OFFICIER DE CASERNEMENT

ÉTAT de CORPS DE GARDE. V. COMMaKDANT Dt PLACE N° 7. V. CORPS DE GARDE DE GARNISON. V. SOVS-INTENOANT N° 8.

ETAT de DÉCOMPTE. V. DÉCOMPTE. V. DÉ- COMPTE DE FONDS DR MASSE.

ÉTAT de D/ PENSES. V. COMMISSAIRE ORDON- NATES. V. DÉPENSE.

État de détention. détention, v.

solde , subs. fém.

ÉTAT de DISPONIBILITÉ. V. DISPONIBILITÉ. V.

solde, subs. fém.

état de distributions, v. capitaine d'ha-

ÉTAT DE OOEftlt.

ÉTAT DE PRBSSXCR.

BILLEMRNT. V. COHSEIL D* ADMINISTRATION N° 5.

DUTBUtUTIOH. V* DISTBIBUTIOH DE DEHRBHS, T. FEUILLE DE SURSLSTAHCRS.

KTAT d« GUERRE. T. ARMÉS BmCTITI. T.

ABMAE FBAHÇAISR H° 9. T. AET DR LA- GUERRE. V. COMBAT. V. OOMM1HDKKUT TERRITORIAL. V. COR DOTTlÈRR. T. GORGEES. T. 00 R RETABLE R° 3. F. CEDEE. V. M VOIE. T. EAU POTABLE. V. BR »... T. ÉTAT DE SIEGE. ▼. FOBTEREJMK. T. OBrÉRAL o'aJUBÉB R° 8. T. GBARDE TACTIQUE. V. GUEBRE. T. IHEyARTERIR FRANCO-SUISSE M° 6. V. tR MJBOBDI H ATIO R . T. JURISPRCDEHCR MUTA IRE. V. MILICE. V. OBBICIEB DE GARDE. T. OPBICIBR DE POETE. V. PIED DE GUERRE. V. PIED DE RASSEM- BLEMENT. V. EERP. V. BERGE R T-M AJOB R° 10. V. SOLDE.

KTAT d« LIBERATION. ▼. COR CE ABSOLU. T. CONSEIL D* ADBtl R ISTRATIOR R° 4. V. UBSRATIOH. V. LOI MARTIALE. V. MIRISTRR DB LA GUERRE.

KTAT de UHGR ET CHAUSSURE. T. CORTROLR DE LIRGE ET CHAUSSURE. T. URGR ET CHAUS- SURE. T. PETIT ÉQUIPEMEHT. T. SERGENT- MAJOR R° iO.

»;tat de logement, t. capttatre d'ir-

PARTERIE FBAHÇAISB DE LIGHR M° 11. T. POUR- RIRE d'iNFANTERIR FEARÇAUR DR LIGNE R° 9. V. LOGEMENT. T. LOGEMENT DBA BIT ATIO R .

KTAT de LOGEMENT ER ROUTE. T. CAPI- TAINE EN BOUTE. ▼. CORS1GRR DR PIQUET DB LO- GEMENT. F. FOURRIER BN BOUTE. V. LOGEMERT BR ROUTE.

RÏTAT de l'oRDINAlRE DES GUERRES. ▼. OR- DINAIRE DES GUERRES.

E^TAT de MALADES. T. CHIRUBGIEN— MAJOR D'INFANTERIE FRANÇAISE R° 18. T. MALADE. F. BEVUE D' ADMINISTRATION. T. SOUS-IRSPBCTEUR AUX REVUES.

KTAT de MALADIE. V. MALADtE. ▼. SOLDE.

KTAT de MASSE INDIVIDUELLE. V. CHEF DR DÉTACHEMENT ADMINISTRATIF R° 3. V. MASSE IR- DIFIDUEI.LB.

KTAT de MOIS. V. FEUILLE d'ÉMARGEMERT.

KTAT de MOUVEMENTS. V. DETACHEMENT DE CORPS. V. MOUVEMENT. V. MOUVEMENT COMPTA- BO.IAIBE.

B^TAT de MUTATIONS. V. AIDX-MAiOB ACTUEL R° 2. V. CHEF DE DETACHEMENT ADMt R tSTRATIB H° 3. V. CHEF DE DETACHEMENT EMBARQUE. V. CO- LON KL d'iRFANTEBIB FRANÇAISE DE LIGNE H° 35. V. CORPS D'INTENDANCE R° 6. T. DÉTACHEMENT DB CORPS. V. FEUILLE D* APPEL. V. MAJOE CHEF DR BATAILLON R° 11. V. MUTATION. V. SOUS- IBTBRDART R° 5. V. TRESORIER DB COEPS BR •ODTI.

KTAT de MUTATIONS D 'ÉTAT-MAJOB DB CORPS. V. ADJUD ART-MAJOR DB SEMAINE R° 3. V. MUTA— TIOH D ÉTAT-MAJOE DE CORPS.

, KTAT de PAIX. T. CAPITAIRR DINFARTEEIR

FRANÇAISE DE LIGRE R*10. V. COR NET ABU ET* 5. V. ÉTAT DR SIEGE. V. FORTERESSE. V. GUERRE. V. HÉRAUT D'ARMES R° 2. T. INSUBORDINATION. T. JURXSPRUDEHCE MILITAIRE. V. UCEHCIEMEHT. V. PAIX. V. PtBD DB RASSEMRLEMEHT. V. RBCRUTR- MENT. V. BÉGIE DB VIVRES. V. WaTTRX.

rît at (états) de patrmrrt (B, 1). Sorte d'États qu'on a d'abord appelés feuille» de pbét; elles étaient dressées pour dli jours. Oo les a ensuite nommés états de qlthsaihr, décomptes PROVISOIRES, FEUILLES DE QUIREAtHE.

— Les EUts de payement comprennent la

SOLDE d'Un CORPS, SeS ACCESSOIRES, leS PRES- TATIONS péouniairrs qui sont dues aux corps ou aux détachements. Ils sont dressés en double expédition, par le teésoeier du corps, aux époques déterminées. Ils sont vérifiés et signés par les conseils d'administration ou par les chefs de détachements. L'une de ces expéditions porte quittance, et l'autre énonce une déclaration de quitta rcr. L'une et l'autre indiquent par une annotation le département ou l'armée dans lesquels le payement s'effectue. — Les Etats sont adressés aux officiers d'intendance; et ceux-ci les ordonnancent. S'il ne se trouve pas de sous-ihtendart sur les lieux, et qu'un départ soit ordonné, les Etals peuvent être ordonnancés par le commandant ne place; OU enfin, s'il n'y a pas de commardart de place, ils peuvent l'être par le pbéfet ou par le sorspbéfet. Quand ces formalités sont observées, ils prennent le caractère d'un mahdat qui ne peut être acquitté qu'à la caisse indiquée; mais le payeur public est autorisé à les rejeter s'ils s'écartent des tarifs, s'ils ne sont pas conformes à ce que prescrit la loi, ou s'ils contiennent des calculs inexacts ou des erreurs de chiffres. Si les Etats sont recevantes, le payement eu est acquitté à la réserve du montant des feuilles d'imputation dont la bete nue a lieu. — Un mandat de payemert est une autorisation dressée en entier par un sous-ordonnateur en suite de revue ; aussi l'appelle-t-on aussi revue. —

Les RF.TEN LES SUR APPOINTEMENTS UC SOUt pAS

mentionnées sur les Etals de payement. — Ce genre de détails a occupé les recherches d'OoiER (1821, E).

ETAT de PERTES. Y. ÉQUIPAGES. V. LEGIS- LATION, ar deux (9 thermidor), v. perte d'équipages.

ETAT de PETIT équipement, y. capitales d'infanterie FRANÇAISE DE ligrr r° 46. V. PE- TIT équipement, v. sergent-major r° 10.

rÇtat de petite monture, v. caporal d'escouade H° 10. V. PETITE MORTURB.

KTAT de PRÉSENCE. V. ACCOUDEMBHT. V. AP- PEL ÉRUMÉRATTP. Y. FBÉAEHCR COMPTA RTIi A IRI. Y. SERVICE PERSONNEL. Y. ÉTAT DR STTUATIOR. ,

ÉTAT ok prêt, fi

KTAT 6t PRIT. V. AIDE-MAJOR ANCIEN. V.