NO UES
FromaGror, — La faute comme source de la responsabilité privée, 1891. |
Genv, — Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif, 1899.
Gouson Er Marais, — Code manuel des accidents du travail.
Huserr-VaLLeroux, — Étude sur la responsabilité en matière d'accidents de travail dans les diverses législations de l'Europe, 1899,
IHERING. — La faute en droit privé. Trad. O. de Meulenære. Paris, 1880.
Jacquin ET Esrainror.— Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail, 1899,
Josseran, — Responsabilité du fait des choses inanimées, 1397:
Le Cour pe GRaNDmaisox. — Étude sur la responsabilité des accidents du travail industriel et agricole, 1900,
Lecoururier, — Traité théorique el pratique des accidents du travail. Commentaire analytique de la loi du 9 avril 1898.
Lougar. — Traité sur le risque professionnel ou commentaire de la loi du 9 avril 1898.
Mori. — La notion d'accidents du travail dans la loi du 9 avril 1898. Thèse, Paris, 1903.
OGée. — Memento de doctrine et de jurisprudence pour l'application de la loi du 9 avril 1898, 1905.
Pic. — La loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail, 1898. Traité élémentaire de législation industrielle,
Porez, — Risque professionnel, Thèse 1901.
Purcn, — De lapplication de la loi sur les accidents du travail.
SACHET, — Traité théorique et pratique de la législation sur
les accidents du travail, 1906.
ES
SALEILLES, — Les accidents de travail et la responsabilité Avcivile,: 1897:
SERRE, — Les accidents du travail. Commentaire de la loi du 9 avril 1898 et de la loi du 30 juin 1899 sur les accidents du travail agricole, 1899.
Sourpar. — Traité général de la responsabilité, 1902. TarBouriEcH. — Responsabilité des accidents du travail, Paris 1896. TeisseiRe. — Essai d’une théorie générale sur le fondement de la responsabilité, Thèse. Aix, 1901.
VassarT Er Nouvion JAcqQuEr. — La loi du 9 avril 1898 et les accidents, 1899, VaLensi, — Commentaire théorique et pratique de la loi du 9 avril 1898 et des règlements d’administration publique, 1899. x
Recueils et Revues.
Recueil de documents réunis par le Ministère du Commerce.
Annales de droit commercial. — J. Hémard : Détermination des professions assujetties et théorie des actes de commerce, 1903, p. 178.
Réforme sociale. — Saleilles : Le risque professionnel dans le code civil, 1898, p. 643. — Cheysson : La garantie de l'indemnité, 1898, 724. — Antoine Roux : Le mouvement du patronat vers l'assurance, 1902,
Revue des Accidents du travail.
Revue critique de législation, — Léon Michel : La responsabilité des patrons envers les ouvriers, 1901, p.592. Revue de la Prévoyance et de la Mutualité, — Cheysson,
Zi qe
Revue Politique et Parlementaire. — Mirman : Les, accidents du travail et le contrôle des sociétés d'assurance, 1904, p. 458. — Robert Léger : Le risque professionnel et les exploitations commerciales,
1905, p. 488. — Compte rendu du Congrès interna-
tional des accidents du travail tenu à Vienne en
septembre 1905. — Le Risque professionnel dans les fonctions etemplois publics,n° du 10 avri 1906.