‹ Dictionnaire administratif et historique des rues et monuments de ParisChapitre 585 sur 812 · OBJETS DIVERS · texte numérisé non relu

OBJETS DIVERS

fromages secs

Sel gris ou blanc [

Cire blanche, Spermacéfl raffiné ou pressé1 '

Cire .jaune et Spermacêti brut

Bougie stéarique, Acides steaiique et margarique, et antres Mibstances pouvant

remplacer la cire

Suifs de toute espèce, bruis ou fondus en pains, chandelles ou sous toute autre forme, Flambârts, vieux Oing», et Omisses de toute espèce non employées , sortant des abattoirs ou venant de l'extérieur

100 kilog.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

4 mai ltskb.

Id.

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4 mai 18?5.

H ao6t mt.

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4 mai 1825.

4 mai 1825.

17 juin 1848.

IX OCt 164*.

23 déc. 1846.

Les taxes qui précèdent continueront d'être surmontées :

1* Du décime pour franc applicable a toutes les taxes d'octroi, établi par l'ordonnance du 10 août 1815, ei maintenu indéfiniment par l'ordonnance du 17 août 183-2, et par l'arrêté du Gouvernement dû 17 juin 1848 ;

8° Du second décime pour franc applicable à toutes les taxes autres que celles qui frappent les vins en cercles , les cidres et poirés, les bières fabriquées dans Paris et les viandes, établi par l'arrêté susvisédu 17 juin 1848, et maintenu jusqu'au 1" janvier 1871, par décret du Président de la République en date du 2 octobre 1851.

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