I ART

Les sultans n'ont pas voix aux élections des starchines; mais, en faisant leur rapport au prikaz d'arrondissement sur riiomme qui vient d'être élu, ils peuvent donner leur opinion à son égard.

ART. a 8.

Le prikaz ne peut rejeter l'élection; mais, s'il ne croit pas la pouvoir ratiûcr, il eu réfère à l'autorité provinciale.

f:uM:i!j\NAvr les kikghiz. ^i7i

ART. a 9.

L élection se fait de vive voix, dans les aoul», à la majorité des voix.

ART. 3o.

La qualité de sultan est héréditaire.

ART. 3i.

Leur droit de gouverner les volosles se transmet par onlre de primo génilure et seulement en ligne directe; mais, en ce cas-là même, conformément aux coutumes actuelles, il faut au pri'alable obtenir l'assenlimenl de la communauté, qui peut se dioisir un autre sultan, san* ce|>endant confier le pouvoir à ce dernier avant que l'aulorilé de province (oblast) ait conbrmé ce choix.

ART. 3a.

Si le< sultan ne laisse point d'héritier, alors son frère, son plus proche parent lui succède; mais non point sans avoir été dûment élu par toute la volostc cl conGrmé dans sa nouvelle qualité par l'autorité provinciale.

Il en sera usé de môme au cas où sérail éteinte avant lui toute la famille du sultan décédé.

Les sultans qui ne gouvernent point la voloste à laquelle ils appartiennent, bien que leur litre leur soit conservé, ne doivent se mêler en rien du gouvernement.

D'après la division primitive des volosles, les Kirghiz qui se séparent d'un sultan pour entrer dans une voloste nouvelle peuvent être mis par ce sultan sous l'obéissance d'un fds ou d'un frère, si la nouvelle voloste y donne son consentement; autrement la voloste assemblée procédera à l'élection de son sultan.

Le slarchî-soultan est élu par les sultans seuls, et les membres kirghiz du prikaz (régie ou chambre) sont élus par les bi et par les starchines. Les uns et les autres doivent être conûrmés p^ l'autorité supérieure de la province.

Le slaichï-soultan est élu pour trois ans ; Icjs membres du prikaz pour deux.

472 HEGLEMtNT

Uien ue s'oppose à ce qu'ils soient rt'élus après la durée de leur chjj^.