‹ Dictionnaire de droit canonique, ou, Le cours de droit canon de Monseigneur AndréChapitre 114 sur 802 · ADULTÈRE · texte numérisé non relu

ADULTÈRE

non est, vel hsec ad alium non suum maritum

se conférât.;» (Cap. Xemo blandiatur. causa 32, quxst. 4.)

Le coramerce avec une fille ou une veuve n'est donc pas un adultère, mais un simple stupre: « Adulterium in nuptam, stuprum in viduam et virginem committitur. » Dans une signification étendue, les lois ont donné souvent lenom d'adultère au simple stupre: « Aliquando adulterium ponitur pro stupro, et vicissim. »

Suivant le droit civil, c'est .par la femme qu'on détermine le cas ou la nature de ce crime; c'est-à-dire qu'un homme marié qui connaît une fille libre, solutam, ne commet point d'adultère, parce que ce commerce n'a pas des suites si fâcheuses pour la procréation des enfants; mais il le commet par la raison contraire si, n'étant pas marié, il connaît une femme mariée. Entre les canonistes et les théologiens, il n'y a, à cet égard, aucune distinction; l'homme commet toujours adultère dansl'un et l'autre de ces deux cas : « Es eo quod conjugalis fides et unitas duorum in carne unà perfide violatur. » S. Paul a dit que le mari n'est pas plus libre de son corps que la fenujne ne l'est du sien. Mulier SJii corporis potestatem non habet, sed vir. Similiter autem et vir sut corporis potestatem non habet, sedmulier. (I Coriuth. ch. vu, 4.)

Le droit canonique admet la division de l'adultère en simple et double; simple, quand une seule des deux personnes qui le commettent n'est pas mariée; double, quand les deux personnes sont mariées.

Pour se rendre coupable d'adultère, il faut avoir connaissance de l'action mauvaise que l'on commet et y consentir. Ainsi, la femme qui, sans le savoir, aurait épousé un homme qui aurait encore sa femme, n'est pas adultère, à moins que, venant à découvrir le mariage encore subsistant de celui qu'elle a épousé, elle ne continuât à cohabiter avec lui. (C. Si virgo nupserit, 34, q. 2.) L'épouse qui aurait souffert violence d'un autre que de son mari, ou qui, par ignorance, aurait été connue d'un autre, ne peut être accusée d'adultère. (C. In lectum. 34. q. 2.)

Il n'est pas de notre sujet d'exposer ici la disposition des lois civiles sur le crime d'adultère, et par rapport à l'état des enfants qui en sont le fruit, et par rapport à l'accusation et à la peine de ceux qui s'en sont rendus coupables. Nous rappellerons seulement que ce crime, devenu si fréquent aujourd'hui par suite de la corruption de la société, a cependant toujours été en horreur chez toutes les nations et puni

très sévèrement par les lois. On sait que l'adultère était puni de mort par la loi de Moïse. Il n'obtenait pas plus de grâce chez les Romains, comme il paraît par les lois du Digeste, un peu tempérées par celles du Code, où ce crime énoripe n'est puni que delà déportation. On ne doit pas être étonné que le droit canon le punisse sévèrement en frappant le laïque d'excommunication et le clerc de la déposition. « Si clerici fuerint, dejiciantur à clero..., si laïci excommunicationi subdantur. » {Can. Clerici, extr. de Excessibus prxlat.) II nous suffira de parler ici de ce crime relativement aux ecclésiastiques qui peuvent le commettre, et au mariage pour les empêchements et le divorce.

§ I. Âdnltère. Ecclésiastique.

Il faut appliquer ce que nous disons au mot Concubinage, au cas d'un ecclésiastique qui est coupable dadultére habituel, et ayec plus de raison, parce que lecrime est plus grand. Ainsi le clerc qui se sera rendu coupable d'adultère, soit qu'il ait avoué son crime, soit qu'il en ait été convaincu, sera déposé de son office, mais non cependant excommunié, et sera renfermé pour le reste de ses jours dans un monastère. « Si quis clericus, dit le sixième concile d'Orléans, adultérasse, aut confessus aut convictus fuerit, depositus ab officio, communione concessa, in monasterio toto vitœ suse tempore detrudatur. » [Can. 10, dist. 81.) S'il est seulement accusé d'adultère, il doit se purger de l'aveu de la confession de la femme adultère, avec cinq prêtres voisins, qui prêteront serment; mais, s'il ne peut se justifier, il sera suspendu de son office.

L'évêque pourra, dans l'adultère et d'autres crimes moins graves, dispenser les clercs après qu'ils auront fait pénitence ; cependant ceux qui auront été justement déposés, ne pourront être pourvus, même après leur pénitence, d'une cure séculière. (C. Et si clerici. 4, § de Adulteriis, de Judiciis.)

Si l'on découvre qu'un èvêque, un prêtre ou un diacre ait commis adultère depuis son ordination, dit le concile d'Ancyre, de l'an 314, il ne recevra pas la communion, même à la mort, tant pour le crime que pour le scandale.

§ II. Adultère. Empêchement de mariage.

(Voir le mot : Empêchement.)

§ III. Adultère. Divorce.

Les Grecs regardent l'adultère de l'une des parties unies par le sacrement de mariage comme un moven de dissolution, après laquelle les par-

AFFAIRES EGGLÉSIAsiTIQLES

lies peuvent passer ù de secondes noces, comme s'il n'y avait point eu de premier mariage. L'Éf;lise latine, au contraire, a toujours décidé que l'adultère ne peut donner lieu qu'aune séparation d'habitation, sans dissoudre le lien formé par le sacrement. Cette diversité entre l'Église d'Orient et celle d'Occident, sur un point aussi important, vient des différents sens qu'on a donnés à ces paroles de Jésus-Christ : Quicumque dimiserit uxorem suam, nisiob fornicationem et aliam duxerit, mœchatur: et qui dimissam duxerit, mœchatur. {Luc. ch. XVI, V. )8.) Le concile de Trente frappe d'auathème ceux qui disent que l'Église s'est trompée lorsqu'elle a enseigné et qu'elle enseigne, selon la doctrine de l'Évangile et des apôtres, que le mariage n'est point résolu par l'adultère de l'une des parties et que la partie innocente ne peut épouser une autre personne. « Si quis dixerit, Ecclesiam errare, cum docuit et doeet, juxta Evangelicam et Apostolicam doctrinam, propter adulterium alterius conjugum matritrimoniivinculum non posse dissolvi; et utrumque, vel etiam innocentem, qui causam adulterio non dédit, non posse, altère conjuge vivente, aliud matrimonium contraliere; moeeharique eum, qui, dimissâ adultéra, aliam duxerit, et eam, quœ, dimisso adultero, alii nupserit; anathema sit. » Scss. XXIV, can. 7.) Ainsi ce concile n'a point condamné expressément la pratique des Églises orientales. L'usage établi chez les Latins paraît le plus conforme à l'institution du mariage et le plus avantageux pour la société civile.

L'adultère est mis par les lois au nombre des causes qui motivent la séparation de corps. {Code civil, art. 229, 230, et 306.) Lorsque la séparation a lieu pour cause d'adultère contre la femme, celle-ci doit être condamnée à un emprisonnement de trois mois à deux ans. Mais la condamnation de l'adultère peut être poursuivie par action principale devant les tribunaux criminels, par l'époux outragé ou par le ministère public, mais sur la plainte seulement de cet époux. {Code pénal, art. 336, 339.;

Le droit canonique punit aussi très sévèrement le crime énorme de l'adultère. (Cap. Presbyter, dist. 63; cap. Devotam 27, qu. < ; cap. Si quis episcopits 27. qu. 2 ; cap. Intelleximus, 6, de Adulteriis ; cap. Gaudemus, de convers. covjug. ; cap. Consuluit, de Appellationiius.) Le concile de Trente, en la session XXIV, ch. 8, de de Reform. matrimonii, a renouvelé toutes les peines portées contre les adultères, voulant qu'elles conservent toute leur force et toute leur vigueur'. « Grave peccatum esthomines solutos concubinas habere: gravissimumvero.et inhujus magni sacramenti singularem contemptum admissum, uxoratos

quoque in hoc damnationis statu vivere, ac audere eas quandoque domi etiam cum uxoribu>alere et retinere. Quare, ut huic tanto main sancta Synodus opportunis remediis provideat, statuit hujusmodi concubinarios, tam soluto.-^ quam uxoratos, cujuscumque status, dignitatis et conditionis existant, si postquam ab ordinario, etiam ex officie, ter admeniti eà de re fuerint, concubinas non ejecerint, seque ub earum consuetudine non sejunxerint, excommunicatione feriendos esse, à quà non absolvantur, donec re ipsà admonitioni factaj paruerint.Quod si in concubinatu per annum, censuris negleetis, permanserint ; contra eos ab ordinario severe pro qualitate criminis procedatur. Mulieres sive conjugatae, sive solutœ, quœ cum adulteris seu concubinariis publiée vivunt, si ter admonitifi non paruerint, ab ordinariislocorum, nulle etiam requirente, ex offlcio graviter pro modo culpie puniantur : et extra oppidum, vel diocesim, si id eisdem ordinariis videbitur, invocuto, si opus fuerit, brachio seculari, ejiciant : aliis 'pœnis contra adultères et concubinarios inJlictis, in sue robore permanentibus. »

On sait que dans l'ancienne loi,Dii'U condamnait à être lapidé quiconque se rendait coupable d'adidtère. Si mœchatus quis fuerit cum uxore alterius , et adulterium perpetraverit cum conjuge proxtmi sut, morte moriatur et mœchus et adultéra. (Lev. XX, 10'. Si dormierit vir cum uxore alterius, uterque morietur, idest aduller et adultéra : et auferes malum de Israël. (Deut. XXII, 22).

§ IV. Adultère. Enfants adultérins.

Les époux adultères sont obligés de fournir des aliments à leurs enfants adultérins, si ceuxci n'ont d'ailleurs aucun moyen dV-xistence; c'est la disposition formelle du chapitre Cùm haberet, 5, extrav. de Eo qui duxit in matrimonium.

Page 1