‹ Description des fêtes populaires données à Valenciennes les 11, 12, 13 mai 1851Chapitre 9 sur 86 · UES AMENDES · texte numérisé non relu

UES AMENDES

I e Sera amendé de 50 centimes celui qui ne se trouvera pas en costume lors des réunions où il aura été prescrit de se rendre;

2° Sera amendé de 23 centimes celui qui ne se tiendra pas à la place qui lui aura été assignée par M le sous-direclcur, grand maître des cérémonies ;

3° Sera amendé de 1 franc celui qui manquera aux égards que se doivent mutuellement les membres de la Société, et il sera exclu do la Société s'il y a cause suffisante reconnue par le Comité;

4° Seront amendés de 50 centimes ceux qui s'entretiendront de politique pendant la réunion de la Société ;

5° Sera amendé de 75 centimes celui qui , porteur d’un tronc pour quêter, ne l'aura pas remis un quart d’heure après l'heure fixée pour la rentrée de la Société dans le lieu de la réunion;

0® Sera amendé de 25 centimes celui qui n'aura pas répondu à l'appel qui sera fait par les commissaires chefs des tribus lors de la réunion pour la marche du Pançn;

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7" Sera amendé île 1 franc celui qui, étant membre du Comité, en fera connaître les décisions avant le temps déterminé par ledit Comité.

Toutes les récidives seront punies par une amende double de celles ci-dessus fixées et par l'exclusion s'il y a lieu.

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