DE PERLES
POllill}'*» »E TURRE. — Voy. Dextrine, FÉCULE, Pain, Subsistances.
POMPES A FEU. — Voy. Machines a vapeur.
POPUIjATI©>'%. — Les lois qui régissent les mouvements de la population, l'ordre des naissances et de la mortalité dans les diffé.rents pays, constituent l'un des problèmes les plus élevés oft'erts aux méditations des économistes et des philosophes. Elles ne sauraient rester étrangères à l'hygiéniste, car elles sont étroitement liées aux conditions mêmes de la vie humaine, et aux circonstances diverses morbitiques ouautres qui peuvent en abréger ou en accroître la durée. Il est d'ailleurs une foule de cas où l'appréciation des influences pathogéniques , des consiTtutions médicales, des épidémies, etc., exige une connaissance exacte et précise du chiffre de la population de telle ou telle localité, et plus encore de la distribution de cette population dans certaines contrées ou dans certains quartiers, en d'autres termes de la population spécifique ; ajoutons de la proportion croissante ou décroissante des naissances et des décès, ainsi que des causes de mortalité.
Mais en reconnaissant toute l'importance de ces données, nous ne voudrions pas qu'on en exagérât la valeur, et que l'on transportât dans l'hygiène, qui est, avant tout, une application pratique de la science, les discussions théoriques sur le principe de population ou le calcul abstrait des probabilités. A plus forte raison, ne pouvonsnous songer à faire entrer, dans notre cadre restreint, les éléments statistiques presque innombrables qui se rattachent à cette immense question. Nous nous contenterons d'exposer très sommairement l'état actuel et le mouvement annuel de la population en France, en nous guidant sur les recherches exactes et en quelque sorte officielles
38i POPULATION.
consignées par lo .-^avanl M. Mathieu dans VAnnaaire du bureau, des longitudes, et sur le dénombrement promulgué par le décret du 9 février 1856. Mais nous voulons auparavant exposer le mécanisme de dénombrement usité en France et qui peut servir de modèle.
Dénombrcmcut de la popiilntîoii. — Le dénombrement est d'abord ordonné par un décret dans la forme suivante, et exécuté d'après les instructions générales que nous allons citer.
DÉCRET PORTANT QU'lL SERA PROCÉDÉ AU DÉNOMBREMENT De LA POrULATlON DANS LK COURS DE I.'ANNÉE.
Napoléon, parla grâce de Dieu et la volonté nationale, empereur des Français, à tous présenlsctà venir, salul.
Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État au département do l'intérieur; Vu la loi du 22 juillet 1791;
Vu les lois de finances des 28 avril 1816, 16 décembre 1831, 21 avril 1832 et Zi août IShU;
Vu la loi du 25 avril ISiZi ;
Vu les lois des 22 juin 1833 et 7 juillet 1852;
Vu la loi du 28 juin 1833;
Vu l'avis du Conseil d'État du 23 novembre 18i2 ;
Vu le décret du 10 mai 1852 ;
Avons décrété et décrétons ce qui suit :
Article 1". Il sera procédé au dénombrement de la population parles soinsdes maires dans le cours de la présente année.
Art. 2, Ne compteront pas dans le chiffre de la population servant de base à l'assiette de l'impôt ou à l'application de la loi sur l'organisation municipale, les catégories suivantes : Corps de troupe de terre et de mer; maisons centrales de force et de correction; maisons d'éducation correctionnelle et colonies agricoles de jeunes détenus ; maisons d'arrêt, de justice et de correction ; bagnes; dépots de mendicité ; asiles d'aliénés; hospices; lycées impériaux et collèges communaux ; écoles spéciales; séminaires; maisons d'éducation et écoles avec pensionnat; comn)unautés religieuses; réfugiés à la solde de l'État; marins du commerce absents pour les voyages de long cours.
Art. 3. Nos ministres secrétaires d'État aux départements de l'intérieur et des finances sont chargés de l'exécution du présent décret, qui sera insévé au Bulletin des lois. Signé Napoléon.
INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES SUR LE DÉNOMBREMENT QUINQUENNAL DE LA POPULATION DE l'eMPIRE.
Monsieur le préfet, un décret impérial que vous trouverez joint à la présente circulaire, porte qu'il sera i)rocédé au dénombrement de la population, par les soins dos maires, dans le cours de la présente année. Je crois devoir recommander à loulc votre sollicitude l'éxecution prompte de cette imporlanie opération destinée à fournir les éléments des tableaux ofliciols de population qui devront être
POPULATION. 385 lendiis exécutoires à pariic du 1"' janvier 1857 pour une période de cinq années.
I e dénoml)reinent de la population a été primitivement prescrit, dans un intérêt de police et de bon ordre, par les lois des 22 juillet 1791, 11 août 1793 et 10 vendémiaire an lY. D'autres lois ont postérieurement décidé que les cliillres de population serviraient à établir, pour chaque localité, diverses charges et divers avantages. Il importe donc que le dénombrement soit fait de manière à rendre l'application de ces lois parfaitement exacte, équitable et uniforme. L'article 2 du décret du 9 février a pour but de faire la distinction entre la population propre des communes, c'est-à-dire celle qui leur appartient, et certaines catégories d'individus qui ne sauraient être regardés comme faisant partie de la population normale et municipale.
Notion (jénérale du dénombrement de la population. — Ce dénombrement doit, en même temps, donner la population générale de toute la France et assigner à chaque localité la population qui lui appartient en propre.
La population de chaque commune se compose des habitants résidants.
La résidence n'exige pas le domicile dans le sens légal du mot, et elle ne résulte pas non plus du simple fait accidentel de la présence d'un individu dans un certain lieu.
II m'a paru qu'il fallait entendre par résidence le lieu auquel chaque individu est présumé devoir rester attaché par un séjour d'habitude, par un établissement, par des occupations, par une industrie, par des moyens d'existence notoires.
Individus qui devront être compris au tableau nominatif du dénombrement. — Le tableau nominatif de la population de chaque commune comprendra donc nécessairement tous les individus, quels que soient leur âge, leur sexe ou leur condition, qui y ont un établissement permanent, une habitation personnelle ou de famille ; et il n'y a pas lieu de distinguer s'ils en sont originaires ou non, s'ils y sont anciennement ou nouvellement établis, s'ils ont fait, dans ce dernier cas, la déclaration du changement de domicile mentionnée par l'article lOh du Code Napoléon, et, dans le cas oii ils sont étrangers, s'ils ont ou non obtenu l'autorisation régulière d'exercer leurs droits civils en France.
D'après le même principe, les commis, employés, clercs, apprentis, serviteurs ou domestiques, appartiennent à la population de la commune, lors même qu'ils n'en sont pas originaires, n'y ont pas de domicile à eux propre, et même ne sont pas parvenus à l'âge de majorité.
On y comprendra également les enfants placés en nourrice par leurs parents ou par un hospice.
Les militaires qui n'ont pas encore été appelés, et ceux qui, après avoir été appelés, ont été envoyés en congé et inscrits sur les contrôles de la réserve, devront figurer dans le dénombrement nominatif des communes où ils se trouvent en résidence.
On inscrira au tableau nominatif, quoique absents de la commune :
Les ouvriers travaillant an dehors à la journée ou à la tâche, et qui reviennent, après des absences périodiques, à leur résidence habituelle;
Les individus en voyage pour raison d'allaires, de plaisir ou de santé, et qui n'ont pas pris un autre domicile ;
Les commis -voyageurs attachés ù une maison de commerce dont le siège est dans la commime.
ÏAKDUiU. — mcï, U'ilYG. T. lU. 25
386 l'OPULATlOX.
On comprendra encore au dénombrement des coiiininnes où ils résident el Iravaillenl, el l)ii'n qn'ils n'aient pas renoncé ;i leur pays natal, les ouvriers qui vont seulement y faire de courts voyages.
Les propriétaires qui passent une partie de l'année dans une ville et l'autre partie dans uue résidence de campagne devront être inscrits dans cette dernière résidence, s'ils sont propriétaires de leur habitation et s'ils y passent plus de la moitié de l'année. S'ils ne sont que de simples locataires, ou s'ils ne t'ont à la campagne qu'un séjour moins prolongé, ils devront être inscrits dans leur résidence de ville. On aura, dans tous les cas, égard aux circonstances qui peuvent donner à l'imc des résidences un caractère particulier de fixité, et, poiu- cette appréciation, il seia utile de savoir dans quel lieu se paye la contribution personnelle.
Les marins du grand et du petit cabotage et de la pèche sont comptés dans le port de partance du bâtiment sur lequel ils se trouvent employés.
Enfin, pour éviter des omissions qui pourraient avoir lieu dans le travail général de dénombrement, on devra inscrire dans chaque commune où ils se trouveront de passage, encore bien qu'ils aient un domicile d'origine où ils retournent quelquefois :
Les ouvriers compagnons faisant leur tour de [<'rance ;
Les artistes dramatiques appartenant à des troupes ambulantes ;
Les individus exerçant des professions ambulantes;
Les mariniers des canaux et des rivières qui n'ont pas d'autre habitation que leur bateau ;
Les individus mis en état d'arrestation comme vagabonds.
Cette dernière partie du dénombrement nominatif, comprenant les cinq catégories d'individus ci-dessus désignés, sera faite à jour déterminé, comme il est dit ci-après.
Des catégories désignées par l'article 2 du décret du 9 février. — Conformément au texte de la loi du 22 juillet 1791, le dénombremejit doit être nominatif, et il importe que cette prescription soit observée dans les villes même les plus populeuses. A l'égard des catégories désignées par l'article 2 du décret du 9 février, on se bornera à constater les résultats numériques, et les inscriptions seront faites collectivement et en bloc.
Mais il faut éviter d'y confondre un certain nombre d'individus qui, bien que se rattachant aux désignations de ces catégories, appartiennent néanmoins aux éléments ordinaires de la population municipale.
C'est ainsi qu'on devra comprendre, non aux inscriptions collectives, mais au dénombrement individuel et nominatif des habitants :
Les officiers désignés sous le nom générique d'officiers sans troupes, tels qu'officiers, sous-officiers et gardes attachés aux états-majors, aux places, aux directions et aux écoles militaires, les officiers et employés d'administration de divers services, officiers et sous-officiers de recrutement, membres de l'intendance militaire, chirurgiens et autres employés des hôpitaux militaires.
(On fera, selon le cas, une distinction semblable à l'égard des officiers et employés de la marine impériale. )
Les gendarmes et les préposés des douanes ;
Le personnel fixe des établissements désignés par l'article 2 précité, tels que
POPULATION. 387 directeurs, économes, surveillanls, professeurs, ainsi que les employés, gardiens, Cfineierges et gens de service;
Les membres des congrégations religieuses détachés de la communauté ;
Les malades des hôpitaux qui ont conservé leur domicile dans la commune;
Les élèves externes des lycées, collèges, séminaires, 'écoles primaires normales, écoles primaires supérieures, maisons d'éducation et pensions;
Les élèves internes de ces établissements dont les parents habitent la commune ;
Les élèves des facultés et des écoles spéciales se trouvant dans la même situation ;
Les individus déposés dans les maisons d'arrêt et de justice, en état d'arrestation préventive et jusqu'à ce qu'ils aient été mis en jugement.
Les marins de long cours seront comptés en bloc dans le port de partance de leur bâtiment.
Dénombrement de. t populations jlot.tantes . — 11 est un grave inconvénient à éviter pour le dénombrement de ces sortes de p ipulations, c'est celui des doubles emplois qui peuvent résulter de la présence successive des mêmes individus dans plusieurs localités pendant un court laps de temps.
Le mode le plus sur est de faire opérer ce dénombrement à un jour déterminé pour toute l'étendue de l'empire.
Je me suis concerté, à cet effet, avec MM. les ministres de la guerre cl de la marine pour tout ce qui concerne les troupes de terre et de mer, et les marins.
Dans votre département, l'intendant ou le sous-inlendant militaire vous remettra, pour le jour dont il s'agit, le contrôle des officiers, sous-ofiiciers et soldats, enfants de troupe, femmes et enfants présents 'ju absents pour quelque motif que ce soit, qui con)plent à l'effectif des corps de troupes dont la police admi nislrative lui est confiée ou qui y sont attachés régulièrement.
De même les commissaires de marine vous fourniront, pour les ports du littoral de votre département, l'état numérique des individus qui devront être compris dans le chiffre des populations en bloc.
Vous ferez parvenir immédiatement un extrait de ces états à chacun des maires des communes qu'ils concernent.
Les mêmes renseignements seront donnés aux maires par les chefs et directeurs de tous les autres corps et établissements mentionnés dans l'article 2 du décret.
C'est à jour déterminé que seront également comptés les compagnons faisant leur tour de France, artistes dramatiques, mariniers, dont il a été parlé page 170.
Les officiers de gendarmerie remetiront, en outre, l'état des gens reconnus vagabonds et sans domicile fixe qui auront passé la nuit dans le dépôt annexé à leurs casernes.
Ce dénombrement exceptionnel aura lieu le 15 mai.
Je vous invite, monsieur le préfet, à prendre les mesures nécessaires pour que cette opération se fasse à la date précitée.
Formation des tableaux. — J'ai fait préparer les modèles de tous les cadres ([ui seront mis eu usage pour exécuter le travail du dénombrcnent.
388 POPULATION
Le premier, colé A, csl un labloau-modèle de l'état nomiiiaiif des liabilanis par coniiiumc, dans lequel Topéralion se trouve simulée, de manière à falic comprendre comment cet état sera formé, ainsi que les récapitulations qui l'accompagnent.
Un exemplaire de ce tableau-modèle devra être adressé à chaque comnmne.
Le second, côté B, qui est le cadre même de l'état nominatif, présente sur la feuille de tète le sommaire des instructions d'après lesquelles les maires se guideront dans l'exécution matérielle de leur travail. Les feuilles intercalaires que vous aurez à y faire ajouter seront la reproduction des pages 2, h, 3 et 5.
En faisant imprimer ces cadres, vous prendrez soin que les pages en soient divisées en un nombre fixe de trente cases, de telle sorte que trente noms étant compris dans chaque page, il suffira de compter le nombre des pages pour reconnaître l'exactitude du dénombrement fait dans chaque commune. En même temps, cet espacement régulier vous permettra de calculer à l'axancela quantité de cadres que vous auiez à faire imprimer et à adresser à chaque commune.
Chacun des tableaux de la population des communes doit être dressé en double expédition : l'une sera transmise à la préfecture, l'autre restera déposée aux archives de la commune.
l'our que les résultats du dénombrement présentent toute l'utilité qu'on doit en attendre, il iiriporte que tous les renseignements indiqués par le cadre soient donné?.
Le tableau de dénombrement, dressé conformément aux instructions, fera connaître la répartition de la population par quartiers ou sections, villages, hameaux, maisons et ménages. Il importera que la division par ménage soit établie avec soin : on sait que ce renseignement est souvent d'une grande utilité dans l'appréciation de diverses questions administratives. 11 est bien entendu qu'un ménage n'est pas la réunion d'un certain nombre d'individus dans la même maison, mais la réunion de plusieurs individus habitant et vivant ensemble sous la direction d'un même chef. Une famille peut former plusieurs ménages. On doit regarder comme faisant partie d'un ménage tous les domestiques et autres personnes qui peuvent y être attachées, telles que secrétaires ou commis vivant avec les personnes qui composent le ménage. L'individu non marié, garçon ou fille, veuf ou veuve, ayant ou non des enfants ou des domestiques, lorsqu'il occupe dans une maison un logement particulier et ne vit pas avec les autres habitants de la maison, doit être regardé comme chef de ménage, et il recevra un numéro d'ordre spécial.
Je vous invite à recommander aux maires d'apporter le plus grand soin à consigner sur l'état nominatif les renseignements qui concernent les individus mendiants ou indigents, aliénés, sourds-muets, aveugles, enfants trouvés. 11 ne vous échappera pas que, si cette partie du travail est bien faite, l'administration sera dispensée de la nécessité d'imposer aux autorités municipales des travaux extra ■ ordinaires pour la formation de ces statistiques spéciales.
Les inscriptions en bloc des catégories désignées par l'article 2 du décret nn seront pas comprises dans l'état nominatif. Elles donneront lieu 5 la formation d'un éiat iiarliculier dont le modèle est placé à la fin de la présente circulaire et pour lequel vous ferez préparer des cadres destinés aux communes qui renfcr-
ment des populations appartenant ces catégories (1). Cet état, annexé à l'état nominatif qui devra comprendre exclusivement la population municipale, en complétera les résultats et résumera tous les éléments du dénombrement de la commune.
( Opérations des maires. — L'opération du dénombrement est essentiellement municipale : elle devra être faiie par les agents de la municipalité (2).
MM. les maires ne manqueront pas d'y apporter le plus grand soin et. la plus grande exactitude. Ils se pénétreront de cette idée que le tableau de dénombrement est un procès-verbal authentique destiné à faire foi pour cinq années dans un grand nombre de cas importants.
Les officiers municipaux des villes ayant une population agglomérée de plus de ZiOOO habitants ne perdront pas de vue que l'article 22 de la loi de finances du 28 avril 1816 confère à l'administration des^conlributions indirectes le droit de provoquer un nouveau dénombrement, s'il y a lieu de penser que le travail des agents municipaux a été inexact, et que l'article h de la loi de finances du U août iSkli donne le même droit au conseil général du département et à l'administration des contributions directes, s'il s'élève des difficultés relativement à la catégorie dans laquelle une commune devra être rangée, soit pour la fixation du contingent dans la contribution des portes et fenêtres, soit pour l'application du tarif des patentes.
Il est bon que Topéraiion, une fois commencée, se poursuive sans interruption, afin d'éviter, soit les doubles emplois, soit les omissions que pourraient occasionner les changements de domicile.
Dans les communes populeuses, MM. les maires pourront diviser le dénombrement par sections et par quartiers, et charger de cette opération des commissaires qu'ils délégueront par arrêté, afin de leur donner un caractère officiel. Une glande division de ce travail peut en faciliter la prompte exécution, surtout si les commissaires s'en occupent 'sur tous les points simultanément.
Populations agglomérées. — Ainsi que [l'indique le modèle A, les maires auront soin d'inscrire au-dessous de la récapitulation du tableau nominatif le chiffre de la population agglomérée, ainsi que le chiffre de la population éparse, formant par leur réunion la population municipale de la commune.
Suivant lu définition donnée par M. le ministre des finances, on doit considérer comme agglomérée la population rassemblée dans les maisons contiguës ou réunies entre elles par des parcs, jardins, vergers, chantiers, ateliers ou autres enclos de ce genre, lors même que ces habitations ou enclos seraient séparés l'un de l'autre par une rue, un fossé, un ruisseau, une rivière ou une promenade. On
(1) Des exemplaires de ces cadres devront être mis, avant le 15 mai, à la disposition des aulorités militaires et maritimes, qui les renverront après les avoir fait remplir, ainsi qu'il est dit ci-dessus.
(2) L'article 30, n" ù, de la loi du 18 juillet 1837 classe parmi les dépenses obligatoires à la charge des communes les frais de celle opération.
Par dépenses obligatoires du dénombrement, dans le sens de la loi, il ne faut pas entendre seulement les frais du mafi'rze/, c'est-à-dire les fouriiilurcs d'imprimés, mais encore toutes les dépenses quelconques que nécessite celte opération, notamment les frais d'auxiliaires ou de délégués municipaux dont le concours est indispensable dans les grandes villes, quand les maires n'ont pas pu obtenir gratuitement i;e concours.
390 POPULAIION.
doit aussi, el quelle que soit la clislauce qui, clans les villes de guerre surtout, sépare les faiiljourgs de la cité proprement dite, considérer comme faisant partie de l'agglomération la population de ces faubourgs, formellement assnjellie au droit d'entrée par l'article 'Jl de la loi du 28 avril 18iG. Mais la population éparse dans les dépendances rurales, dans les hameaux ou villages séparés, dans les métairies, les maisons de campagne isolées, bien que dépendant de la commune, ne doit pas cire comprise dans l'agglomération.
L'agglomération doit, en général, être appréciée d'après l'état des lieux; elle existe toutes les fois qu'il peut y avoir continuité et communication et qu'on peut aller d'une habitation à une autre, même en franchissant les clôtures qui séparent ou limitent les propriétés.
Ainsi, ces communications, sinon réelles, du moins possibles, à travers des enclos fermés de murs et de haies, sont suffisantes pour constituer l'agglomération ; mais elle est, de fait, interrompue par des terrains non clos, vagues ou en culture.
Tableau Je la population du département. — Au fm* et à mesure que les tableaux des communes vous rentreront, vous les contrôlerez. Dans les états nominatifs, chaque page, régulit'rement distribuée, devant contenir lit) noms, il ne s'agira, pour le contrôle du relevé des totaux de chaque page, que de multiplier par 30 le nombre des pages remplies, moins la dernière, si elle n'est pas complète, et d'ajouter au produit leciiifl're variable de la dernière page.
Les tableaux de dénombrement étant reconnus exacts ou rectiliés, s'il y a lieu, vous en ferez consigner les résullats sur un tableau pour la formation ^duquel je vous adresse des cadres en nombre suffisant pour que vous puissiez faire une minute et deux expéditions, dont Tune me sera envoyée et l'autre restera déposée aux archives de la préfecture.
En faisant préparer votre miinite ol inscrire à l'avance, dans la colonne 3, les noms de toutes les communes du déparlement, et dans la colonne 12, les chillres de populations donnés par le dénombrement do 1851, vous gagnerez beaucoup de temps, puisque vous j)ourrez faire reporter les totaux de chaque commune au fur et à mesure que chaque tableau vous arrivera et aura été contrôlé. Votre travail serait, au contraire, fort relardé, si \ous ne commenciez que lorsque tous les tableaux des communes vous seront rentrés.
La première partie de ce tableau, iiniuûé : l'opulution par commune, n'est pas autre chose que le relevé des totaux des tableaux que vous adresseront les maires.
Pour remplir cette partie du tableau, on suivra un ordre alphabétique rigoureux (1), d'abord pour les arrondisseiuenls entre eux, puis pour les cantons, dans chaque arrondissement, et enlia pour les communes, dans chacfue canton. Ou fera des totaux partiels par canton, sans faire de totaux au bas des pages, ni les reporter de page en page. Les communes qui sont divisées en plusieurs cantons figureront en tête des communes de ces cantons pour la portion de leur popula-
(1) Les communes dont le nom est précéilé du mot Saint doivent être inscrites à la lettre S; celles dont le nom est précédé des articles le, la ou les devront être classées suivant l'ordre alphabétique de leur nom propre, et les articles suivront entre parenthèses.
POPULA;rTON. 391 lion alKreiUe à chacun. On fera nieiuiou do coite circonslance clans la colonne des observalions.
Vous remarquerez qu'un cadre spécial est réservé aux communes divisées en plusieurs cantons ; vous y reporterez avec leurs noms le cliiiï're de leur population totale qui ligure par IVaciions dans le laijleau général.
La récapitulation par canton consiste dans le rapport des totaux partiels qui ont été compris dans le tableau général. i)ans cette partie comme dans l'autre, vous observerez l'ordre alpliabétique rigoureux entre les arrondissements, et ensuite entre les cantons dans chaque arrondissement.
Des totaux seront faits par arrondissement et reportés dans la troisième partie du tableau, intitulée : Récapitulation pm- arrondissement.
Dès que votre tableau sera complété, vous m'en adresserez une expédition. Je le ferai contrôler et je vous ferai connaître le résultat de cette vérification. Je vous conseille d'attendre cette communication pour faire l'expédition destinée à rester dans vos archives, afin de profiter, pour la correction de cette seconde expédition, du résidtat de la vérification de la première.
Vous aurez soin de joindre au tableau de la population du département un état, dont je vous envoie les cadres, comprenant le relevé de toutes les inscriptions en bloc opérées dans les communes. Un double de cet état devra être conservé aux archives de la préfecture.
Délais pendant lesquels le dénombrement devra se faire. ■ — Los instructions que vous avez à rédiger et les cadres que vous avez à faire imprimer pourront parvenir aux maires dans le courant d'avril. Vous pourrez donc prescrire à ces fonctionnaires de commencer l'opération du dénombrement le i*" mai prochain.
Ce travail pourra être terminé dans le plus grand nombre des communes vers la fin de mai. Pressez-en la rentrée par une fréquente correspondance : c'est le seul moyen de l'obtenir à l'époque fixée.
Le travail à faire dans vos bureaux ne peut exiger plus d'un mois. Votre tableau devra donc me parvenir le 15 juillet au plus tard, et je vous invite à ne pas dépasser ce délai. Vous concevez, en effet, le travail qui résidlera, pour les bureaux du ministère, de l'obligation de vérilier tous les chiffres des tableaux des quatre-vingt-six départements, tableaux dont, malgié toutes mes recommandations, plusieurs peut-être devront être renvoyés. 1! ne restera pas trop de temps à donner à ce travail pour que le décret puisse être rendu et que les tableaux officiels puissent être imprimés avant la fin de décembre. Je compte, je le répète, sur votre exactitude.
Je vous invite, monsieur le préfet, à m'accuser réception de celte circulaire, et à m'envoyer en même temps un exemplaire des instructions et des cadres que vous adresserez à MM. les maii es.
Recevez, monsieur le préfet, l'assurance de ma considération très distinguée. Le Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur.
Sig7ié BiLLAUT.
POPULATION
INSTRUCTION SUR LE nÉNOMBREMENT DE LA POPULATION.
Monsieur le préfet, un décret du 9 février dernier, contresigné par mon collègue, M. le ministre de l'intérieur, a prescrit un nouveau dénomijrement de la population dans le courant de cette année, et une circulaire du môme ministre, du li de ce mois, vous a donné des instructions sur la manière dont cette opération doit être faite, ainsi que sur les renseignements que M\I. les maires auront à recueillir dans cette circonstance.
Conformément aux indications du tableau B, joint à la circulaire précitée, et aux termes de la circulaire elle-même, ces renseignements sont, pour chaque commune, les suivants :
Le nombre des maisons, des ménages, des habitants; leur sexe, leur état civil, leur âge, leur profession, les aliénés, les sourds-muets et aveugles, les populations flottantes, les populations agglomérées.
Bien que mon collègue prescrive la réunion de ces divers documents, il vous demande de ne lui faire parvenir que les cinq premiers et les deux derniers seulement, les autres paraissant destinés, dans son intention, à rester déposés dans les archives des communes.
Or, monsieur le préfet, c'est la totalité de ces divers renseignements que je viens vous prier de vouloir bien inviter MI\I. les maires à consigner sur le cadre B, ci-joini, et que vous aurez également à me faire parvenir sous la forme du cadre récapitulatif A, également ci-joint.
En jelant les yeux sur ce cadre, vous remarquerez quelques dilîérences dans In forme sous laquelle vous devez me transmettre les documents que vous aurez à l'aire parvenir à mon collègue.
Ainsi, M. le ministre de l'intérieur se borne à vous demander le nombre total des maisons et des mi-nages, tandis que je désire savoir, en outre, le nombre de celles qui sont ou non habitées, qui sont en construction, qui ont un ou plusieurs élagcs, etc., etc., et relativement aux ménages, le nombre de ceux qui comprennent une seule ou ])lusieurs personnes.
Les mêmes dilïérences de détail se présentent quant au tableau des populations lloltantes, dans la préparation duquel je fais entrer quelques développements que ne paraît pas comporter le cadre modèle qui accompagne la circulaire de mon collègue.
r^nfin, au document relatif à l'élat civil, tel qu'il vous est demandé par cette circulaire, j'ai joint une indication sur le nombre des mariés et veufs qui ont ou n'ont pas d'enfanis.
Il ne vous échappera pas, d'ailleurs, monsieur le préfet, que ces divers renseignements supplémentaires peuvent être recueillis avec la plus grande facilité, puisqu'ils résultent les uns, de la simple constatation (pour les maisons) des faits extérieurs et visibles ; les autres du principe inême du dénombrement qui doit être fait à domicile, et par ménage (circulaire de M. le ministre de l'intérieur).
Je vous envoie, ci-joinl, en même temps que le cadre destiné à être rempli par les maires, un modèle de Bulletin de dénombrement par ménage Aon\ ']q vous engage ù recommander fortement l'adoption à MAI. les maires, parce qu'il a l'avantage (consacré par l'expérience) de faciliter les opérations et de les rendre plus exactes, en permettant un contrôle aussi prompt que sûr. Il contient, en
m POPULATION.
outre, toutes les questions relatives aux documents dont j'ai besoin, cl, par conséquent, à ceux qui vous sont demandés par M. le ministre de l'intérieur, de telle sorte que son dépouillement permet de remplir à la fois les deux cadres préparés par les deux ministères.
Les annotations placées en lètc ,de chacun des tableaux du cadre B sont destinées à faciliter l'intelligence, par les maires, de la nature des renseignements que je demande, et ces annotations sont telles, que je ne prévois aucun embarras de leur part éi ce sujet. Je me bornerai donc, monsieur le préfet, ù quelques courtes observations sur ceux de ces tableaux qui doivent contenir les renseignements que vous n'aurez qu'à adresser à mon ministère, et qui sont relatifs : 1° à la population par âge; 2° aux aliénés, aveugles et sourds-muets; 3" aux professions.
1° Population par âge (tableau 6 du cadre B). — Ce tableau est le même que celui qui a déjà été rempli en 1851, et dont la récapitulation a été publiée dans le XIV volume de la Sfulistique générale de France.
Comme ce document présente, au point de vue de la construciion des tables de mortalité, auxquelles se rattachent les plus graves combinaisons financières, un intérêt de premier ordre, je vous prierai, monsieur le préfet, de donner aux maires les instructions les plus pressantes pour qu'il soit recueilli, autant qu'il peut dépendre de ces fonctionnaires, avec plus d'exactitude qu'au dernier dénombrement. Les recenseurs devront, notamment, faire les plus grands efforts pour obtenir non pas l'âge approximatif, mais l'âge réel des habitants des deux sexes.
En rapprochant la population par âge, en 1851, du chifl're des naissances dans l'année précédente et dans le premier semestre de 1851, j'ai acquis la preuve que, dans le dernier déiiombrenieiil, beaucoup d'enfanls au berceau n'ont pas été recensés, sans doute dans la supposition que le gouvernement n'a qu'un faible intérêt à en connaître le nombre. Celle supposition est complètement erronée. Les renseignements à demander sur les enfants de loul âge doivent donc être recueillis avec le même soin (pie pour les adiilles.
2" Aliénés, aveugles et sourds-muets (tableau n" 5). — Le nombre des personnes atleintesdecestroismaladiesouinfirmitésa déjà été recueilli en lyôl ; mais il m'a paru important de connaître, en outre, leur âge d'après certaines catégories, et de savoir quels sont ceux des aveugles et sourds-muets qui sont nés avec cette infirmité ou qui l'ont contraclée postérieurement à la naissance. Comme les familles n'ont aucun intérêt à refuser ce renseignement, dont Timponance scientifique est très grande, il y a lieu de penser qu'il seia obtenu avec exactitude.
3" Professions (tableau n" 8). — Je vous prie, monsieur le préfet, d'appeler toute l'attention de MM. les maires sur l'intérêt que j'attaclie à ce que le cadre des professions soit rempli avec tout le soin possible.
On avait reproché au cadre des professions rempli en 1851 sur la demande d'un de mes prédécesseurs, de ne pascontenir un nombre sudisant de divisions ; il en était résulté (pie, dans beaucoup de cas, les maires s'étaient vus obligés de placer dans des catégories avec lesquelles elles n'avaient qu'-une analogie fort éloignée des professions très importantes qui eussent exigé une classiiication distincte. J'ai lieu de penser que la nouvelle nomenclature facilitera un classement des professions plus méthodique et plus complet que celui de 1851.
Le tableau récapitulatif du dénombrement dans votre département ne devra
POPULATIOiN. 395 ni'èli e adressé que lorsque vous aurez transmis à mou collègue, M. le uilnistre de l'intérieur, celui qui lui est destiné. Vous voudrez bien prendre, monsieur le préfet, les précautions nécessaires pour que les totaux, en ce qui concerne les mêmes lenseignements, soient identiques dans les deux documents.
En outre du tableau récapitulatif du dénombrement pour votre département, je vous serai obligé de me transmettre l'exemplaire certifié de ce tableau, que vous auront adressé directement, pour l'arrondissement préfectoral, et qu'auront adressé à MM. les sous-préfets, pour les autres arrondissements, les maires 1° des villes chefs-lieux d'arrondissement; 1° des villes non cliefs-lieux d'arrondissement ayant 10 000 âmes de population totale.
Cet exemplaire vous sera renvoyé après qu'il en aura été pris copie dans mes bureaux.
Vous trouverez ci-joint exemplaires des deux cadres A et B, et du
Bulletin de ménage.
Je vous prie de m'accuser réception de cette circulaire et des cadres qui l'accompagnent.
Recevez, monsieur le préfet, l'assurance de ma considération très distinguée.
Le Ministre de l'agriculture, dti commerce et des travaux publics.
Signé E. Rocher.
DÉPARTEMENT A
