AL 2 SR

TABLE DES MATIÈRES

Le gouvernement présidentiel. Le gouverne-

ment conventionnel.

Le gouvernement présidentiel .

I. Le rapport du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif dans la Constitution du 17 septembre 1787 aux États-Unis . ë 2

a) La Constitution écrite b) La Constitution appliquée :

IT. Les rapports du pouvoir exécutif et Rp pouvoir législatif dans la Constitution du 5 fructidor an III .

a) Etat des St de nie de fs Con titution de lan III.

b) La Constitution écrite

c) La Constitution appliquée :

HI. Les rapports du pouvoir exécutif et d pouvoir législatif dans la Constitution du 22 frimaire an VIII.

IV. Les rapports du Ro ésbcdtit * a CE voir législatif dans la Constitution du 4 novembre 1848. : . ;

a) Etat des esprits et dés partis au sein ds l’Assemblée nationale constituante

TABLE DES MATIÈRES

b) La Constitution écrite . . . . . .

c) La Constitution appliquée . . . . . .

4. Le ministère Odilon-Barrot et la loi sur 165 CIUDS CORNE TRE

2, La question romaine. . .