DR LA GUERRE. V. MINISTRE DE LA GUERRE N

PRÉFET D'OUVRIERS. V. REGIE. V. REGIE DES TITRFJ. V. RÉGIMENT DE CAVALERIE. V. REVUE DAMINISTRATION. V. SOULIER. V. SOULIER CORIO- CLAVE.

BNTREPR1ME, SUbS. fém. V. par P....

EMTREPR18E d6 FOURNITURES MILITAI- RES (Bt 1). Le mot Entreprise, dont il serait superflu d'indiquer l'étymologie toute française, est employé ici par opposition aux

molS AGENCE, GESTION, REGIE î II 8 SUCCédé

au terme traité. 11 a embrasse" FornsiTCRE

DR CHAUFFAGE , — DE CONVOIS , DE COU- CHAGE , DE FOUERAGE, — DE TRAITEMENT,

— DE TRANSPORT, DE VIVRES, d'ÉTOFFES,

d'hôpital. — La milice anglaisr connaissait dés le quatorzième siècle le système des Entreprises. — Le sujet que le terme indique appartient à la grande question d' admi-

nistration : Quel est, des divers systèmes de fournitures, le mode préférable? — L'examen d'un point de législation jusqu'ici resté si obscur nous jetterait hors du cadre où nous nous renfermons. — Les agences, les Entreprises, les régies, les privilèges ont été tour à tour admis, abandonnés, repris. Ces vlclssiludes ont élé l'occasion de l'admission ou du rejet de deux systèmes : celui

deS COMPTES DE CLFEC A MAITRE , CClul deS

prestations par abonnement. — Henri quatre a eu recours à la ressource des Entreprises ; l'intégrité et l'habileté de Sully en ont tiré fruit. Louis quatorze a adopté les emmagasinetnents de subsistances; ils ont occasionné, à l'époque de ses désastres, de9 pertes incalculables. Louis quinze a usé d*»s régies ; elles ont été Infidèles ou malhabiles. La guerre de la bévolution, commencée à l'aide des Entreprises, a frappé la France du fléau des réquisitions. Le scandale des Entreprises, après les désastres du maximum, a déshonoré quelques membres du directoire et le ministère du temps. Le vénérable Petiet pourtant, étant ministre, n'a pas cru pouvoir se dispenser de recourir à ce moyen. Bonaparte a pris un parti mixte qui autorisait les soldats à vivre à peu prés i discrétion , et qui pourvoyait aux autres besoins par les acences et par les contributions que les intendants et les commissaires levaient sur le pays occupé. C'était un amalgame de civilisation et de barbarie. Plus tard, des Entreprises de vivres et de fourrages ont fatigué de mille abus les armées et épuisé le trésor. — Les Daru, les Malus, les Petiet avaient considéré comme moyen de tempérer le gaspillage, la séparation de ('administration et de la gestion jusque-là confondues, et l'institution ou le rétablissement d'agences ou d'un service de personnels émolumenlés par l'Etal , et chargés , l'un de la réception des matières, soit de fournitures, soit de réquisition, l'autre de la manutention de ces matières. C'était plus régulier, mais presque aussi cher, parce que les entrepreneurs suaient et que les agences dormaient. — Le mode des Entreprises était en vigueur à l'instant de la restauration ; d'anciens régisseurs ou des Individus intéressés à le devenir criaient contre ce mode, et la régir y fut substituée. — Les Entreprises se reproduisent avec un désordre mémorable pendant la guerre de 1825. — En 1829, le système des régies est sacrifié par le ministre Bourmont au mode des Entreprises ; elles sont l'objet de blâmes amers en 1830. — Le mal inhérent aux Entreprises , leur vice Incurable , est l'admission tacite des sous-traitants : Ils altèrent ou ro-