol., v. (74).
Ferroni commentaria in consuetudinem Burdigalensem. Lugduni, 1565, in-fol., bas. (73).
— Coutumes génér. et locales du pays et duché de Bourbonnais, Ha et expliquées par Rouyer. Moulins, 1779, in-4, v.
Les louables coustumes du. pays et duché de Bretagne, visit. et corrig. par plusieurs discrels et vénér. juristes, avec les coustumes de la mer. Rennes, 1521, in-8 goth. d. c.de R. Cette coutume fut rédigée en 1330. La feuille E manque, quelques pages sout déchirées.(B. B.). -
Coust. de Bretagne avecque plus. ordonn. etarrêts de parlem.,etc. Rennes, 1550, in-8, d. truie (B. A.).
Les coustumes générales des pays et duché de Bretagne, commeniées par Bellardeau. Rennes, 1656, in-4, v. f. (322).
Cout de Bret.et usances partic. de quelques villes et territoires de la même prov. Nantes, 1725, in-4; v. (322),
La cout. et la jurisprud. coutumière de Bret., par Poullain du Parc. Rennes, 1759, in-8, mar. r., fil. tr. dor. (B. B.).
Commentaria Barth. de Chasseneux in consueludines ducatus Burgundiæ principaliter et totius Galliæ consecutive. Lugduni, 1511, in-4, has. (309).
Repertorium seu index in Commentaria Barth. de Chasseneux, etc. Lugd., 1528, in-4. Magnif. exempl. n. rogn. mar.r. (309).
Consuetudines ducatus Burgundiæ, éenrvæ, 1647, in.fol.v. (74).
— fustituts au droit coutumier du duché de Bourgogne, par Durand, Paris, 1097, in-12, v. (318) FOR
Coutume génér. du pays et duché de Bourgogne, avec les observ. de Fr. de Bretagne. Dijon, 1136, in-4, veau. (318).
Coutumes générales de la ville et duché de Cambray, avec une explieai. par Piuault, S° des Jaunaux. Douay, 1691, in-4 (322).
Nouv. commentaire sur la coutume de Chartres, par:P. de Merviile. Paris, 1714, in-4,mar. (B. B.).
Ravennatis (Petri) In Consuetudines feudorum Compendium: Coton., 1567, in-12, d. vél. (R.).
Institution au droict coutum. du pays de Hainaut, par Boulé, Mons, in-4, v. (318 ter). ét Les chartes nouvelles du pays et comté de Haynnau, augm. par
Fortius. #ons, 16606,2 v. in-4, (322). |
Contumes génér.du duché de Lorraine pour les bailliagesde Nancy, Yosges et Allemagne. Nancy, 1148; in-32, bas, (322).
Coxiumes et nsages de la ville, taille, banlieue et. eschevinage de Lille. Lille, 1687, in-4, parch. |
— Id. 1723; in-4, bas. Sr |
Les coutumes anciennes de Lorris, des bailliage et prevosté, de
GE à 4
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(nr) 9" 6 »
Montargis Le Franc, commentées par Ant. Lhoste. Paris, 1629, in-4, veau. (322). (BH) l
Le grand coustumier du pays et comté dn Maine, avec glose, addi-::
. tions, allégations et concordances, par Le Rouille. Pasistis, Fr. Regnautt, 1535, in-fol. goth., texte fr., glose latine, d. truie. Â >
Coutumes du comté et bailliage de Mante et Meulan, av. les notes de Ch. Du Moulin et ensemble des observations par G.A, Guyot. Paris, 1139, in-12, v. (322).
Coutumes génér. de le ville de Metz et pays Messin, commentées par Délange. Metz, 1130, in-4, v. (319).
— Id. 1732, in-12, br. (322).
Observat. détachées sur les coutumesel usag. anc. et modernes du
pur )e Metz par feu M. Gabriel. Bouilton, 1787, 2 vol. in-4,
as. (319), |
NS du comté et bailliage de Montfort l’Amaulry, Gambais, etc. avec le commentaire de CI. Thourette. Paris, 1693, in-8, v. (322).
Coutumes etordonnancés du payset comté de Namur, par Gramme. La Haye. 1136, in-4, v. (319).
VS
Coutume de Normandie, sans titre, ni lieu, ni date, ni nom d'im-..
primeur, ni signatures, ni jusufications , ce qui accuse un livre du quinzième siècle. La date se trouve aussi justifiée par celle des
ordonnances qui suivent la finale : Explicit la chartre aux Nor-
mans. En tête du livre, et par le caprice du possesseur, se trouve un livre d'heures de la même époque, précédé d’un calendrier. Les caractères des heures sont plusgros. Les deux reliés en 1 vol. in-8, goth., initiales peintes et illustrées, veau.
De Consuetudine Normaniæ gallica et latina, diligenter visa, etc., autore Tanegio Sorino Lessæo. Cadomi, 1568, in-4, d. veau. Rare. (319).
Le coutumier du pays et duché de Normandie. Le siyle de pro-..
céder. — Tractatus arboris consanguinitatis.—Plusieurs ordon-
nances, tant ancicnnes que nouvelles, publ.en la court de Rouen. :
Rouen. 15T8. in-8, vél. (322).
Coutumes du pays de Normandie, anciens ressorts et enclaves d’iceluy. Caen, 1691, in-32, d. veau. (B. B,).
— Id. Liste, 1589, in-8, d. truie.
— Id. réduites en maximes. 1707, in-4, veau (319).
Décision sur chaq. art. de la cout. de Norm. 1738, in-fol. Marge tachée d'humidité. (74). |
FEpr De la cout. de Norm.,par Bertr. Hubin. Rouen, 1720, in-4,
as. ). |
Traité sur les coutumes anglo-normandes par Houard., Rouen, 1716, 4 v. in-4, veau. },
Anciennes lois des Français, pour servir dans les-coutumes auglaises; recueillies par Littletau et publ, par Houard. Rouen, 1719, 2 v. in-4, veau (319). |
Traité sur les droits des filles, en Normandie, par Houard. fouen, 1779, in-12, bas. Rare. (322).
Dictionnaire analytique, historique, étymologique, critique de la coutume de Normandie, par Houard, Rouen, 1180, 4 v. in-4, veau. (319), |
— Texte de la coutume de Normandie, avec des notes, par Nupied, Paris, 1781, in-12, bas. (322). | (
— Texte de la coutume de Normandie, des placités et’ du règle- *
ment des tutelles. par Du Castel, Rouen, 1183, bas. (322) Coutumes d’Ostende l en flamand). 1619, in-4, parch. (322).
De civilibus Parisiorum moribus et institutis Renati Choppini. Parisiis, 1596, in-fol., truie. (107). | Comnientaire sur les coutumes de la prevosté et vicomté de Paris, trad. du latin de René Choppin. Paris, 1614, in-4 parch. (323). Traité des Coutumes de la prévôté et vicomté de Paris, par Laurière. Paris, 1669, in-12, veau. (322). 3 Coustume de la ville,prevosté et vicomté de Paris, ou droict civil parisien, avec les commentaires de Charondas Le Caron. Paris, 1598, 2 v in-4. veau (323).
Coutume du pays, comte et bailliage du grand Perche, avec les notes de Ch. Dumoulin, Paris, 1659, in-12, parch. (320). 2 Commentaire sur les coutumes du gouvernement de Péronne, Mondidier et Roye, par Me Le Caron. Paris, 1660, in-12, bas. (322). 2 » Le coutumier de Picardie, contenant les coinmentaires des différ. auteurs. Paris, 1126, 2 v., in-fol., v. fauv., fil. (74). 10 » Coutumier général en corps et compilation de tous les commenta . teurs sur la coutume du comté et pays de Poïtou, par Jos. Bou-
Qx L 3
cheul. Poiticrs, 1727,2 v. in-fol., bas. (74). 1409 » Coutumes locales, tant anciennes que nouvelles des baïlliages, ville et échevinage de Saint-Omer. Paris, 1144, in-4, veau (323). 826
Coustumes des duchez, contez et chastellenies du bailliage de Sen-
| lis; du bailliage et conté de Clermont en Beauvaisis; du bailliage
| et duché de Vasloys. Paris, 1551, in 12, v. f,, fil. goth. à long.
| lign. (B. B.). 25
. Esprit des coutumes du bailliage de Senlis et les textes, par Pichon
+ dela Forest. Paris, 1771, in-12, veau. (322). 2
+ — Coutume des baillages de Sens et de Langres, commentée et con-
| férée, par Delaistre, Paris, 1731, in-4, veau. (223) EE
Coutume de la ville gardiage et viguerie de Toulouse, en latin et
| en fr. par Soulatges. Toulouse, .1110, in-#, veau (320). 3
: Remarques sur le commentaire de Me Louis le Grand sur la cou-
| tume de Troyes, à l'usage des pays basautrichiens et principale-
| ment du duchè de Brabant. {re partie. Bruæxe/., 1777,in-fol.,
| veau (108). 5.»
| COVARRUBIAS (D. A.). Ad Tit. De Testamentis, et epitome Lib. IV decretalium enuclealus, et auctus per J. J. ab Ortega et Cotes. Matriti, 1737,in-fol., bas. (163). TU
CRAMER (Joan. &1r.). Observationes juris universi,ex praxi recentiori Supremorum imperii tribunalium haustæ. Wezlariæ, 1758, 3 v. in-4, d. bas. (82). 10 »
CRESWELL LEVINZS Collection of selectand modern Entries of Declarations, Pleadings, Issues, Verdicts, Judgments, etc. London, 1702, in-fol., veau (72). 6
CRÉVIER. Observations su: le livre de l'esprit des Loix. Paris, 1764, in-12, veau. (339). Sa 1
CUBIÈRES (le général). Discours. Paris, 1845, in-8, d. v. (45). 2
CUJACIX (Jac.) Recitationes in IE et IV libros decretalium. Spiræ Nemeitum, 1595, in-4, vél. (82). 4
— Prælectiones in Institutiones Justiniani; opera et studio Realier- ;
Dumas. C/aromontii, 1824, in-8, br. (76). “Sir » CULLOCH (J. R. M.) A dictionary of commerce and commercial navigation. London, 1835, gr. in-8, d. c. de R. (21). 10 » D
D’AGAR. Code des Contributions indirectes. 1811, 2 vol. in-8. 5 » — Traité du contentieux des Contributions iud. 1819, 2 vol. in-8. 5 » — Et DELAPORTE. Le nouveau Ferriere, ou dictionnaire de droit et de pratique. 1804, 4 vol. in-4, rel. 20 »
DAGEVILLE. Essai sur la statistique de la population française, 1836, in-4 1/2 mar. (60). ;
DAHLEMANN (T. F.). Die politik, auf den grand und das maasz der gegebenen tzustande Zurückge fuhrt. Erster Theil. Statts verfossung. Volksbildung. 1835, Gattingen, in-8, br. 2
DALLOZ. Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence. Paris, 1835-1841,5 vol. in-4 avec le
suppl., 1/2 veau. 45 DAMHOUDERITI Rerum criminalium enchiridion. Antuerp., 1616, in-4, bas. (Titulus et tabula desiderantur) (82). LE
— Praxis rerum criminalium, iconibus materiæ subjectæ convenientibus. Antuerpiæ, 1562, in-4, d. c. de R. belles grav. (B A) 20
DAOYZ (Steph.). Index Juris pontificii. Burdigalæ, 1624, 2 vol. in-fol., vél. (42) 15
DARCY. Rapport de M. le ministre des travaux publics sur le pavage et le macadamisage des chaussées de Londres el de Paris.
Paris, 1850, in-8, br. (65). 2 59
DARD. Code civil des Français, avec Notice indicative des lois romaines, coutumes, etc. Paris, 1805, 12 bas., in-4, exemplaire offert par l’auteur à Merlin de Douay. 8
DARESTE DE LA CHAVANNE. Histoire de l'administration en France et des progrès du pouvoir royal. Paris, 1848, 2 vol.
in-8, 1/2 D. (65). 8 DAZA. Las instituciones inperiales, traduzidas por Bernard. Daza. Tolosa, 1551, in-12, veau. Rare. (D) 5
DE AGRORUM conditionibus et constitutionibus limitum Siculi Flacci, Julii Frontini, Aggeni Urbici, Hygeni Gromatici, vario-
rum auctorum. Parisiis, 1854, in-4, cart. (84) 6 DE BENEFICIOinventarii ac ejus conficiendi forma, tractatus varii. Genevæ, 1672, in-fol., veau (35) 5
DECII (Philip.) De regulis juris, cum additionibus. Hieronymi Cuchalon. Luganui, 1521, in-8 goth. à long. lign. Exempl. b. con-
servé, demi veau. (B B) 8 — Idem. Lugduni, 1536, in-12, d. c de R. (310) 12 DECISIONES Rotæ Genuæ et rebus ad éam pertinentibus. Fran-
cofurti, 4619, in-4, veau. 4, DECOURDEMANCHE. Du danger de prêter sur hypothèque et
d'acquérir des immeubles. 1830, 3e édit., in-8, br. ;
DECRETUM dè Tortis. Venetirs per Bapt. de Tortis, 1496, in-fol. demi truie, gothiq., à 2 col. initial. peintes, rubriq. rouges, non
rogn. (310) 30 DE LA HAMAIDE. Commentarius ad edictum regium de recusa-. : : tionibus judicum. Lovanii, 1106, in-4, veau. (88). ?
DELALLEAU. Traité des Servitudes établies pour la défense des places de guerre, et de la zône des frontières. 1836, in-8, br. 4
DELAMALLE. Essai d’Instilutions oratoires à l’usage de ceux qui
se destinent au barreau, 2: édit., 1822, 2 voi. in-8, br. 4 — Paris, 1816, in-8, veau (43) 3 — Mémoires et plaidoyers. 1827, 4 vol. in-8. br. 10
DELISLE (G.). Principes de l'interprétation des lois, des actes et des conventions entre les parties, spécialement de la législation française et étrangère, concernant l'étranger en France, etc. 1852,
2 vol. in-8, br. -
DELRIO (Anton.)Miscellanea scriptorum universi juriscivilis. Lug=
duni, 1606. 2 vol. en 1, in-4, vel. (82) ie +4 DELVINCOURT. Institutes du Droit commercial français, avec des notes explicatives du texte, 2° edit 1834, 2 vol. in-8, br. 5
DEMANGEAT. Histoire de la condition civile des Etrangers, en
France. 1844, in-8, br. 4 DENEUFVILLETTE (L. R.). Histoire-analyse des Constitutions
et Gouvernements en France et des Révolutions, depuis 1789 jus-
qu’en 1830. Paris, 1831, in-12, bas. (72). fn:
DENISET (N. H.). Recueil de loix, arrêtés du Gouvernement, jugements, décisions et instructions. Liége, an XI, in-12, bas. (332) 2
DE OFFICIO judicis libros IT edidit J. J. L. Van der Brugghen.
Ultraj. ad Rh., 1839, in-8, br. (B) 2 DE ROYE (Fr.) Canonici Juris institutionum, libri tres. Paris, 1681, in-12, veau. (D) 1
DE SAINT-PARA VI: Mémoire sur les effets de l'impôt indirect et sur le revenu des propriétaires des biens-fonds. Londres, 1768, in-12, veau (B.B) 4 DES ESSARTS. Essai sur l’histoire générale des tribunaux des peuples, tant anciens que modernes, ou dictionnaire historique et judiciaire. Paris, 1718, 8 vol. in-8, veau. (339) 10 DESGODETS. Toisé des bâliments, aux us et coutumes de Paris, enseigné dans l’Académie royale d’architecture. Manuscrit in-fol. veau, (61) 15 DESGRANGES. Essais sur le droit et le besoin d’être défendu quand on est accusé. Boston, 1185. in-12, bas. (339) 2
DEVERNEILH. Observations des commissions consultatives sur le projet de code rural. 1810-1814, 4 vol. in-4, br. 15
DE ZUR-LAUBEN. Code militaire des Suisses, pour servir à Phistoire militaire des Suisses, au service de la France. Paris, 1758, 4 vol. in-12, maroq. rouge. (B. B.) 15 DICTIONNAIRE civil et canonique. Paris, 1687, in-4, veau. (122) 3
DIDACO (Don). Annales tractatus juris, de ætate ad omnes humanos actus requisita. Mantua Carpent., 1642, in-fol., rel. antiq. (61)
DIEZ NOGUEROL (Petrus). Allegationes juris. Mantua Carpent., 1641, in-fol., bas. (168) 5
DIGESTORUM seu Pandectarum libri quinquaginta. Norembergæ, 1529, 3 vol. in-4, veau. Très rare. |
— Florent., 1553, 5 vol. in-fol., veau fauve, tr. dor. Bel ex. d’un livre rare. | 40
— Idem. rel. antiq. 2 vol. in-fol. (88) 20
DIMITRY DE CLINKA. La Philosophie du Droit. 1843, in-8, br. 2
DISCUSSIONS import. débattues au Parlement d'Angleterre par les plus célèbres orateurs, depuis trente ans. Paris, 1790, 4 vol. in-8, 1/2 bas. (43). 6
DISSERTATIONES JURIDICÆ. Packbusch (S.F.). De desertione ordinis ecclesiastici. Halæ, 1107. — Laurentius (f. A.). Equitum saxonicorum jura singularia. Vitembergæ, 1110. — Brendelius (J. G.). De ætate et juribus circa eam obtinentibus. Jenæ, 1724. — Bismarck (L. F. de). De jure fæœderum in $S. R. imperio. Lipsiæ, 1136. — Blumbach (G. C.). Delectus mililaris. Lipsiæ, 1731. — Horst (J. J.). De legitimo prædii rustici possessore saxonico.
Erfordiæ, 1728. — Bohmer (J.F.). De hodierna judiciorum possessoriorum facie. HeZmstadii, 1139. — Heimburg (J. C.). De eo quod cirea facta uaiversilatum licita justum est. lenæ, 11729. — — Schroeterus (J. C.) De universitate herede. 1729.—Lynckerus (N. C.). De archivo imperii, Lipsiæ, 1730.—De Avalo (Ant. Or.). De jure imperatoris circa canonizationem Hildebrandinam. 1734. Flesche (B. O.). De singulari commodo servitutis perpetuariæ præ temporaria in republica. Halæ Magdeb., 1130.— Schwartzenfels (Fr.). De episcopo vice-cancellario imperii. Ha/æ Magdeb., 1131.—Fleiseher (J. G.) De jurisdictione in legatos statuum eorumque comites, etc. 1732. — Metznerus (J. J.) De his qui ex mentis imbecillilale delinquunt. Vitemb. 1132.—Gerdes (G. G.). De débitis ex feudis præcipue Pomeraniæ solvendis. Helmstadir, 1132. — Salzmannus (C. A.). De successione simultanea investitorum in feudis saxonicis, etc. Lipsiæ, 1132. — Neumannus Æ H.). Ut ecclesiastica benetica sine deminutione conferantur. itembergæ, 1132. — Agner (C. G.). De cessione beneficii compelentiæ et alimentorum exinde provenientium. Lipsiæ. 1733.— Schmiederus (G.). An ex facto antecessorum illicito teneatur collegium. Lipsiæ, 1133. — Bretschneider (J. C.). An omnis immutatio numerorum in documentis sit crimeu falsi. Lipsie, 1733. — Grimm (J. L.). An mercator usuras pretii pro merce vendita et tradita tardius soluti possit exigere. Lipsiæ, 1133.— — Fiedlerus (C. C.). An status imperii R. G. obnixuim feudalem sint subditi atque vasalli imperatoris. Lipsiæ, 1133. — Laurentius (F. G.). De diffidationibus. Vitrmbergæ, 1133. — Hoffmann. (G. A.). De conferendis bonis secundum jus saxonicum electorale. Helæ Hagu., 1134. — Mandelslo (And. Henr. A.). De successione nepotum. Vilemb., 1135. — Loehmann (G+H.). De eo, quod justum est Circa luctum publicum. Halæ Magdeb., 1135. In-4, veau. (84) 25 DOCUMENTS relatifs au Régime hypthécaire et aux réformes qui | ont été proposées. Publiés par ordre du Gouvernement. 1844, 3
vol. in-8, br. 10 »
DOHM “e W.). De l'alliance des princes allemands (Allem.). £er-
lin, 1185, in-8, démi-r. (79) D x DONATI Introductio in jurisprudentiam positivam, humanam, ci- -
vilem et canonicam. Kawfouræ, 1155, in-4, bas. (82) 4 DORIGNY. De l'assistance judiciaire et des immunilés aecordées
aux indigents. Paris, 1851, in-8, br. (59). 2
DOSITHEI MAGISTRI Interpretamentorum lib. IH,gr. et lat. Instruxit et edidit Eduardus Bocking. Honnæ, 1832, in-12, br. (76) 2 14
DOULCET. Analyse raisonnée du droit français. 1787, in-4, veau. (116)
DOYEN. Recherches et observations sur les loix féodales. 1779,
in-8, veau. Très rare. (339). 5 »
DRAPIER (R.). Accurata institutionum seu primorum juriselemen-
torum D. Justiniani explanatio. Pictavii, 1170, in-12, bas. (D) 1 » DUARDI (Leon } Commentariorum in extravag. Pii papæ V de for-
ma creandi census. Gen., 1635, in-fol. (67) ‘ DUARENT (Franc.) Opera. Francof., 1607. In-fol., vél. (67) 15: 30 . DU BOULAY. Histoire du droit public ecclésiastique français. Londres, 1740, 2 vol. in-12, veau. (339) 3 »
DUBOYS. Histoire du Droit criminel des peuples modernes, consi-
dérée dans ses rapporis avec les progrès de la civilisation, depuis,
la chute de l'empire romain jusqu’au xixe siècle. 1854, in-8, br. 6 50 DUCHESNE. Code de la police, ou Analyse des règlements de po-
lice. Paris, 17617. 2 vol. in-12, veau. (B. B.) 6.» DU CHESNE (Franç.). Histoire des chanceliers et gardes des sceaux
de France. Paris, 1680, in-fol., veau. (54) {2 » DUCPETIAUX. Des progrès et de l’état actuel de la réforme pé-
nitentiaire. Bruxelles, 1837, 3 vol. in-12, 1/2 has. (58). G » DUFOUR. Du pouvoir exécutif. Paris, 1808,.in-8, br. (70) UE DUFRENE DE FRANCHEVILLE. Histoire générale et particu-
lière des finances. Paris, 1738, 2 vol. in 4. (122) 10 :
DUKERI Opuscula varia, de latinitate jJurisconsultorum veterum, Edidit et animadversiones adjecit Car. And. Dukerus. Lugu. Bat, 1711, iu-8, parch. gr. pap. 5 — In-12. (D) 3:
DU LAUBY. Recueil des arrêts notables rendus au grand conseil, à
Qt La
Malines. Bruxelles, 1717, in-fol.
— La jurisprudence des Païs-Bas autrichiens, établie par les arrests du Grand-Conseil de Sa Majesté impériale et catholique. en 1717, in-fol., v.; qq. notes mtes de Merlin de Douay. ; (108). »
DUMEES. La jurisprudence du Haïnaut français, contenant les coutumes de la province. Douay, 1150, in-4, v.; qq. notes m'es de Meriin de Douay. (314 bis). 8 »
DUMESNIL (J.). Traité de la législation spéciale du Trésor public en matière contentieuse. 1846, in-8, br.
— Manuel des pensionnaires de l'Etat, in-12, br.
DUMONT. Nouveau style criminel. Paris, 1718, in-4, v. (110).
— Paris, 1170, 2 v. in-12, d. bas. {339
DUNOD (F.-J.). Traités de l’aliénation et de la prescription des biens de l'Eglise, de la dixme, et comment elle se prescrit. Dijon, | 1730, in-{2, veau. (339) 2 »
DU PERRIER (Scipion). Questions notables du droit. Toulouse, | 1684, in-4, v. (116) es
— Mémoires manuscrits, sans date, in-fol. v. (67) 10 »
DU PERRAY (Michel). Traïlé des portions congrues des curés et vicaires perpétuels. Paris, 1739, in-12, v. (332) SES
DUPERRON (Anquetil). Législation orientale. Amsterdam, 1718, in-4, v. (116) | 5 »
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