LE SYSTEME DU JURY

En traitant ce sujet je m'étendrai sur l'histoire et sur l'origine du jury. Ensuite j'essayerai d'en faire voir quelques-uns des abus. Enfin j'indiquerai quelques modifications à apporter à ce système tel qu'il existe maintenant.

350 HIGll SCHOOLS.

Le systètne du jury est d'une origine si ancienne, il est si inliniemenl lié aux institutions politi(iues et légales de plusieurs nations, (ju'il est dillicile et presijue impossible d'iudiipier la première oi'igine du système actuel. Il semble cependant certain (|ue différentes nations et ditlérents systèmes ont essentiellement contribué à la formation du système actuel dans lequel le jury se compose de douze bonnnes.

La première trace du jury (jue nous trouvions dans Tliistoire remonte à l'époque des Grecs. C'est Solon (jui , dans sa constitution, institua le jugement par un jury. Ce jury ne jugeait pas en première instance, mais seulement dans les cas d'appel d'un autre tribunal. Ce système fut ensuite cliangé et modilié par Clistbènes. Les driastes, comme on les appelait, formèrent un grand corps de plusieurs milliers d'hommes. On en choisissait un plus petit nombre pour juger le procès qui était porté devant leur juridiction. Après le procès, les driastes déposaient leurs votes dans des urnes, et la majorité décidait de la sentence. En leur adressant la parole on se servait d'un titre correspondant à celui de « Messieurs les Jurés ».

Nous trouvons aussi dans les judices (1) des lîomains un corps qui se rapprochait beaucoup de notre jury. Le nombre des Judices ne nous est pas conim. Quelquefois il était trèsgrand, quelquefois il était moindre, car nous savons que l'un des plaidoyers de Cicéron fut prononcé devant un seul judex assisté d'un seul consilium. C'est un fait bien connu que les Romains, lorsqu'ils s'emparaient d'une province, y établissaient leurs lois et leurs institutions. Pourquoi n'en conclurions-nous pas que le système du jury tel qu'il existe en Grande-Bretagne, et d'oîi nous avons tiré le nôtre, dérive des Romains qui l'y auraient établi lors de la première conquête des Bretons par Jules César? Mais d'un autre côté les Saxons introduisirent en Angleterre le jugement par compurgators (:2). Quoi((ue l'on connaisse bien peu de chose sur ces compurgators, toujours

{[) A Uonie, les plaideurs se rendaient d'abord devant le Préteur, qui leur délivrait la Fonnule, c'est-à-dire l'indication des points de fait que les judices avaient à examiner. Celle formule indiquait aux judices la sentence qu'ils devaient prononcer.

{"1) On appelait ainsi ceux qui témoignaient par serment de la véracité ou de l'innocence d'un accusé.. I/liistorien Gilbert Burnet (1043-1710) dit: <( Lord Russel defended liimself by many compurgators, who... » {^'otes du Traducteur.

e>t-il qu'ils ont, en quelque mesure, formé notre système acluel ; ne serait-ce qu'en fixant le nombre du petit jury à douze hommes au lieu du grand nombre de jurés qui siégeaient chez les Grecs et chez les Romains. D'ailleurs des travaux modernes ont prouvé qu'il existait de toute antiquité chez les Normands, et chez les peuples Teutons et Scandinaves des modes de juger qui se rapprochaient beaucoup de notre système acluel. Il serait très-inléressant et très-instructif de remonter jusqu'à la formation des gouvernements, et de voir qu'à l'origine de toutes les nations, même des plus barbares, il y avait quelque chose qui se rapprochait du système du jury. Les différentes nations ont modifié et changé ce système. Ainsi nous trouvons peu de ressemblance entre le jury de nos jours et celui des Grecs. Cependant, malgré cette différence, nous voyons que le même principe domine dans ces deux systèmes : le jugement d'un homme, non-seulement par ses pairs, mais encore par des hommes, qui, en prêtant serment, jurent de juger loyalement, et de décider d'après les témoignages tous les cas qui leur seront soumis. On ne saurait nier qu'il est impossible de supprimer le système du jury. Mais il est possible de le changer et de le modifier dans le siècle avancé oîi nous vivons, et il est probable qu'il en sera ainsi.

La Constitution donne à tout le monde le droit d'être jugé par un jury. C'est là une des franchises du peuple américain. Mais lors({ue des hommes se font presque un revenu de ce jugement par des égaux ou par des pairs, je crois que c'est là la preuve qu'il existe un vice dans cette institution. Pour traiter convenablement ce sujet il faut mettre de côté tout fanatisme, et alors nous pourrons peut-être voir quelques défauts sur lesquels nous avons eu jusqu'ici les yeux fermés. D'abord le jury se compose-t-il en général d'hommes complètement désintéressés dans la question qu'ils ont à juger? Je crois que non, en règle générale. Dans la plupart des cas cela est impossible. Par exemple, supposons un de ces procès qui agitent vivement l'esprit public et dans lequel chacun prend parti avec passion pour ou contre. Oii pourra-t-on trouver un jury dont les membres n'aient exprimé aucune opinion sur les accusés, ou n'aient pas eu connaissance des faits qui leur sont imputés ? Dans les anciens temps, lorsqu'on ne voyageait pas aussi vite que maintenant, on pouvait facilement trouver un jury honnête et intelligent. Mais aujourd'hui les sots et les coquins prennent la place des gens raisonnables, et le jury de Mark Twain, qui

pensait ({ue l'inceste el Yarson (1) étaient une seule et même chose, n'est que le portrait exagéré du jury américain. Nous }»ayons des escrocs et des hommes qui ne lisent pas les journaux, pour exclure l'intelligence du banc du jury. Dans le procès du plus grand ecclésiastique d'Amérique, qui a eu lieu tout dernièrement, on employa des jours entiers à composer un jury ({ui n'eût pas exprimé son opinion sur le procès, et l'on parvint enfin à trouver douze hommes dont l'un n'avait nuMue pas entendu parler du fait. 11 serait absurde de dire que cet ecclésiastique fut jngé par ses pairs ; du reste on aurait eu beaucoup de peine à trouver aux États-Unis douze liommes qui lui ressemblassent. Je crois cependant que l'on pourrait composer des jurys intelligents qui, malgré leur opinion préconçue sur le fait, pourraient juger honnêtement un procès en ne tenant compte que des témoignages, et qui seraient plus capables de rendre d'honnêtes verdicts que la plupart des jurés que nous voyons aujourd'hui. Trop souvent les jurés ne sont pas aptes à remplir ces fonctions. Ils appartiennent à des professions ditîérentes, ils n'ont pas l'habitude de penser aux choses intellectuelles. Leur esprit se laisse facilement enflammer par l'éloquence de l'avocat. Ils sont incapables de reconnaître un faux témoignage. On en a même vu rendre un verdict en faveur du demandeur, croyant le rendre en faveur du défendeur. Et voilà les hommes de qui nous devons attendre des sentences justes et légales ! Mais cela esi de toute impossibilité. Les jiH'ys rendent si souvent des verdicts faux, que la plupart des hommes regardent le verdict du jury comme le tirage d'une loterie. Les jurys devraient être soumis à un examen rigoureux par une assemblée d'hommes compétents qui passeraient au crible, pour ainsi dire, les jurés, et excluraient tous ceux qui sont incapables de remplir ces fonctions. D'un autre côté, parmi les hommes probes et libres, nous en trouvons au moins un sur douze auquel il y a quelque chose à reprocher. Parmi les douze Apôtres il y avait un Judas ; de même dans le banc du jury nous sommes bien sûrs de trouver

(1) Arson: incendie. Vieux mot français. Voir C. Hippeaii, Dictiomiaire de la langue française au xn' et au xnr siècle. Voir aussi V^tienne Boileau, Etablissement des métiers, titre LXXXI, intitulé « (les Bourreliers de Paris ». « ...Nul bourrelier ne peut faire colior (le mouton ou de bazane, et s'il le fait, le colier est ars.... »

(Xote du traducteur.)

quelque caractère l)izarre et original qui ne manquera pas de n'être jamais de la même opinion que les autres. Or, supposons qu'un jury se compose de onze hommes d'une intelligence et d'une pénétration extraordinaires ; cependant cet homme, à lui seul, peut les tenir tous en échec; ii peut empêcher la justice d'atteindre ses fins, et c'est ordinairement ce qu'il fait. A mon avis, le grand défaut de notre système actuel consiste en ce que nous exigeons l'unanimité sur le hanc du jury, tandis que partout ailleurs nous nous contentons d'une simple majorité. La raison la plus prohahle de cette anomalie est que, à l'origine, les jurys se composaient de plus de douze hommes, mais qu'on exigeait un ensemhle de douze voix pour acquitter ou pour condamner. Lorsque le nomhre des jurés fut abaissé à douze, on continua d'exiger cet ensemble de douze suffrages qui forma alors l'unanimité. Cependant, dans certains cas, ce mode de procéder parait fort juste. Par exemple, lorsqu'un homme est accusé de meurtre et que sa vie est en jeu, il semble important que le jury soit unanime à décider s'il doit vivre ou mourir. Mais ce motif sauve la vie à plus de meurtriers que tous les autres motifs réunis. Nous voyons bien rarement un jury être unanime pour condamner un homme à être pendu, lorsque neuf fois sur dix cet homme mérite la corde. En Ecosse il suffit des suffrages des trois quarts (i) du jury pour rendre un verdict, et le système du jury est plus pur aujourd'hui en Ecosse qu'en Angleterre. Lorsque le jurv ne peut pas se mettre d'accord, les frais et les ennuis du procès sont tellement augmentés pour les deux parties, que ce désaccord du jury semble être un mal auquel on devrait remédier en n'exigeant pour rendre un verdict que les trois quarts des suffrages des jurés.

J'admets que le système du jury est un moyen d'éducation pour le peuple, que la justice est mieux rendue par plusieurs que par un seul, que le grand principe fondamental de ce système est le droit. Cependant on reconnaîtra, je crois, que dans cette année du centenaire de la République, malgré les progrès et les perfectionnements du passé, on en préparerait d'autres très-grands pour l'avenir en introduisant quelques

{[) En Ecosse il suffit de la majorité des suffrages du jury pour rendre un verdict. Voy. Tlie Expédition of Humphrey Cliuker, bvTobias Smollett, page 402, note, édition de New York , Stringer et Townesend, 1853. (Note du Traducteur.)

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cliangeinents et quelques motlilîcalioiis dans le système du jury. 11 serait alors plus facile qu'il ne l'est aujourd'hui de Sf> faire rendre justice dans les procès jugés par le jury.

Fr. Cil Age : dix-sepl ans.

Grecnfield (Massachusetts).