BISCUIT. V. BLUTAGE. V. PAIN DE MUNITION. V. SON

extrajditiox (subs. fém.) de déser-

de ('abandon du drapeau. — Dans les derniers siècles, l'Expulsion était prononcée

contre les hommes condamnés a passer par TICa* v* CA*™« D'«— u»erteuh. v. de-

les breteli.es. — Maintenant l'Expulsion ne •"to* a étranger, v. jurispruorncr mi-

libère pas l'homme chassé, elle le soumet UTAI"* v* brgiment d'infanteru français»;

seulement à un service différent et plus "° 2* taD,eau' rude. — Si, par des écarts de conduite, un homme de troupe d'un corps d'infanterie

PBAHÇAISB DE LIGNE enCOUTt CO mode de RÉ- PRESSION, son capitaine dresse une plainte en vertu de laquelle une enquête a lieu , la peine est prononcée par jugement d'un consul de discipline ; le coupable est envoyé dans un corps de punition. — Dans les MI-

LICE» ANOLAISE , NÉERLANDAISE, elC., l'Expul-

sion infamante était un des moyens de répression que la loi autorisait. — Dans la

extbait (subs. masc.) d'ACTE civil.

ACTE CIVIL. V. ACTE DE DECES AUX HOPITAUX. V. CONTRE-SEING. V. OFFICIER d'ÉTAT CIVIL.

EITB.IIT d'ACTE DE DÉCÈS. V. ACTE DP.