TAI LE

ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

Maison, voy. Alignement, l'.ii.iv âge . Chemtaécs .

Contributions directes, i goûts, Fosses d^alsances, Rue, Voirie.

Maison centrale, voy. Régime pénitentiaire; Maison d'accouchement . 177?

Maison d'&rrél . de correction, de force, de justice, voy. Régime pénitentiaire.

Maison de débauche, de tolérance, voffi Débauche.

Maison do jcu\. voy. Joua.

Maison de refuge . . . . 1773 Maison do retraite. ... 1772 NI. lisons de santé .... 1772 Maisons garnies (Bibl.). . 1 7 7 :> Maistranee, voy. Cadre de

inaistraiico.

Maître d'école, voy. Ins-

truction primaire.

Maître de pension, vpy. Instruction secondaire.

Maître de pont et pertuis,

voy. Chef de pont .

Maître de port . voy. Torts.

Maître des requêtes, voy.

Conseil d'État.

Majorais (2687) 1774

Majorité légale 17 74

Malfaçon 177 4

Mandats d'amener, d'arrêt.

de eoui paru lion, de dépôt 1775 Mandat de payement. . . 1775

Mandement 1775

Manufactures, Industrie.

Manufactures (Travail des enfants dans les), voy.

Travail.

Manufacturesd'armes,w)y.

Armes.

Manufactures de tabac ,

voy. Tabac.

Manufactures insalubres , voy. Etablissements dangereux, etc.

Manufactures nationales . 1775

Marais 1776

Marais salants 17S1

Marchand forain. v. Forain.

Marchandage, voy. Travail.

Marchandises dangereuses, voy. Transports de matières dangereuses.

Marchandises neuves, etc. , voy. Ventes aux enchères de marchandises neuves.

Marchepied des rivières, v.

Cours d'eau navigables.

Marchés administratifs. . 1782 .Marchés à terme, voy. Agio el Bourse de commerce, Marchés publics, voy. Foires et marchés.

Margarine 1791

Marguillier, voy. Fabrique.

Mariage, Mariage des indigents, voy. État civil.

Mariage des militaires et

marins 1793

Marine marchande ... 1 794 Marine milit. (Bitf.j [iôtff] 1802

Maronage 1889

Marques de fabrique, voy.

Propriété industrielle.

Marronnage 1889

Martelage, voy. Balivage.

Masques 1889

Matériaux sur les routes, etc. . voy. Chemins vici- • naux, Travaux publics.

Maternité 1889

Matières (Comptabilité*-) , voy. Comptai). -matières.

Matières connexes, voy.

Affaires connexes.' Matières d'or ef d'argent,

voy. Garantie.

Matières explosibles, voy.

Explosifs et Transports de matières dangereuses.

Matières sommaires . . . 1889 Matrice des rôles. . . . 1889 Mayotte, v. Colonies françaises.

Mécaniciens de la maritie, voy. Marine militaire, nos 19G et 241 .

Médaille coloniale , voy.

Décorations, n° 14.

Médaille militaire, voy. Décorations, nos 39 et suiv.

Médailles, voy. Décorations et Monnaies.

Médailles d'honneur, voy.

Décorations, nos GG et suiv , Récompenses, Travail.

Médecin , voy. Médecine

(Exercice de la), etc.

Médecin cantonal. . . . 1889 Médecin de la marine, voy.

Marine militaire, n° 282.

Médecine privée et publique (Exercice de la)

[Bibl.] 1890

Menaces 1896

Ménagerie, voy. Animaux.

Mendiant et dépôt de mendicité 189G

Meuse 1897

Mer 1897

Mercuriales 1898

Mérite agricole, voy. Décorations, nos 58 et suiv.

Message 1899

Mesures, voy. Poids et mesures.

Métropole 1899

Mines (Bibl.) . . .(2688) 1899

Pagus.

Ministère public (Bibl.). . 1917

Ministères 1919

Ministre plénipotentiaire, vôy. Agent diplomatique.

Ministres 1923

Minute 1923

Mise à l'index 1924

Mise à prix 1924

Mise en cause 1924

Mise en demeure .... 1924 Mission diplomatique ou

scientifique 1924

Mitoyenneté 1924

Mobilière (Contribution) .

voy. Contributions directes.

Mobilisation 1924

Modèles de fabrique, voy.

Propriété industrielle.

Module 1924

Moniteur des communes,

voy. Bulletin des lois.

Moniteur universel, voy.

Journal officiel.

Monnaies et médaillés (Bib . )

Monopole 1930

Montagnes (reboisement el gazonnement) , voy. Forêts, nos 515 et suiv.

Mdnt-Genèvré 1931

Monts-de-piété 1931

Monuments 1934

Monuments historiques. . 1934 Morgue, voy. Mort, n° G.

Mort 193G

Mort civile . . 193 s

Morue, voy. Marine *militaire, n° 504 et Pêche maritime.

Morve 1938

Motif 1938-

Moules, "vôy. Pèche maritime, n° 12.

Moulin, voy. Cours d'eau

navigables, Usines. Mouvement de la population, voy. Population.

Mouvement de troupes. . 1938 Mouvement des fonds, voy.

Comptabilité publique, nos 196 et suiv.

Municipalité 1939

Mur 1939

Musée, voy. Armée, n° 199, Beaux-Arts, nos 6 à 1 1 , Colonies françaises, u° 19, Conservatoire des arts et métiers, uos 3 et

Musée Guimet 1940

Musée Gustave Moreau. . 19 10 Musée pédagogique, voy.

Bibiioth., nos 46 et 47.

Muséum d'histoire naturelle, voy. Instruction

TABLE

ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

Pagos.

supérieure, nos 61 et suiv.

Musique, voy. Conservatoire de musique, Diapason et Instruments.

Musiques militaires, voy.

Armée, nos 200 et 201.

Mutation 1040

.Mutualité, voy. Société de secours mutuels.

Naissance (Acte de), voy.

État civil.

Nantissement 1941

Nationalité, voy. Droits civils et politiques.

Naturalisation (Bibl.) . . 19 il N a t u r al i t é ( L e 1 1 r e s de ) , v o y .

Naturalisation.

Naufrage (Bibl.) . . . . 1942 Navigation à vapeur. . . 1943 Navigation intérieure (Bibl. ) 1957 Navigation maritime. . . 19G8

Neutralité 1971

Nivellement général de la

France 1974

Noblesse, voy. Majorats et Noms, notamm&ntn0 1 1.

Noms (Changements et addition de) 1974

Noms des rues 1974

Nonce et légat 1975

Non-valeurs 1975

Nossi-Bé, voy. Colonies

françaises.

Notables commerçants . . 1975 Notaires (Bibl.) . .{2689) 1975

Notification 1979

Notoriété (Acte de), voy.