‹ Dictionnaire de droit canonique, ou, Le cours de droit canon de Monseigneur AndréChapitre 483 sur 802 · Extrait en grande partie de la Bibliothèque sacrée · texte numérisé non relu

Extrait en grande partie de la Bibliothèque sacrée

CLOTURE DES

décrets d'un grand nombre de conciles ; savoir : de Carthage, tenu en 397; d'Epaone en 317; J'OrlOans en 319 et 813; de Tours en 567, 813 et 1383; de Màcon en 382; de Sévillc en G 19; de Constantiuople in Trullo, en 692; de Ver ou Verneuil en 7oo,composéde presque tousles évêques des Gaules; deFrioulen 791 ; d'Arles et de Chà-. lons-sur-Saône en 813; de Mayence en 813, 847 et 1549; d'Aix-la-Chapelle en 816; de Paris en 829; de Troslien 909; de Sens en 923 et 1528; de Rouen en 1072, i:j22 et 1381; de Reims en 1148 et 1583; d'Oxford en 1222; de Londres en 1263 et 1268; de Cologne eu 1280, 1310 et 1336; de Wurtzbourgen 1287 ; de Milan en 1288, 1363, 1369, 1579 et 1582; de Baveux en 1300; de Raveunes en 1314 et 1317; de Frisinghen en 1440; de Sens en 1460 et 1466 ; de Lyon en 1310 ; de Valence en 1322; de Bourges en 1328 et 1584; de Trente en 1345; de Trêves en 1349; de Narbonne en 1331 et 1609; de Tolède en 1566; de Cambrai en 1570 et 1386; de Malines en 1370; de Bordeaux en 1383 et 1624; d'Aix en Provence et de Mexico en 1383; de Toulouseen 1390; d'Avignon en 1394 et 1725; enfin d'Aquilée en 1396. Quant aux constitutions des Souverains Pontifes, et aux autres lois ecclésiastiques qui ont paru sur la clôture des religieuses depuis la fin du treizième siècle, celle qui leur a servi de base est la décrétale Periculoso du pape Boniface VIII. En voici unextrait: «Désirant, dit ce pape, pourvoir d'un remède salutaire à l'état dangereux et détestable de certaines religieuses, qui, rejetant effrontément toutes les lois de la bienséance et de la modestie religieuse, osent quelquefois courir çà et là hors de leurs monastères par les maisons des personnes séculières, et souvent, à l'opprobre de la religion et au grand scandale du plus grand nombre des fidèles, reçoivent dans leurs mêmes monastères des personnes suspectes, avec une griéve offense de Dieu à qui elles ont, de leur plein gré, consacré leur virginité à l'opprobre de la religion, et au grand scandale du plus grand nombre des fidèles; par notre présente constitution qui vaudra et subsistera à perpituilé, nous ordonnons à toutes et chacune des religieuses présentes et à venir de quelque religion et ordre qu'elles soient, ou en quelque endroit du monde qu'elles habitent, de demeurer désormais dans leurs monastères sous la loi d'une perpétuelle clôture; en sorte qu'il ne soit ni puisse être permis à aucune religieuse, tacitement ou expressément professe, pour quelque cause ou raison que ce puisse être, de sortir dans la suite damonsistète, à moins que peut-être quelqu'wK d'entre elles ne fût évidemment travaillée de telle et sigrande maladie qu'ellenepùt demeurer avec les

RELIGIEUSES

autres,sans grand danger ou scandale; et qu'aucune personne malhonnête ou suspecte, ni même, aucune personne honnête et sani> reproche ne puisse jamais, en aucune mnnière, sinon pour une cause raisonnable et manifeste, et avec la permission spéciale de qui il appartiendra, entrer chez elles où les approcher ; afin que, séparées de la vue du monde, elles puissent servir Dieu avec plus de liberté : et qu'éloignées des occasions de se licencier, elles lui conservent avec plus de soin leurs cœurs et leurs corps en toute sainteté. Et, parce qu'il ne suffit pas de faire une loi, s'il n'y a en même temps des personnes pour la faire observer exactement, nous ordonnons très sévèrement et commandons, en vertu de la sainte obéissance, par la terreur du jugement de Lieu et sous la malédiction éternelle, à tous les patriarches, primats, archevêques et évêques, de pourvoir, le plus tôt qu'ils pourront commodément, chacun dans leurs villes et leurs diocèses, aux monastères de religieuses qui leur sont soumis par leur autorité propre, et à ceux qui sont immédiatement soumis à l'Eglise romaine, par autorité apostolique, et aux abbés et autres prélats, tant exempts que non exempts , de quelques Églises, Ordres et monastères que ce soit, de pourvoir avec soin aux couvents de religieuses qui leur sont soumis, d'une clôture convenable, si elle n'y est pas, aux frais des monastères mêmes, ou par le secours des aumônes des fidèles qu'ils leur procureront, et d'y renfermer les religieuses aussitôt qu'ils le pourront commodément, s'ils veulent éviter la force de l'indignation de Dieu et de la nôtre, réprimant les contradicteurs et rebelles par censure ecclésiastique, nonobstant tout appel, en invoquant même pour cela, s'il en est besoin, le secours du bras séculier. •

Avant le milieu du quatorzième siècle, le pape Benoît XII a renouvelé et confirmé cette sage décrétale par sa bulle Per universum. Le concile de Trente l'a aussi confirmée, et en a fait de même une règle de conduite pour tout le monde chrétien : « Le saint concile, disent les Pères de cette auguste assemblée, renouvelant la constitution de Boniface VIII qui commence par Periculoso, commande à tous les évêques, sous la menace du jugement de Dieu qu'il prend à témoin, et de la malédiction élernette, que par l'autorité du Siège Apostolique, ils aient un soin tout particulier de faire rétablir la clôture des religieuses aux lieux où elle se trouvera avoir été violée, et qu'ils tiennent la main à la conserver en son entier dans les maisons où elle se sera maintenue; réprimant par censures ecclésiastiques et par autres peines, sans égard à aucun

CLOTURE DES

appel, toutes personnes qui pourraient y apporter opposition ou contradiction, et appelant même pour cela, s'il en est besoin, le secours

du bras séculier Ne sera permis à aucune

religieuse de sortir de son monastère après sa profession, même pour peu de temps et sous quelque prétexte que ce soit, si ce n'est pour quelque cause légitime approuvée par Tévêque, nonobstant tous induits contraires. Ne sera non plus permis à quelque personne, de quelque naissance, condition, sexe ou Age qu'elle soit, d'entrer dans l'enclos d'aucun monastère sans la permission par écrit de l'évêque ou du supérieur, sous peine à.' excommunication qui en sera encourue dés lors effectivement; et cette permission ne sera donnée par l'évêque ou par le supérieur que dans les cas nécessaires, sans qu'aucun autre la puisse, en aucune autre manière, donner en vertu d'aucune faculté ou induit qui ait été jusqu'ici accordé, ou qui puisse être à l'avenir '. »

Ce décret du concile de Trente renouvelle et confirme la dècrètale Periculoso et porte comme elle sur toutes les religieuses présentes et à ve/iir, de quelque religion et de quelque Ordre ou institut qu'elles soient, non seulement sur celles qui se trouveront avoir été en clôture, mais encore sur ce//es qui n'y sont pas et n'y ont jamais été. Il défend de même, généralement et indistinctement, à toutes religieuses d'en sortir, sans cause légitime, et aux externes d'y entrer hors les cas nécessaires; ainsi la conformité est entière.

Le pape S. Pie V, dans sa bulle Circa Pastoralis of/icii, du 29 mai 1366, renouvelant le chap. Tericuloso et ledécretdu concile de Trente, oblige expressément à la clôture toutes les religieuses qui n'y ont jamais été et qui n'y sont pas obligées par leur institut, même les terciaires. La bulle Deo sacris de Grégoire XIII, 31 décembre 1872, rappelle la bulle de S. Pie V, et sa réponse au concile de Rouen, en 1581, montre bien aussi qu'il ne faut excepter de la loi de clôture aucunes religieuses, pas même celles qui n'y ont jamais été.

La législation civile en France était, avant la Révolution, conforme à la législation ecclésias^ tique : ordonnance de Henri III, aux États de Rlois (1379); de Louis XIII, janv. 1629, art. IV; arrêt de la cour des grands-jours, séante à Clermonl (30 octobre 1633); parlement de Dijon, (18 août 1683) : Article 19 de l'édit de Louis XIV (1693); déclaration de Louis XV (1742).

Aujourd'hui, époque de révolution, la loi ne reconnaît plus la clôture et ne se souvient de son existence que pour persécuter les religieux.

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