TOME 1er

Ses principaux ouvrages sont: A treatise of the lato relative to mer chant ships and seamen. (Traité du droit relatif aux navires marchands et aux marins). 1 1 ^^o édit par William Schee London 1867 gr. in 8 ". On Shipping (sur les navires).

ABDICATION. Dans un sens général c'est la renonciation à une dignité, à des fonctions importantes, dans un sens plus restreint, qui est le sens ordinaire, c'est l'abandon par un prince ou un chef d'Ëtat de l'exercice du pouvoir suprême: Cet abandon a généralement lieu par un acte formel.

L'abdication véritable doit être volontaire, autrement le mot ne dissimule qu'un acte de violence, dont la dénomination propre est celle de déchéance (Voir ce mot).

L'abdication, qu'elle soit spontanée ou forcée, n'engage pas le droit de succession. Si la souvèrameté est héréditaire ou que la loi ait pourvu d'avance aux éventualités de la vacance, le successeur désigné en est saisi de plein droit.

Si le cnef d'Etat tenait la souveraineté de l'élection, le pacte qui existait entre lui et la nation est rompu par le fait même de son abdication, et la nation rentre dans le droit de lui donner un successeur.

L'abdication entraîne nécessairement la cessation dos prérogatives attachées à la souveraineté. Le souverain qui a abdiqué n'a plus aucun titre légal aux faveurs et aux droits internationaux. Toutefois les autres souverains restant libres, au gré de leurs convenances, de continuer à lui accorder les distinctions et les honneurs personnels auxquels il avait droit avant son abdication. L'histoire fournit de nombreux exemples de souverains auxquels des honneurs royaux ont continuué d'être rendus après leur abdication. Nous mentionnerons notamment celui de la reine Christine

ABDY

ABLEGAT

de Suède, oui, pendant Bon séjour en France, réclama non seulement le droit d'exterritorialité, mais encore celui de faire juger et exécuter elle-même à Fontainebleau, en 1657, son chambellan Monadelschi. D'autres souverains, au contraire, par exemple le roi Charles IV d'Espagne (depuis 1808), Gustave IV de Suède (1809) et Louis de Hollande (1810), se retirèrent complètement dans la vie privée et ne conservèrent que par pure courtoisie le titre de Majesté.

Après les abdications que nous venons de mentionner, on cite parmi les plus célèbres celle de Sylla renonçant volontairement à la dictature Tan 75 avant J.-C, des empereurs Dioclétien et Maximien déposant la pourpre 305 après J.-C, de Charles-Quint échangeant, en 1556, la couronne pour la bure du moine.

Quelque fois l'abdication n'est aue temporaire : ainsi le roi d'Espagne Phuippe V, qui avait abdiqué en l724, remonte sur le trône sept mois après, à la mort de son fils Louis; le duc de Savoie et roi de Sardaigne Victor-Amédée II abdique en 1730, et peu de temps après tente, mais en vain, de reprendre la couronne.

C'est que l'abdication n'est pas toujours un acte spontané, mais le plus souvent une nécessité imposée aux souverains par des circonstances impérieuses, la force des événements.

Le terme d'abdication caractérise justement, par exemple, l'acte par lequel le parlement anglais, en 1688, déclara que „le roi Jacques II, ayant entrepris la subversion ae la constitution du royaume en brisant le contrat primitif qui existait entre le roi et son peuple, en violant, conformément aux conseils des jésuites et d'autres personnes mal intentionnées, les lois fondamentales du roy&nme, il sl abdiqué le gouvernement et que par conséquent le trône est vacant." D'ailleurs il y eut alors une vive discussion sur le point de savoir s'il fallait employer le mot déserter ou abdiquer.

La même remarque peut s'appliquer à la situation de Napoléon I, signant a Fontainebleau, le 11 avril 1814, sous la pression des armées ennemies, son abdication de la puissance souveraine en faveur de son nls, et débarquant l'année suivante en France pour la ressaisir ; de Charles X, en 1830 et de Louis Philippe, en 1848, s'enfuyant des Tuileries devant le peuple de Paris insurgé et abdiquant chacun en faveur de Ipurs petits-fils.

(Voir DECHEANCE, SOUVERAIN).

ABDY ri. C), iurisconsulte anglais.

Il a publie à Londres en 1878 une nou-

velle édition des Commentaires sur le droit américain de Kent, en y ajoutant des notes et des comptes-rendus de cas jugés postérieurement a l'époque de la première publication du livre du savant juge des Etats-Unis, qui se trouve mis ainsi au courant de la jurisprudence la plus récente.

Dans ses annotations M. Abdy développe ses opinions sur la nature et l'importance du droit international, qu'il définit l'ensemble des règles, coutumières, conventionnelles et judiciaires, imposées par l'opinion et basées sur le consentement des nations. De ces prémisses M.

Abdy fait découler les conséquences suivantes, savoir: 1^ que la source uniaue de ce droit est le consentement aes nations; 2* que cet ensemble de règles est insuffisant quant à sa sanction ; 3" qu'elles n'ont pas un caractère obligatoire, et qu'elles doivent être obéics seulement parce qu'elles sont généralement observées et en raison de leur utilité; 4** que ni la loi de Dieu, ni les règles positives de la morale, ni la loi naturelle (quelle qu'elle soit) ne peuvent être considérées comme la source et le fondement de la loi du droit international, ou comme exerçant une influence nécessaire et absolue sur les relations internationales.

ABJURATION. Action d'abjurer, c'està-dire de renoncer publiquement à quelque opinion ou à quelque parti. On pourrait Citer comme exemple le savant Galilée contraint, en 1633, par le tribunal de l'Inquisition de Rome, d'abjurer à genoux, contre le témoignage de sa propre conscience, des vérités qu'on dénonçait alors comme des erreurs contraires au texte de la Bible. Mais on applique ce mot plus particulièrement à l'action de quitter une religion pour en embrasser une autre: c'est ainsi a n'en 1792 plusieurs prêtres catholiques nent abjuration de leur culte devant la Convention nationale.

En Angleterre, l'abjuration est le serment par lequel tout sujet du souverain de l'Angleterre s'engage à ne prêter aucune hommage à autre personne prétendant avoir des droits à la Couronne britannique. Comme ce serment renferme les mots:

„sur la foi de vrai chrétien", il avait pour effet d'exclure les juifs du parlement anglais; mais la formule du serment a été modifiée en 1858, a l'occasion de l'élection du bai'on Lionel de Rothschild comme membre de la chambre des communes par la cité de Londres.

ABLEGAT. Titre donné à un envoyé de second ordre du Saint-Siège apostolique.