ARRÊTÉ

Le minisire des travaux publics, voulant assurer aux ouvriers employés dans le service des travaux pnblics, et, le cas échéant, à leurs familles, les secours dont ils pourraient avoir besoin par suite d'accidents survenus ou de maladies contractées dans les travaux;

Vu l'article 2 du décret du 15 juillet 18/j8, aux termes duquel il doit être créé dans chaque association, au moyen d'une retenue de 2 pour 100 au moins sur les salaires, un fonds de secours destiné à subvenir aux besoins des associés malades ou blessés, des veuves et enfants des associés morts;

Vu les avis du conseil général des ponts et chaussées, en date des 13 juillet et 23 octobre I8Z18, relatifs aux mesures à prendre pour assurer des secours aux ouvriers employés par les entrepreneurs;

Considérant que les soins et les secours à donner aux ouvriers en cas de maladie ou d'accidents éprouvés pendant les travaux constituent une charge réelle des entreprises, une dette imposée par les règles du droit aussi bien que par la loi de l'humanité ;

Qu'en vertu de ce principe, l'Assemblée nationale, par ledécret du 15 juillet, a imposé aux associations d'ouvriers l'obligation d'opérer, sur le montant des salaires, une retenue destinée à subvenir à cette dépense ;

Que l'État doit, de son côté, établir la même retenue sur les sommes attribuées aux entrepreneurs pour main-d'œuvre, et supporter lui-même la dépense lorsque les travaux sont exécutés en régie ;

Qu'en cas d'insuffisance des retenues, il doit également y pourvoir ;

Arrête les dispositions suivantes :

Article 1er. Des ambulances sont établies, sur la proposition des ingénieurs ou des architectes, et avec l'autorisation du ministre, sur les ateliers de travaux publics non adjugés à des associations d'ouvriers, qui, par leur importance, leur situation et la nature des travaux, rendront cette mesure nécessaire.

Art. 2. Le service de ces ambulances sera fait par des médecins ou chirurgiens pris autant que possible dans la localité la plus voisine.

Art. 3. Les ouvriers atteints de blessures ou de maladies occasionnées par les travaux, après avoir reçu sur place les premiers secours de l'art, seront soignés gratuitement à l'hôpital ou à domicile.

Art. h. Pendant la durée de l'interruption obligée du travail, qui devra être constatée par un certificat de médecin, ils recevront la moitié du salaire qu'ils auraient pu gagner s'ils avaient continué à travailler.

Art. 5. Lorsque, par suite de blessures, ils seront devenus impropres au travail de leur profession, on leur allouera la moitié de leur salaire pendant une année, à partir du jour de l'accident.

Art. 6. Lorsqu'un ouvrier marié, ou ayant des charges de famille, aura été tué sur les travaux, ou aura succombé à la suite, soit de blessures, soit d'une maladie occasionnée par les travaux, sa veuve ou sa famille aura droit à une indemnité de 300 francs.

Art. 7. Les secours mentionnés aux deux articles précédents pourront être augmentés par des décisions spéciales du ministre des travaux publics, selon la position et les besoins des victimes ou de leur famille.

Art. 8. Les ouvriers qui seront blessés étant dans un état d'ivresse ne pourront recevoir que des secours médicaux.

Art. 9. Pour assurer le service médical et le payement des secours, il sera opéré à l'avenir une retenue de 2 pour 100 sur le prix de la main-d'œuvre des travaux adjugés à des entrepreneurs.

En cas d'insuffisance du produit de cette retenue, il y sera pourvu par une allocation dont le montant, réglé par le ministre des travaux publics, sera prélevé sur le fonds des travaux.

Si ce produit excède au contraire les besoins constatés jusqu'à la fin de l'entreprise, l'excédant sera restitué à l'entrepreneur.

Lorsque les travaux seront exécutés par voie de régie au compte de l'administration, les dépenses du service médical et les secours seront à la charge de l'État.

A l'égard des travaux adjugés avant le présent arrêté, et pour lesquels les entrepreneurs n'auraient pas été en conséquence soumis à la clause de la retenue de 2 pour 100, les frais du service médical et les secours seront à la charge de l'État.

Art. 10. Il sera fait application aux associations des ouvriers de la mesure énoncée au deuxième paragraphe de l'article 9. En conséquence, en cas d'insuffisance du produit de la retenue de 2 pour 100 faite sur la main-d'œuvre, il y sera suppléé au moyen d'une allocation accordée par le ministre des travaux publics sur le fonds des travaux.

Un règlement spécial déterminera les conditions du concours de l'Etat et les formalités à remplir par les associations qui auront à faire constater l'insuffisance de leur fonds de secours.

Art. 11. Lorsqu'un accident aura occasionné la mort d'un ouvrier, un procèsverbal en sera immédiatement dressé parles agents de l'administration. Ce procès-verbal fera connaître la cause et les circonstances de l'accident.

Art. 12. Chaque année, les ingénieurs et architectes adresseront à l'administration un relevé des accidents de toute nature qui seront arrivés dans les travaux, soit en régie, soit adjugés à des entrepreneurs ou à des associations. Ce relevé devra faire connaître les causes auxquelles les accidents peuvent être attribués.

Le Ministre des travaux publics, Vivien.

CIRCULAIRE MINISTÉRIELLE DU 12 JANVIER 1850 SUR LES ACCIDENTS ARRIVÉS PARMI LES OUVRIERS DES TRAVAUX PUBLICS.

Monsieur le préfet, aux termes de l'arrêté de l'un de mes prédécesseurs, du 15 décembre 18A8, relatif aux secours à accorder aux ouvriers des travaux publics en cas d'accidents ou de maladies, MM. les ingénieurs des ponts et chaussées et architectes des bâtiments civils doivent adresser chaque année à l'administration un relevé des accidents de toute nature qui seront arrivés dans les travaux, soit en régie, soit adjugés à des entrepreneurs ou à des associations : ce relevé doit faire connaître les causes auxquelles les accidents peuvent être attribués.

Je crois devoir vous prier, monsieur le préfet, de vouloir bien rappeler la disposition de l'article 12 de l'arrêté du 15 décembre 1868 à M. l'ingénieur en chel des ponts et chaussées, ainsi qu'à MM. les architectes qui peuvent être chargés, dans votre département, de travaux dépendant du ministère des travaux publics, 11 est à désirer que les relevés concernant l'année 18/i9 vous soient remis assez tôt pour qu'ils puissent parvenir à l'administration centrale avant le 15 février prochain.

Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse des ampliations à MM. les ingénieurs en chef des ponts et chaussées et architectes des bâtiments civils.

Piecevez, monsieur le préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée.

Rineau.

Nous rappellerons que les ouvriers des chantiers des travaux publics ont droit à être admis, dans la convalescence de leurs maladies, à l'asile impérial de Vincennes sur le simple certificat de l'ingénieur qui dirige les travaux.

TREFIEER1ES — Les tréfileries de métaux qui exigent l'emploi de forges, de laminoirs et de machines â vapeur, sans parler des opérations accessoires, telles que le découpage, le dérochage, rétamage et la galvanisation, sont rangées dans l'a troisième classe des établissements insalubres.

TRIPÉE, TRIPERIE. — Voy. Abattoirs, Boucherie.

tueries. — Voy. Abattoirs.

TUILERIES. — Les tuileries et briquetleries, d'où s'échappe une fumée épaisse, appartiennent à la deuxième classe des établissements incommodes.

TUYAUX.. — Voy. Bitume, Cuivre, Étamage, Plomb et Zinc.

TYPHUS. — Le typhus (typhus ou fièvre des camps, des hôpitaux, des prisons, lièvre pestilentielle, etc.) est une maladie épidémique et contagieuse qui s'observe en Europe, et prend naissance dans les grands rassemblements d'hommes sains ou malades. Elle est caractérisée par une grande stupeur, par une éruption particulière, et moins essentiellement par un gonflement inflammatoire de la région parotidienne.

L'invasion du typhus est le plus souvent brusque; elle s'annonce par un dégoût particulier, de la céphalalgie, une insomnie quelquefois produite par la terreur dont l'imagination est frappée, une haleine fétide, des douleurs musculaires, et plus rarement par un gonflement passager des parotides. Dès les premiers jours, la physionomie prend un air d'hébétude et de stupeur; de courts frissons traversent les membres et sont parfois suivis de tremblements; la face est turgescente, la tête lourde; quelques vertiges se joignent à un accablement général qui peut aller jusqu'à la syncope; la peau est chaude, mais humide; le pouls large et souple, mais sans beaucoup de fréquence; la langue est à peu près normale, la soif vive et la déglutition ordinairement assez pénible; on remarque quelques nausées, et quelquefois au début des vomissements; la constipation persiste pendant un temps assez long. Il est assez ordinaire qu'il y ait le soir un redoublement dans les principaux symptômes, et particulièrement dans le mouvement fébrile. Vers le quatrième ou le cinquième jour,

TAKDIEII. — DIC.T. D'ilYG. T. IV, I lJ

quelquefois beaucoup plus tard, on voit paraître sur la poitrine, le ventre et la partie postérieure du tronc, des taches d'un rouge pâle ou brillant, quelquefois livides, non saillantes, n'ayant pas plus de 3 à k millimètres, et se montrant généralement en si grand nombre qu'à une petite distance la peau paraît seulement un peu plus rouge qu'à l'ordinaire, mais uniformément colorée. Ces taches durent cinq ou six jours et disparaissent peu à peu. Tous ces symptômes vont en augmentant pendant quelques jours; la stupeur devient de plus en plus profonde; aux tremblements succèdent des mouvements convulsifs, des soubresauts; les sens sont obtus, l'intelligence s'obscurcit de plus en plus, la parole est difficile et embarrassée; les parotides et le tissu cellulaire qui les environne se gonflent et sont douloureusement tendus ; très rarement il survient en même temps, des bubons axillaires ou inguinaux ; la constipation cesse souvent à cette époque" pour faire place à des évacuations fétides ; des sudamina, des marbrures violacées se montrent encore sur la peau; la respiration est pénible et s'accompagne de toux. La maladie prend alors une marche différente, selon qu'elle doit se terminer par la mort ou par la guérison. Dans le premier cas, la langue devient sèche et fuligineuse, les narines et les lèvres se couvrent de croûtes noirâtres; les parotides suppurent ou se gangrènent, quelquefois elles disparaissent tout à coup; la dysphagie est extrême, la peau sèche ou visqueuse; la voix s'éteint; des hémorrhagies intestinales, des péléchies, des épistaxis, des convulsions tétaniques ou une prostration complète, du délire, annoncent la mort, qui survient dans le cours du second septénaire. Lorsque la terminaison est favorable, on voit, vers le deuxième jour, la peau se couvrir de sueur, les sécrétions reprendre leur cours, la physionomie revenir à son expression naturelle, l'intelligence et les sens s'éclaircir; les forces reviennent lentement ; la convalescence est longue ; le gonflement parotidien se dissipe peu à peu par r ésolution, et presque toujours les cheveux tombent et l'épiderme se renouvelle.

Le typhus ne suit pas toujours cette marche régulière; il peut, dans certains cas, revêtir dès le début une forme ataxique des plus graves et se terminer par la mort dans un temps très court, et même en vingt-quatre heures. D'autres fois, au contraire, il se montre avec un caractère d'extrême bénignité et constitue une maladie très légère caractérisée par un peu de stupeur et par une éruption particulière, et qui se termine par la guérison en un ou deux septénaires. Enfin le typhus peut se compliquer de diverses phlegmasies, telles que l'encéphalite, le catarrhe pulmonaire, la pneumonie, une stomatite aphtheuse, la dysenterie, et, dans quelques cas, des gangrènes partielles.

Le typhus est une maladie pestilentielle qui paraît appartenir exclusivement au climat de l'Europe. Il se développe clans les lieux où se trouvent réunis et enfermés un grand nombre d'hommes, dans les camps, dans les hôpitaux, dans les prisons, sur les vaisseaux, où il parait du reste ne se développer spontanément que chez les individus déjà malades; mais il peut se propager aux sujets sains par la contagion médiate ou immédiate, qui est favorisée elle-même par l'encombrement, le contact répété, les fatigues de toutes sortes, les privations, la famine, la crainte, le découragement; il attaque à peu près également tous les âges. Les matières organiques en putréfaction ne jouent pas un rôle bien déterminé dans la production du typhus; mais le défaut d'espace, d'air et de lumière suffit à lui seul pour l'engendrer, môme chez des sujets isolés. L'habitude paraît rendre la contagion moins facile.

Ce simple énoncé des causes du typhus en indique la prophylaxie, c'est-à-dire la nécessité de l'évacuation des lieux encombrés où naît le typhus, et des mesures sanitaires propres à combattre la contagion. Nous n'aurions donc qu'à rappeler que le typhus est du nombre des maladies pestilentielles auxquelles s'appliquent temporairement les règlements quarantainaires, si une occasion assez récente n'avait montré quelles mesures spéciales peuvent réclamer les épidémies de typhus.

ARRÊTÉ MINISTÉRIEL, DU 29 MARS 1856, SUR LES MESURES SANITAIRES A PRENDRE POUR LE RETOUR DES TROUPES INFECTÉES PAR LE TYPHUS.

Le ministre secrétaire d'État au département de l'agriculture, du commerce et des travaux publics;

Considérant que le retour en France des malades de l'armée d'Orient nécessite l'adoption de mesures spéciales et temporaires ayant pour but de préserver la santé publique ;

Vu la loi du 3 mars 1822 ;

Vu la convention sanitaire internationale et le règlement qui l'a suivie;

Vu, notamment, l'article 1er de la convention, portant

« Tout port sain aura le droit de se prémunir contre un bâtiment

» ayant à bord une maladie réputée importable, telle que le typhus, etc. ; »

Vu l'article 72 du règlement annexé à ladite convention, lequel est ainsi conçu : « Outre les quarantaines prévues et les mesures spécifiées tant par la convention » du 19 décembre que par le présent règlement, les autorités sanitaires de cha- » que pays auront le droit, en présence d'un danger imminent et en dehors de » toute prévision, de prescrire, sous leur responsabilité, devant qui de droit, » telles mesures qu'elles jugeront indispensables pour le maintien de la santé » publique ; »

Vu les propositions concertées entre les autorités locales compétentes des ports de Marseille, Toulon et Cette, M. l'inspecteur général des services sanitaires et M. l'inspecteur du service de santé de la guerre;

Vu l'adhésion donnée par S. Exe. M. le maréchal ministre de la guerre aux propositions précitées sons le rapport du service militaire, sur le rapport du chef de la division du commerce intérieur, arrête :

Dispositions générales. — Article 1er. Les bâtiments de toute nature affectés au transport des troupes évacuées de l'armée d'Orient, seront arraisonnés en dehors des ports et préalablement à toute communication.

Art. 2. Des dispositions seront concertées avec qui de droit pour que les dépêches soient remises sur-le-champ aux agents chargés de les recevoir. Les courriers seront admis à suivre leurs dépèches toutes les fois que les conditions sanitaires de l'arrivage le permettront.

Art. 3. Tout bâtiment exempt de typhus ou d'affection de nature suspecte sera, aux termes de l'article 26 du règlement sanitaire international, admis immédiatement à la libre pratique.

Arl. h. Les bâtiments ayant à bord des malades atteints de typhus ou présentant des symptômes de nature à faire craindre le développement de cette affection, seront l'objet des mesures suivantes :

Le médecin attaché au service sanitaire fera, en présence du capitaine du lazaret, et de concert avec le médecin du bord, une visite générale de l'équipage et des passagers.

Toute personne atteinte de typhus ou présentant des symptômes de nature à inspirer quelques soupçons, sera immédiatement débarquée au lazaret.

Art. 5. En cas de dissentiment, l'avis du médecin attaché au service sanitaire prévaudra et devra être suivi. Conformément à l'article M du règlement sanitaire international, le doute sera toujours interprété dans le sens de la plus grande prudence.

Art. G. Les hommes de l'équipage et les passagers reconnus, après ce triage, exempts de toute affection suspecte, seront déclarés en libre pratique.

Art. 7. Les blessés et les militaires atteints d'affections autres que le typhus et ne présentant aucune apparence de cette dernière affection, seront conduits dans les hôpitaux deslinés à les recevoir, lesquels devront être, autant que possible, éloignés de la population agglomérée et placés dans de bonnes conditions de salubrité.

Art. 8. Les militaires évacués ne seront mis en roule qu'après un temps de repos, dont la durée, réglée sur les possibilités du service, est laissée à l'appréciation de l'intendance militaire.

Art. 9. Ce temps de repos sera employé à nettoyer les hommes et à les

laver.

Un bain chaud d'eau douce ou d'eau de mer, additionné d'une suffisante quantité de sous-carbonate de soude (1) ou de savon commun, sera donné à tous ceux qui seront jugés en état de le prendre, et l'on veillera à ce que chaque homme ait ensuite du linge blanc.

Art. 10. Le départ des militaires se fera en évitant, autant que possible, tout rapport avec la ville.

Art. 11. Si des cas de typhus ou d'affection suspecte, développés après coup,

fl) 250 grammes pour un bain ordinaire.

venaient à se déclarer pendant ce repos, les malades seraient immédiatement séparés des autres, et isolés.

Art. 12. Tous les malades lyphiques, les civils aussi bien que les militaires, seront nourris et traités parles soins de la guerre, sous la surveillance réglementaire du service sanitaire.

Un compte sera établi, d'administration à administration, pour les frais de toute sorte occasionnés à la guerre par les malades civils.

Art. 13. Les médecins militaires auront seuls la direction du traitement médical, et nul autre médecin ne pourra s'y immiscer.

Art. 1U. Les malades seront divisés en trois catégories :

Dans la première, seront placés les malades positivement atteints de typhus; dans la deuxième, ceux qui en seront simplement menacés ou n'en seront atteints qu'à un faible degré ; dans la troisième, les convalescents destinés à être prochainement évacués.

Le médecin militaire traitant a, dans ses attributions, la détermination des catégories et le passage de l'une dans l'autre.

Art. 15. Il désigne les malades qui lui paraissent en étal de sortir.

Toutefois, les sorties n'ont lieu qu'après une décision du médecin attaché au service sanitaire, et approuvée par le directeur de la santé.

Art. 16. Un état de situation et de mouvement des malades sera remis, chaque jour, au capitaine du lazaret, pour être adressé au directeur de la santé. Cet état sera fait suivant un modèle arrêté entre les services intéressés.

Art. 17. Les bâtiments qui auront servi au transport des troupes évacuées de l'armée d'Orient seront l'objet d'une surveillance sanitaire spéciale. Ils seront, avant toute communication, nettoyés et assainis avec le plus grand soin.

Art. 18. Toutes les fois que le directeur de la santé l'aura jugé nécessaire, ce nettoiement et cet assainissement seront effectués au lazaret.

Art. 19. Si un bâtiment se présentait dans des conditions manifestement compromettantes pour la santé publique et avec un nombre de malades tel que tout l'arrivage dût être considéré comme suspect, le directeur de la santé, usant de l'autorité qui lui est conférée par les règlements en vigueur, aurait le droit de prononcer la mise en quarantaine proprement dite de ce bâtiment, et de prendre, sous sa responsabilité, telles mesures qu'il jugerait nécessaires, sauf à en donner avis immédiatement au ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, qui fixerait la durée de la quarantaine.

Art. 20. Le service sanitaire restant investi de la surveillance qui lui est attribuée par les lois et règlements en vigueur, nulle personne attachée à l'hôpital militaire du lazaret ne pourra se rendre, en ville qu'avec le consentement du médecin sanitaire et du capitaine du lazaret, et sur une permission écrite et motivée de l'intendance.

Dispositions particulières à Marseille. — Art. 21. Les arraisonnements auront lieu auFriouI.

Art. 22. Quand les bâtiments seront retenus, les dépêches et les courriers seront apportés au moyen d'embarcations disposées à cet effet, ou, s'il y a lieu, par un bateau à vapeur.

Art. 23. Les malades atteints ou suspects de typhus seront débarqués au

2§â TYPHUS.

Friouj et placés dans les salles du petit hangar, ou dans toute autre partie de

rétablissement qui pourra leur être assignée.

Art. 2Zi. Les blessés et les malades simples reconnus exempts de typhus seront conduits à l'hôpital militaire de Marseille.

Art. 25. Pour le repos et les soins corporels prévus par l'article 9, les militaires évacués seront placés dans les bâtiments de l'ancien lazaret continental, disposés à cet effet.

Art. 26. Les cas de typhus ou d'affection suspecte qui viendraient à se déclarer parmi eux seront mis dans l'hôpital spécial préparé pour les recevoir, dans la galerie dite des Princes.

Art. 27. Les militaires partant par le chemin de fer s'y rendront sans entrer dans la ville.

Dispositions particulières à Toulon. — Art. 28. Les bâtiments arrivant avec des troupes évacuées de l'armée d'Orient et se présentant pour être arraisonnés, mouilleront dans la grande rade ou dans la rade du lazaret.

Art. 29. Les malades atteints ou suspects de typhus seront placés dans le grand et le petit enclos du lazaret.

Art. 30. Les hommes déclarés en libre pratique seront, pour le repos et les soins prévus par l'article 9, placés dans l'enclos neuf.

Art. 3t. Si des cas de typhus ou d'affection suspecte venaient à se déclarer parmi eux, les malades seraient réunis aux autres typhiques et placés avec eux dans le petit et le grand enclos.

Art. :\2. Un médecin spécial sera attaché au service sanitaire pour toute la durée des évacuations d'Orient. Il aura le titre de médecin de la direction du lazaret.

Ce médecin sera, comme tous les agents du service sanitaire, sous l'autorité immédiate du directeur de la santé.

Outre les fonctions générales alttribuées par les règlements aux médecins attachés au service sanitaire, il aura pour mission spéciale de veiller au triage des typhiques et à leur séparation, ainsi qu'aux évacuations.

Il sera tenu de résider au lazaret toutes les fois que sa présence y sera jugée nécessaire.

Art. 33. Les militaires qui feront roule de Toulon pour se rendre à leur destination, devront être dirigés de manière à éviter, autant que possible, tout rapport avec la ville.

Dispositions particulières au port de Cette. — Art. 3&. Les bâtiments seront mouillés et arraisonnés à l'extrémité du quai appelé le Môle, à l'ouest du fort Saint-Louis.

Art. 35. Les malades, tant civils que militaires, seront débarqués immédiatement. Tous seront conduits à l'hôpital baraqué établi au bord de la mer.

Les malades atteints de typhus proprement dit seront placés dans la baraque la plus rapprochée du rivage, les cas légers ou simplement suspects dans la seconde et au besoin dans la troisième, les malades simples dans les suivantes.

Art. 36. Une baraque disposée et installée à cet effet sera spécialement affectée aux soins corporels et au repos prescrit par l'article 9 ; des bains y seront établis en conséquence.