‹ Dictionnaire d'électricité et de magnétismeChapitre 242 sur 310 · I. La taxe est calculée d'après la voie la plus · texte numérisé non relu

I. La taxe est calculée d'après la voie la plus

(I) Cette taxe s'ajoute à la taxe du télégramme. Voir loi du a mai 1869, p. 23; instruction, n» 160, paragraphe 310.

directe et la moins coûteuse entre le point de départ du télégramme et son point de destination, à moins que l'expéditeur n'ait indiqué une autre voie ou que la voie la plus directe, qui s'appelle voie normale, ne soit momentanément interrompue.

Dans ce dernier cas, le télégramme est taxé et dirigé .par la moins coûteuse des autres voies portées au tableau général du tarif. (Ce tableau général des taxes est imprimé dans le volume des lois, décrets, conventions, etc., de janvier 1888.)

Si l'expéditeur indique spécialement la voie qu'il veut faire suivre à son télégramme, en mentionnant cette voie soit au bas, soit en marge de la minute du télégramme, la taxe applicable est alors calculée d'après cette voie et suivant les indications du tableau général des tarifs internationaux. Une taxe additionnelle égale au prix de cinq mots doit, lorsque le télégramme est taxé par une voie autre que la voie normale, être ajoutée au produit de la taxe du mot par le nombre de mots contenus dans la dépêche.

U. Le tableau ci-après indique les taxes à percevoir en France par les voies normales, pour la correspondance soumise au régime européen.

Allemagne

Autriche

Belgique :

a. CorretpondADce

froDtière

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