CL'BATEL.L.E, CURATEUR

Le chapitre Pervenit, tiré du concile de Chalcédoine, met sur la même ligne la curatelle et la tutelle. Etïectivement dans l'ancien droit, le curateur aussi bien que le tuteur était chargé d'administrer les biens de son pupille : « Officium et administratio curatoris pari et tutoris passu ambulat, » dit Maschat *. « Mais aujourd'hui, remarque le cardinal Gousset', le curateur n'est point administrateur des biens du mineur émancipé; il est seulement chargé d'en surveiller l'administration, de lui donner des conseils et de l'assister dans les actes importants qui le concernent. » Le curateur n'étant plus chargé, comme autrefois, d'administrer les biens du mineur émancipé, ne semble-t-il pas juste de ne plus lui appliquer l'ancienne législation ecclétique, et de soutenir que rien n'empêche les prêtres d'accepter cette charge ? Malgré ce chan-

1. Jnxtitutiones juns eivilis, lib. t, titut. xxm, n. 3. î. Code civil commenté daiu iet rapports avec la Théoloyit morale^ noie sur l'art. -480.

gemenl dans la législation civile, répond la Retue théologique ', nous pensons que la prohibition établie autrefois doit être maintenue. Le motif de cette proliibition subsiste toujours. Ouoique le eurateur ne soit pas chargé de l'administration journalière des biens du mineur émancipé, il doit cependant intervenir dans certains actes de l'administration » , et s'occuper ainsi de cltoses étrangères à son ministère; et c'est précisément là ce que le législateur ecclésiastique a voulu prévenir. Aussi voyons-nous que les auteurs modernes regardent encore la curatelle comme interdite par la législation canonique '.

Voir les mots : Tutelle, Tuteur,