OBJETS DIVERS
f romages secs , ..«.*"
Sel gris ou blanc
Cire blanche, Spermacéti raffiné ou pressé
Cire jaune et Spermacéti brut
Bougie stéarique, Acides stéarique et margarique, et autres substances pouvant remplacer la cire
Suifs de toute espèce, bruts ou fondus en pains, chandelles ou sous toute autre forme, Flambârts, vieux Oings, et Graisses de toute espèce non employées comme comestibles, sortant des abattoirs ou venant de 1 extérieur
100 bottes, de» kilog.
Hectolitre.
100 kilog.
Id.
Id.
Id.
Id.
4 mai 1825.
4 mai 1825.
17 août 1832.
4 mai 1825.
4 mai * 825 .
Id.
17 juin 1848.
Id.
12 oct. 1848.
23 déc. 1846.
Les taxes qui précèdent continueront d'être surmontées :
i* Du décime pour franc applicable à toutes les taxes d'octroi, établi par l'ordonnance du 10 août 1813, et maintenu indéfiniment par l'ordonnante du 17 août 1832, et par l'arrêté du Gouvernement du 17 juin 1848;
2* Du second décime pour franc applicable à toutes les taxes autres que celles qui frappent les vins en cercles , les cidres et poirés, les bières fabriquées dans Paris et les viandes, établi par l'arrêté susvisé du 17 juin 1848, et maintenu jusqu'au l«r janvier 1871, par décret du Président de la République en date du 2 octobre 1851.
