DÉBARDEUR

Pour cela, ils prennent le sable de la rivière dans de grandes sébiles de bois, et le lavent à la manière d'un minerai; mais pour avoir ce sable et le laver, ils sont obligés de rester dans l'eau jusqu'à la ceinture, depuis le matin jusqu'au soir, pendant cinq ou six mois de l'année sans interruption.

On voit que ces diverses professions peuvent être étudiées ensemble au point de vue de l'hygiène, puisqu'elles présentent cette circonstance commune, le travail continu dans l'eau pendant la plus grande partie de l'année.

Parent-Duchàtelet évalue à 668 le nombre des ouvriers qui les composent: 438 débardeurs, 178 déchireurs de bateaux, 31 lâcheurs de trains ou bateaux, gens chargés de les faire passer sous les ponts de Paris, et 21 ravageurs.

Généralement peu intelligents et assez sobres, ils mangent peu, et suppléent au défaut d'aliments solides par une proportion considérable de vin blanc ou rouge ; ils boivent en général peu d'eaude-vie. Les débardeurs peuvent être considérés comme les ouvriers les plus robustes de Paris après les forts de la halle. C'est à douze ou treize ans qu'ils commencent leur dur apprentissage, et sont ordinairement hors de service à cinquante ou cinquante-cinq ans. On a observé que beaucoup de ces hommes, sur la fin de leurs jours, s'affaiblissent, s'énervent, et deviennent stupides et propres à peu de chose.

Un grand nombre de maladies et d'indispositions ont été attribuées aux conditions spéciales où se trouvent tous ces ouvriers : fièvres intermittentes, catarrhes, dyspnées, fluxions de poitrine, rhumatismes, blessures aux extrémités inférieures, et surtout ulcères aux jambes. Outre les conséquences du froid et de l'humidité permanente où ils vivent, il faut faire la part, chez les débardeurs surtout, des efforts musculaires nécessités par le poids considérable qu'acquiert le bois après un séjour prolongé dans l'eau.

Parent-Duchàtelet a cherché à vérifier l'exactitude des opinions généralement répandues sur l'influence que ce genre de travail pouvait exercer sur la santé des débardeurs, etc., et pour cela il s'est livré à des observations minutieuses sur ces ouvriers euxmêmes, et s'est entouré de tous les renseignements que pouvaient lui fournir les hommes appelés par leur position à vivre au milieu d'eux. Mais il est arrivé à des résultats tout à fait différents.

Ces hommes sont en général d'une très bonne santé : les maladies que l'on croyait les plus communes chez eux sont pécisément

650 DÉCAPAGE.

les plus rares. Ils n'ont presque jamais d'affections rhumastimales; bien loin que les ulcères, les varices, les infiltrations des membres inférieurs soient communs parmi eux, leurs jambes sont presque toujours sèches et très saines. Leurs maladies aiguës sont, il est vrai, ordinairement assez violentes ; mais ils en ont assez rarement. Les décbireurs de bateaux sont assez sujets aux hernies ; mais la seule maladie qui paraisse résulter directement du genre de travail des débardeurs, etc., c'est ce qu'ils appellent les grenouilles, ce que Parent-Duchâtelet décrit ainsi :

Les grenouilles constituent une altération du derme, caractérisée par un ramollissement, des gerçures et souvent une usure, une véritable destruction des parties qui sont en contact avec l'eau. On les remarque sur les extrémités supérieures comme sur les inférieures, mais plus souvent sur ces dernières, et ici elles siègent de préférence entre les orteils, où elles déterminent de vastes fentes et crevasses dont la profondeur est quelquefois de plusieurs lignes ; il n'est pas rare de les observer sur les talons, et alors tantôt la peau est fendue, gercée, crevassée en différents sens, tantôt comme mâchée, et chez quelques uns elle s'en allait par lambeaux, laissant à vif un fond rouge, pulpeux, d'une sensibilité extrême.

Cette affection, qui paraît n'être que le résultat d'une macération du derme, détermine, dans son état d'acuité, une douleur et une cuisson des plus vives, mais seulement quand les parties, étant hors de l'eau, commencent à sécher. Cette maladie n'a par ellemême aucune gravité ; elle se guérit par le seul repos et la cessation de la cause qui l'a produite; mais il est des ouvriers qui, dans le cours d'une campagne, sont obligés d'interrompre cinq ou six fois leur travail pour se reposer pendant quelques jours.

Bibliographie. — Parent-Duchâtelet, Mémoire sur les débardeurs de la ville de Paris (Annales d'hygiène, etc., 1830, t. III, p. 2/i5).

DÉBOISEMENT. — Voy. REBOISEMENT.

DECAPAGE. — On désigne sous le nom de décapage une opération qui consiste à enlever de la surface des lames de métaux que l'on doit mettre en œuvre des portions plus ou moins considérables d'oxyde qui en recouvre la surface. On fait usage , tantôt d'une action mécanique , en les frottant avec un corps dur en poudre humectée; tantôt d'acide, principalement les acides nitrique, sulfurique ou hydrochlorique, ou le vinaigre, dans lesquels on trempe la pièce à décaper, ou que l'on répand à sa surface. Le

décapage prend le nom de dérochage , dans l'art du doreur.

Il y a dans toutes les grandes villes, disent MM. Montfalcon et de Polinière, des ateliers de déroclieurs qui sont pour le voisinage un sujet de plaintes incessantes. L'odeur qui s'en dégage est fort désagréable ; en outre , les ouvriers jettent quelquefois sur la voie publique des eaux cuivrées très fétides. Le moyen de faire cesser ces inconvénients est fort simple : au lieu de répandre les vapeurs nitreuses dans l'air, les dérocheurs n'ont qu'à les absorber avec un peu de cbaux.

On doit exiger, dans les ateliers de dérochage , que le fourneau soit chauffé avec du coke et surmonté d'un vaste manteau garni de rideaux de cuir ou de coutil, tombant jusque sur le sol. Il faut, en outre , que les vapeurs des creusets soient transmises par une gaine dans la cheminée. Quant au dérochage, on demandera l'établissement d'un fourneau d'appel dans la cheminée sous laquelle on le pratiquait, et l'on imposera l'obligation de maintenir constamment fermée la croisée de la fenêtre de l'atelier, qui s'ouvrira sur une cour ou sur un passage, ainsi que celle de transporter les eaux cuivrées dans des vases hermétiquement fermés. (Votj. Affinage, Dorure.)

Bibliographie. — Dictionnaire de l'industrie, etc., 1835, t. IV, p. 18 et 5/i. — Montfalcon et de Polinière, Traité de la salubrité dans les grandes villes, 18/iG, p. 281.

DECES (Vérification des). — Les deux seuls articles du Code civil qui s'occupent des décès, sous le point de vue de leur vérification, sont les suivants :

« Art. 77. Aucune inhumation ne sera faite sans une autorisation, sur papier libre et sans frais, de l'officier de l'état civil, qui ne pourra la délivrer qu'après s'être transporté auprès de la personne décédée, pour s'assurer du décès, et que vingt-quatre heures après le décès, hors les cas prévus par les règlements de police.

» Art. 78. L'acte de décès sera donné par l'officier de l'état civil, sur la déclaration de deux témoins. Ces témoins seront, s'il est possible, les deux plus proches parents ou voisins ; et lorsqu'une personne sera décédée hors de son domicile , la personne chez laquelle elle sera décédée, et un parent ou autres. »

L'article 81 est relatif aux cas où l'on soupçonnerait une mort violente.

Voilà quelle est toute l'économie de la législation relative aux décès : déclaration du décès à la mairie par deux témoins ; eon-

452 décès.

statation du décès à domicile par Yofficier de Vêlai civil. De ces deux prescriptions, la première seule est suivie; il est évident que la seconde n'a jamais pu être mise en pratique. Peut-on exiger d'un maire qu'il s'en aille vérifier tous les décès qui surviendront dans sa commune? Et d'ailleurs, à quoi servirait cette visite? Serait-il en état de distinguer la mort réelle de la mort apparente, et, dans un grand nombre de cas, de reconnaître la cause de la mort?

Tel est en effet le double objet de la vérification des décès : s'assurer de la réalité de la mort, afin de prévenir les inhumations prématurées ; constater la cause de la mort, afin de ne pas laisser passer inaperçus des crimes domestiques, que l'absence de tout contrôle, dans la plus grande partie du pays, doit souvent laisser impunis.

Les municipalités de quelques grandes villes ont tenté, pour la plupart , de suppléer à ce que la loi présentait d'insuffisant et d'inexécutable sous ce rapport. Elles ont institué des services de vérification de décès, et ont chargé des médecins spéciaux d'aller au domicile de chaque décédé, constater la réalité de la mort, et consigner dans leurs feuilles de déclaration le décès (arrêté du 31 décembre 1821); différentes observations relatives aux nom, prénoms, sexe, âge, profession du décédé; étage; exposition du logement; nature de la maladie (1), sa durée, ses complications; le nom du médecin qui l'avait traitée; le nom du pharmacien qui avait fourni les médicaments.

A Paris, le service de la vérification est fait par 36 médecins répartis dans les divers arrondissements; leurs fonctions sont définies dans un arrêté du 31 décembre 1821, et dans une circulaire ci-après , adressée le 25 juillet 18M par le préfet de la Seine à MM. les maires.

CIRCULAIRE ADRESSÉE PAR M. LE PRÉFET DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE A MM. LES MAIRES DES ARRONDISSEMENTS DE PARIS.

Monsieur le maire, des arrêtés pris tant par mes prédécesseurs que par moi ont réglé quelques points principaux du service de la vérification des décès. L'inspection que, depuis cinq ans, je fais exercer sur ce service, et qui m'a permis d'étudier dans une vue d'ensemble des faits accomplis pendant une assez longue période dans chacun des douze arrondissement» municipaux, m'a fourni

(1) Cette indication de la maladie des décédés ou de la cause des décès se fait à Paris d'après un tableau nosograpbique que nous nous abstenons de reproduire, parce qu'il est entaché à nos yeux d'un vice radical, et doit être l'objet d'une réforme complète. Il ne peut, en eifet, fournir à la statistique qu'une base toul à fait erronée.

DECES. 453

des lumières nouvelles ; et je puis aujourd'hui vous adresser des instructions plus détaillées, qui seront pour vous une règle sûre, et qui guideront utilement MM. les médecins vérificateurs dans l'accomplissement des soins importants qui leur sont confiés.

Avant d'aborder les explications pratiques dont je recommande l'exacte observance à votre sollicitude éclairée, je dois rappeler les précédents législatifs et réglementaires qui ont servi de base au service de la vérification des décès. Cette méthode rendra plus sensibles les motifs des prescriptions particulières que je développe plus loin, et elle me permettra de vous donner une instruction complète, qui sera, dans les mains des médecins vérificateurs de votre arrondissement, une sorte de code dont la connaissance me paraît propre à faciliter beaucoup leur mission.

La loi du 20 septembre 1792, qui régla la matière avant le Gode civil, contenait, au titre V, les prescriptions suivantes relatives à la constatation des décès, et qui ne diffèrent point, dans leur sens, des dispositions aujourd'hui en vigueur :

« Article 1er. La déclaration du décès sera faite par les deux plus proches parents ou voisins de la personne décédée, à l'officier public, dans les vingt-quatre heure s.

» Art. 2. L'officier public se transportera au lieu où la personne sera décédée ; et, après s'être assuré du décès, il en dressera l'acte sur les registres doubles. »

Ce dernier article parut bientôt d'une exécution difficile. Comment était-il possible en effet à l'officier de l'état civil de satisfaire pleinement au vœu de la loi ? car indépendamment de ce que la fréquence des décès, dans une ville telle que Paris, rend véritablement impossible le transport effectif des maires au domicile des personnes décédées, peut-on dire que ces fonctionnaires réunissent les lumières suffisantes pour déclarer avec certitude qu'un décès est réel ? Assurément non. Il importait donc de les décharger d'un soin difficile et pénible pour des hommes étrangers à la science médicale, et de prendre des mesures pour qu'ils pussent se faire suppléer dans la constatation des décès, sauf, par eux, à garder l'appréciation tout entière des faits et la responsabilité des actes.

En conséquence, l'un de mes prédécesseurs, M. le comte Frochot, qui portait une attention particulière à tout ce qui intéressait alors le service des inhumations, prit pour l'exécution de la loi du 20 septembre 1792, à la date du 21 vendémiaire an IX (13 octobre 1800), un arrêté portant que les maires et adjoints feront choix, dans leurs communes ou arrondissements, d'un ou de deux officiers de santé, pour constater les décès dont la déclaration aura été faite à la mairie ; que, si l'officier de santé juge le décès certain, il sera, sur son rapport, dressé acte par l'officier public, de la déclaration du décès ; que, si le décès n'est pas jugé certain, l'officier public ordonnera de surseoir à l'ensevelissement jusqu'à certitude complète.

Le même arrêté prescrit en outre des dispositions que l'on ne saurait trop recommander aux familles ; il porte que les personnes qui se trouveront auprès d'un malade, au moment de son décès présumé, éviteront de lui couvrir et de lui envelopper le visage, de faire enlever le corps de son lit pour le déposer sur un sommier de paille ou de crin, et de l'exposer à un air trop froid.

Enfin, une dernière disposition de l'arrêté précité porte que, dans aucun cas, il ne pourra être procédé à aucune inhumation qu'après vingt-quatre heures expirées depuis la déclaration du décès faite à la mairie, à moins qu'il n'y ait dissolution commencée et constatée par l'officier de santé,

Bientôt l'article 77 du Code civil remplaça les dispositions précitées de la loi du 20 septembre 1792 ; mais il n'innova en rien, et il laissa dans le domaine réglementaire le mode de vérifieaiion. L'arrêté du 21 vendémiaire an IX continua donc d'être exécuté, jusqu'à ce que la loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) vînt obliger l'administration à poser de nouvelles règles pour le choix des hommes de l'art, appelés à vérifier les décès.

En effet, cette loi prescrivait, entre autres dispositions, que les fonctions de médecins et chirurgiens chargés par des autorités administratives de divers objets de salubrité publique ne pourraient être remplies que par des médecins et des chirurgiens reçus suivant les formes anciennes, ou par des docteurs reçus suivant les formes nouvellement déterminées.

L'arrêté du 21 vendémiaire an IX, qui avait confié à des officiers de santé les fonctions de vérificateurs des décès, devait donc être modifié ; et, le 2 juin 1806, le préfet prit un arrêté qui statuait qu'à partir du 1" juillet suivant, les médecins et chirurgiens chargés de constater les décès seraient pris exclusivement parmi les docteurs attachés aux bureaux de bienfaisance, et seraient désignés suivant l'ordre de leur ancienneté dans le service de ces établissements.

Depuis lors, rien ne fut changé dans le service de la vérification jusqu'en 1821.

A celte époque, l'administration, éclairée par diverses observations, avait déjà compris que le médecin qui élait appelé à conslater les décès se Irouvair. par la nature même de ses fonctions, en position de recueillir beaucoup de renseignements, non seulement utiles pour la police médicale, mais encore du plus grand intérêt pour la science et pour l'hygiène publique. En conséquence, un arrêté du 31 décembre 1821 prescrivit aux médecins vérificateurs de consigner, dans les feuilles de déclaration de décès, les différentes observations jugées utiles, et qui devaient comprendre, savoir : les nom, prénoms, sexe, âge, profession du décédé, l'étage, l'exposition du logement, la nature de la maladie, sa durée, ses complications, le nom du médecin qui l'avait traitée, le nom même du pharmacien qui avait fourni les médicaments.

Ces divers renseignements ont continué, jusqu'à ce jour, à être fournis par les médecins vérificateurs, sur des formules de certificat qui sont mises à leur disposition.

Vous avez vu ci-dessus, monsieur le maire, que, d'après une disposition de l'arrêté du 21 vendémiaire an IX, l'inhumation d'un corps ne pouvait avoir lieu qu'après le délai de vingt-quatre heures expirées depuis la déclaration du décès faite à la mairie, sauf les cas d'urgence; mais, comme cet arrêté ne prescrivait rien à l'égard des diverses opérations dont un corps peut être l'objet, telles que l'ensevelissement, la mise en bière, etc., on crut pouvoir inférer du silence de l'autorité que ces opérations devaient être facultatives, et qu'on pouvait y procéder sans commettre aucune infraction.

Ce fut pour empêcher une si fausse interprétation, et prévenir en même temps les malheurs qui pouvaient en être la conséquence, que l'arrêté du 25 janvier 18/il, en assimilant à l'inhumation même les opérations ci-dessus énoncées qui peuvent avoir lieu sur les corps, les subordonna à l'expiration du délai de vingtquatre heures exigé pour l'inhumalion.

Telles sont, monsieur le maire, les diverses mesures prises jusqu'à ce jour pour assurer la constatation des décès. L'intérêt et la sécurité des familles ont à cet égard constamment préoccupé l'administration, qui a cru ne pouvoir entourer de trop de précautions le lit de tout homme réputé décédé, et dont le

décès peut quelquefois n'être qu'apparent ; elle a voulu que l'on ne pût rendre le corps à la terre qu'après la certitude absolument acquise de la mort.

C'est aussi cette pensée de sollicitude qui m'a porté à instituer le service d'inspection de la vérification des décès, service éminemment utile, et qui est venu fortifier d'une manière bien efficace celui de la vérification.

11 est en effet une considération qui n'a échappé à personne, et qui a dû être mûrement pesée par moi, c'est que l'homme le plus éclairé, le plus probe, le plus consciencieux, peut se trouver dans le cas de commettre une erreur dans la constatation d'un décès, et qu'une erreur de cette nature, à jamais irréparable, peut donner lieu à un malheur dont la pensée seule fait frémir, celui d'inhumer vivant un homme dont la mort ne serait qu'apparente. Aux erreurs inhérentes aux difficultés mêmes de la constatation, il faut ajouter celles qui peuvent naître des entraînements de l'habitude, de l'indifférence et de la négligence même ; ce qui augmente encore des chances contre lesquelles on ne saurait trop se prémunir.

L'expérience de tous les temps est là pour prouver que ces craintes ne sont pas chimériques, et il se produit quelquefois au grand jour de la publicité des faits susceptibles d'inquiéter les familles, et qui commandent à l'administration une vigilance active, une sollicitude de tous les instants.

Vous connaissez, monsieur le maire, l'organisation du service d'inspection de la vérification des décès, telle qu'elle résulte de mon arrêté du 4 5 avril 1839. Cet arrêté, qui a reçu, le 16 septembre suivant, la sanction de M. le ministre de l'intérieur, crée un comité d'inspection dont font partie quatre maires de Paris, et qui est chargé de me proposer les mesures qui lui paraissent les plus propres à assurer et à perfectionner la marche de ce service.

Le même arrêté institue quatre médecins inspecteurs, appelés au comité avec voix consultative, et qui ont mission de faire des visites spontanées au domicile des personnes décédées, chacun dans les divers arrondissements qui lui ont été assignés.

Le service de ces inspecteurs a été établi de manière à ne gêner en aucune façon et à ne point entraver le service de la vérification. Le vérificateur, en effet, ne rend compte de sa mission qu'au maire dont il est le délégué, tandis que l'inspecteur m'adresse les rapports auxquels ses visites ont donné lieu, et pour lesquelles il lui est remis chaque jour, de la mairie, les doubles des mandats de visite qui sont envoyés aux vérificateurs.

Mais, si l'inspecteur juge que la mort ne soit pas réelle, ou s'il existe des indices qui soient de nature à lui faire croire à une mort accidentelle, ou qui serait le résultat d'un crime, son devoir est d'en informer immédiatement le maire, afin que l'autorité prenne à* cet égard les mesures convenables, dans le cas où ces faits auraient pu échapper à l'examen du médecin vérificateur. Il m'en fait également rapport, comme il a été dit ci-dessus.

Cette seconde visite présente donc le double avantage de fortifier la vérification en en confirmant les résultats ; ou bien, comme plusieurs faits sont venus le révéler, de mettre, par l'intermédiaire de l'officier de l'état civil, la justice sur la voie d'un crime qui peut-être lui serait demeuré toujours inconnu.

L'arrêté du 15 avril 1839 a reçu plusieurs modifications qui font l'objet de l'arrêté du 1/j octobre suivant.

Je viens de suivre avec vous, monsieur le maire, les différentes phases qu'a subies la vérification des décès depuis son établissement jusqu'à cette époque ;

456 DECE^.

il me reste maintenant à appeler votre attention sur la manière d'accomplir la vérification. Mes observations porteront sur six points principaux.

Visite du médecin vérificateur. — Le médecin vérificateur ne saurait porter trop d'attention dans tout ce qui touche à la visite des corps.

Il importe d'abord , lorsqu'il a reçu un mandat de visite, qu'il ne se présente à la maison mortuaire ni assez tôt pour que les signes de la mort ne soient pas encore suffisamment manifestés, ni assez tard pour que l'heure de l'inhumation, fixée par le maire, ne puisse être connue de la famille dans la journée même. L'expérience du médecin vérificateur doit lui fournir à cet égard des indications à peu près sûres. Ainsi, dans la plupart des cas, les mandats de visite qui parviennent au vérificateur dans la matinée se rapportent à des décès qui ont eu lieu dans la soirée du jour précédent ou dans la nuit ; il ne peut y avoir alors d'inconvénient, sauf toutefois les cas exceptionnels, à ce que la visite soit faite dès la réception du mandat envoyé par le maire. Quant aux mandats délivrés postérieurement, il est utile que la visite qu'ils provoquent soit faite, autant que possible, assez à temps pour que la famille puisse être fixée, le jour même, sur l'heure de l'inhumation.

Je n'ai sans doute pas besoin, monsieur le maire, d'insister sur les égards que MM. les médecins vérificateurs doivent avoir pour les personnes qu'ils rencontrent dans la maison mortuaire ; leur éducation et leurs habitudes me sont un sûr garant qu'ils ne cessent d'observer, en toute circonstance, ces formes de politesse attentive, si douces pour les familles dans ces circonstances douloureuses, et qu'elles aiment à rencontrer dans les agents de l'autorité que leurs fonctions mettent alors en contact avec elles.

Le premier point qui doit fixer l'attention du médecin vérificateur, à son arrivée près du lit mortuaire, est de s'assurer que toutes les prescriptions des arrêtés des 21 vendémiaire an IX et 25 janvier 18/il sont observées. Ainsi, le corps doit être laissé dans son lit; on doit éviter de le transporter sur un sommier de paille ou de crin, de l'exposer à un air trop froid, de couvrir et envelopper le visage. (Arrêté du 21 vendémiaire an IX.)

Le corps doit rester dans toutes les conditions de chaleur et d'air susceptibles de faciliter le retour à la vie. On doit donc se garder de procédera l'ensevelissement, à la mise en bière et à toute autre opération analogue (arrêté du 25 janvier 1841, art. 3) ; et toutes ces prescriptions doivent être observées pendant le délai de vingt-quatre heures, à partir de la déclaration du décès faite à la mairie. Si donc le médecin vérificateur, à son arrivée, constate quelque infraction aux dispositions réglementaires qui viennent d'être indiquées, il doit adresser à cet égard des recommandations à la personne présente. Si, par exemple, il trouve le corps déjà enseveli, il doit prescrire le désensevelissement et le faire effectuer sous ses yeux. En général, les médecins vérificateurs devront rappeler aux familles toutes leurs obligations à l'égard des individus déclarés pour morts, et leur faire observer que, pendant le délai légal de vingt-quatre heures, on doit prendre autant de soin d'une personne présumée décédée, que s'il s'agissait d'un malade.

Je n'indiquerai pas ici, monsieur le maire, les signes auxquels on peut reconnaître que la mort est certaine. MM. les médecins savent comment la mort réelle se manifeste ; mais vous devez leur prescrire formellement, dans le cas où ils éprouvent le moindre doute sur la réalité de la mort, de faire surseoir à l'ensevelissement, quand même le délai de vingt-quatre heures serait expiré*

DECES. Ubl

et de ne dresser le procès-verbal constatant le décès qu'après certitude complète acquise par de nouvelles visites. (Arrêté du 21 vendémiaire an IX, art. 7.)

J'appellerai particulièrement votre attention sur la manière dont la visite des corps doit toujours être faite. J'ai su que des médecins vérificateurs se contentaient quelquefois de découvrir la face du décédé, et de déclarer, sur les seuls indices qu'ils y découvraient, que la mort était réelle. Mais ce n'est pas ainsi que la loi a entendu que les visites devaient être faites; et une manière de procéder aussi incomplète, indépendamment de ce qu'elle est insuffisante pour la constatation du décès, rendrait inexécutable l'article 81 du Code civil, qui porte que, lorsqu'il y aura des signes de mort violente, ou d'autres circonstances qui donneront lieu de le soupçonner, on ne pourra faire l'inhumation qu'après qu'un officier de police, assisté d'un docteur en médecine ou en chirurgie, aura dressé procès-verbal de l'état du cadavre.

11 est facile, monsieur le maire, de déduire de cette disposition de la loi, que le simple examen de la face ne suffit point pour indiquer avec certitude la cause vraie de la mort, et qu'il est nécessaire que le médecin fasse l'examen du corps entier ; l'expérience, d'ailleurs, a démontré la sagesse de cette prescription.

Le corps d'un décédé doit donc être toujours examiné d'une manière attentive et complète ; et, dans beaucoup de cas même, il peut être utile de le déplacer ; mais alors ces déplacements doivent être faits avec beaucoup de soin et de convenance, car il ne faut pas perdre de vue qu'un mouvement un peu brusque, une manière trop hâtive en apparence suffirait pour offenser la douleur de la personne qui assiste, et qui peut être un proche parent.

Cependant l'examen du corps ne pourrait pas seul remplir complètement l'objet de la vérification : le médecin vérificateur doit encore s'enquérir de tout ce qui peut intéresser son service, près d'un membre de la famille ou de toute autre personne en position de fournir des renseignements exacts. Il doit au besoin insister pour qu'on se rende à cet égard à sa demande ; et si la personne placée près du corps est hors d'état d'éclairer le médecin vérificateur, il doit, au cas où il le jugerait nécessaire, faire appeler un membre de la famille.

Pour compléter les renseignements qu'il doit recueillir, le médecin vérificateur doit demander communication des ordonnances du médecin qui a suivi la maladie, et se faire représenter, autant que possible, les restes des médicaments qui ont été administrés. Il n'emportera pas ces différents objets après l'examen qu'il en aura fait. S'il lui apparaissait que la personne qui a soigné la maladie fût sans qualité pour exercer la médecine, il devrait signaler le cas à l'officier de l'état civil, pour que, s'il y avait lieu, des poursuites pussent être exercées conformément à la loi du 29 ventôse an XI.

Enfin, le médecin vérificateur consignera dans son procès-verbal de visite tous les renseignements prescrits par arrêté du 31 décembre 1821 , renseignements qui ont été détaillés plus haut, et dont l'indication résulte, d'ailleurs, des formules remises par la mairie.

Bien que les explications dans lesquelles je viens d'entrer s'appliquent en général à tous les cas qui peuvent se présenter , il y a cependant plusieurs points sur lesquels il est bon d'arrêter plus particulièrement l'attention des médecins vérificateurs.

Visite du corps des jeunes enfants. — D'après les observations qui précèdent, et qui établissent suffisamment le devoir imposé aux médecins vérificateurs de visiler d'une manière attentive et complète le corps de toute personne décédée,

je devrais n'avoir rien à ajouter pour ce qui est relatif à la constatation du décès des enfants nouveau-nés. Cependant tant de dangers environnent la naissance de ces jeunes enfants, que vous ne saunez, monsieur le maire, trop recommander aux médecins vérificateurs de se livrer à l'examen le plus sérieux, quand il s'agit de constater le décès d'un nouveau-né. Vous leur prescrirez de ne négliger jamais de faire découvrir entièrement les corps qu'ils trouveraient emmaillottés.

Mort par suite d'accident. — Il est une autre considération sur laquelle je vous prie d'appeler l'attention de MM. les médecins vérificateurs, et qui ressort de l'interprétation de l'article 81 du Gode civil déjà cité : c'est que toutes les fois qu'ils auront à constater un décès qu'ils jugeraient être la suite d'un accident arrivé sur la voie publique ou parle fait involontaire d'une personne étrangère, ils ne doivent pas se borner à une simple certification du décès, mais ils ont à vous en instruire immédiatement, afin que vous puissiez au besoin provoquer l'action publique contre les auteurs de l'accident.

Enfants mort-nés. — Le chiffre des enfants déclarés mort-nés est, d'après les tables statistiques, extrêmement élevé comparativement au chiffre des autres décès. Ces résultats et quelques faits connus doivent naturellement donner lieu de craindre qu'une différence aussi considérable ne doive être en partie attribuée à des avortements provoqués par des manœuvres criminelles ou par l'administration imprudente de stimulants actifs et dangereux.

Il importe donc, monsieur le maire , et je vous le reccommande très instamment , de faire exercer, autant que cela est possible, la plus grande surveillance sur toutes les maisons d'accouchement tenues par des sages-femmes et dans lesquelles les médecins vérificateurs de votre arrondissement sont appelés à constater des décès; non que je veuille désigner aucun de ces établissements, mais je ne dois pas vous laisser ignorer que plusieurs maisons de ce genre m'ont été signalées , où des femmes qui s'y étaient retirées pour y cacher une faute avaient trouvé, de la part de sages-femmes, une coupable coopération.

Dans cet état de choses, lorsque l'enfant dont le corps doit être visité a été déclaré mort-né , il est nécessaire que le médecin vérificateur s'assure , aussi exactement qu'il est possible, de la durée de la vie utérine de l'enfant, et qu'il le relate dans le certificat de décès, ainsi que la cause présumée de l'avortement.

Une autre observation digne de toute votre attention, et qui doit particulièrement démontrer aux médecins vérificateurs la nécessité d'un examen sérieux, c'est que, dans le nombre des enfants qui , depuis plusieurs années, avaient été déclarés comme mort-nés , il s'en est trouvé qui avaient réellement vécu , les uns sept et vingt-six heures, d'autres deux jours et jusqu'à quatorze jours.

Moulage des corps.— Une dernière considération, qui a aussi la plus grande importance, et dont j'ai eu plusieurs fois l'occasion de vous entretenir, a pour objet le moulage , l'autopsie , et toutes les opérations qui sont de nature à modifier l'état d'un corps.

L'article 77 du Code civil , qui interdit positivement de procéder à aucune inhumation avant l'expiration du délai de vingt-quatre heures, contient implicitement la défense de procéder à l'ensevelissement, à la mise en bière, au moulage, à l'autopsie , et à toute autre opération dont un corps peut être l'objet.

Cependant cette disposition de la loi était tous les jours enfreinte par les familles mêmes des décédés, et par les médecins appelés par elles pour pratiquer l'autopsie. On s'était pour ainsi dire habitué à regarder comme le terme du

délai de rigueur, la visiste faite par le médecin vérificateur pour constater le décès.

Pour faire cesser un tel état de choses, et fixer en même temps la portée de l'article 77 du Code civil, mon collègue, M. le préfet de police, et moi, nous prîmes , chacun en ce qui nous concerne , différents arrêtés ayant pour objet d'interdire l'ensevelissement et la mise en bière , le moulage, l'autopsie, l'embaumement et la momification des cadavres. Vous connaissez, monsieur le maire, les dispositions de mon arrêté du 21 janvier 18/rl sur cette matière; je n'ai donc pas à y revenir. Quant à l'ordonnance de M. le préfet de police, qui est du 6 septembre 1839, vous en trouverez le texte à la suite de la présente instruction.

Aux termes de cette ordonnance , le délai de rigueur pour toute espèce d'opérations à pratiquer sur les cadavres est , comme l'ensevelissement et la mise en bière, fixé à vingt-quatre heures, à partir de la déclaration du décès faite à la mairie. Ce délai ne saurait être abrégé que dans des circonstances tout à fait exceptionnelles et d'une urgence bien constatée. Mais, dans ces circonstances mêmes , ainsi que j'ai eu l'honneur de vous le faire remarquer par ma circulaire du 2Zi août 1843, l'urgence ne peut être constatée que par le maire qui , comme officier de l'état civil , est seul compétent pour la déclarer. Le maire doit, dans ce cas, mentionner sur le bulletin destiné à cet usage les motifs qui peuvent faire devancer l'inhumation, et par conséquent pouvoir faire tolérer le moulage ou d'autres opérations sur un cadavre, opérations qui ne peuvent , alors même, avoir lieu que peu d'instants avant l'heure fixée pour l'inhumation , et sauf l'exécution de l'ordonnance de police précitée.

Ce certificat, délivré et signé par le maire, doit être remis à la famille par le commissaire de police chargé spécialement de surveiller l'exécution de l'ordonnance du G septembre 1839. Toute autre pièce qui, pour l'objet dont il s'agit, n'émanerait pas directement du maire, n'aurait aucun caractère légal, et constituerait même, de la part de son auteur, une double infraction.

Décès par suite de variole. — Enfin , je dois en terminant vous rappeler les dispositions de ma circulaire du 1er juillet 1836 , relative aux mesures à prendre pour l'inhumation des personnes décédées de la petite vérole. MM. les médecins vérificateurs ayant à concourir avec vous à l'exécution de cette circulaire , vous les engagerez à ne pas perdre de vue les recommandations que vous aurez du leur adresser à ce sujet.

J'ai parcouru avec vous, monsieur le maire, les points principaux qui intéressent le service de la vérification des décès. Les recommandations que je viens de développer sont toutes basées sur l'expérience , et j'en confie l'exécution à votre sollicitude et au zèle des médecins vérificateurs. Je ne doute pas qu'elles n'apportent une grande amélioration dans le service , et qu'elles n'ajoutent à la sécurité des familles.

Vous voudrez bien répandre , autant que possible , la connaissance de la présente instruction , dont je vous adresse , dans ce but, un certain nombre d'exemplaires. Elle devra être remise par vous à chacun des médecins vérificateurs de votre arrondissement , avec invitation de s'y conformer.

Agréez , monsieur le maire , l'assurance de ma considération distinguée. Le pair de France, préfet, comte Rambuteau.

Outre les médecins vérificateurs, un arrêté du préfet de la Seine,

-'l60 DEFRICHEMENT.

du 15 avril 1839, institue pour Paris quatre médecins inspecteurs et quatre inspecteurs suppléants, qui ont pour mission de faire chaque jour, et autant que possible quelques heures après la visite du médecin vérificateur, un certain nombre de visites spontanées au domicile des personnes décédées, chacun dans les divers arrondissements qui lui ont été assignés. Ils accomplissent cette mission à l'aide de duplicata des mandats de visites délivrés par les maires aux médecins vérificateurs des décès. Ils se réunissent tous les mois à l'Hôtel-de-Ville, sous la présidence du préfet ou de son délégué, auquel ils donnent communication de leurs rapports, dans lesquels doivent être consignés tous les faits relatifs aux décès observés par eux, et qui peuvent être de nature à intéresser l'administration, la science, la morale ou l'humanité.

Telle est l'organisation de la vérification des décès à Paris. Dans les campagnes, il n'y a rien de semblable. Tout se borne à l'exécution, souvent illusoire, de l'article 78 du Code civil. Il serait cependant fort à désirer que l'administration essayât de réparer cette injuste exception, d'autant plus regrettable, que c'est précisément dans les localités restreintes , dans les habitations isolées et au milieu des populations ignorantes de la campagne, que peuvent se présenter le plus souvent les circonstances que la vérification des décès a pour objet de prévenir ou de reconnaître, (Voy. Conseils d'hygiène, Inhumation.)

Bibliographie. — Instruction sur la vérification des décès dans la ville de Paris {Recueil des actes administratifs de la préfecture du département de la Seine), 1844» n° 14. — De la vérification des décès dans la ville de Paris ; nécessité d'étendre cette mesure à toutes les villes et communes de France [Annales d'hygiène, etc., 1843, t. XXX, p. 118). — Tableau noso graphique des maladies qui peuvent être causes de mort (Annales d'hygiène, etc., 1849, t. XLII , p. 80. — Trébuchet, Statistique des décès dans la ville de Paris depuis 1809 (Annales d'hygiène, etc., 1849, t. XLII, p. 350, et t. XLIII, p. 1. — Trébuchet, Jurisprudence de la médecine, de la chirurgie et de la pharmacie, 1834. — Bouchut, Traité des signes de la vie et de la mort, et des moyens de prévenir les enterrements prématurés, 1849.

DÉFMCHEftlENT. — Le défrichement a pour objet de débarrasser le sol de tous les obstacles qui s'opposent à ce qu'il puisse être cultivé. Les opérations auxquelles on a recours dans ce but sont nombreuses et variées : nous les passerons successivement en revue.

Un des plus grands et des plus fréquents obstacles que rencontre la culture, surtout dans les climats du Nord, c'est l'excès et la stagnation de Feau, et, par conséquent, une des premières et des

DEFRICHEMENT. A61

plus importantes opérations du défrichement, c'estledesséchement. Pour l'obtenir, un grand nombre de moyens peuvent être mis en usage. Les plus usités sont : le nivellement du sol ; le percement de tranchées propres à faciliter l'écoulement des eaux; l'emploi de machines plus ou moins puissantes, suivant la quantité de liquide à extraire; le drainage, dont la pratique récente a déjà rendu de si grands services à l'agriculture ; enfin, le déboisement des montagnes qui a suffi dans bien des cas pour transformer en terrains d'une extrême fertilité des marais et même des lacs d'une grande étendue. Les pierres offrent également un obstacle assez fréquent à la culture ; mais pour cela il faut qu'elles soient ou très volumineuses, ou très abondantes. Autrement elles sont en général plutôt utiles que nuisibles. Ainsi répandues ta la surface des terres légères, elles préviennent jusqu'à un certain point, et les effets pernicieux déjà sécheresse en modérant l'évaporation des eaux de pluie, et dans l'intérieur des terres argileuses, elles facilitent l'extension des racines, la circulation de l'air et le labourage. Mais lorsque les pierres, par leur volume et leur abondance, rendent la terre inculte, il devient nécessaire d'en débarrasser la surface du sol. Lorsqu'elles sont isolées, on les emporte directement, à moins qu'elles ne se présentent sous forme de roches, cas dans lequel on est obligé, lorsqu'elles ne peuvent point être enterrées loin de la portée des instruments aratoires, soit de les briser à l'aide de la pioche, du maillet, ou de coins introduits dans leurs fissures naturelles, soit de les faire sauter à l'aide de la poudre. Du reste, les pierres sont, comme on le sait, susceptibles d'un grand nombre d'emplois qui contribuent à diminuer les frais assez considérables qu'entraîne toujours leur extraction.

Les deux genres d'obstacles qui précèdent ne sont pas les seuls que rencontre la culture; les végétaux peuvent aussi, par leur croissance spontanée, la rendre impossible. Les défrichements auxquels on a recours dans ce cas se divisent, d'après une distinction admise par M. de Gasparin, en ceux qui n'emploient que des moyens mécaniques par lesquels on purge la terre des racines ligneuses, en enterrant et abandonnant à l'effet de la putréfaction les autres matières végétales, et en ceux qui emploient le feu pour réduire ces matières en cendres, et mettre la partie de leurs éléments que l'on peut saisir par cette opération dans un état de solubilité tel qu'ils puissent entrer immédiatement en action pour l'alimentation des végétaux cultivés.