FAUSSE SORTIE. V. SORTIE. V. SORTIE D* AS- SIEGES

fausser (verb. acl.) les rangs, v. au-

(j SFJtCNT TACTIQUE. V. RANG.

FAl MTOriIS. V. NOMS PROPRES.

FAUTE, SUbs. fém. V. EALTR.

faute, subs. fém. (B, 3; C, 5), ou faute militaire. Le mot Faute dérive du bas latin ou de I' espagnol /a/m; il s'est d'abord écrit faulte, qui se retrouve dans 1' anglais fauit. R«»otrEFORT retrouve la racine de ces mots dans le bas latin fallire, qu'on lit dans la loi 4AUQUE. — L'Académie définit les Fautes comme un manquementau devoir ou à la loi; •nais, militairement, on ne peut pas attacher au mot une acception si étendue, ni considérer la chose à un degré si grave. — Les Fautes ne sont que du ressort de la discipune; en cela elles différent des crimes et •les délits, qui sont du ressort de la justice. Mies sont dans la législation militaire , ce lue les contraventions sont dans la législalion qui s'applique aux citoyens non militaires. Cependant, en police civile, on ne donne pas la qualification de coupABLF.à celui 1«i commet une contravention, tandis que, militairement , commettre une Foute, c'est *trp coi table. On peut donc définir la Faute, un écart en fait de subordination, un manquement au simple devoir militaire, punissables d'une peine de discipline. — Au nombre des Fautes sont compris certains abandons, certaines absences; mais y a-t-il

de« ABANDONS DE POSTE , des ABSENCES A LA gélule , et qui soient de simples Fautes? C'est un point irrésolu , tant la discipline de notre armée et notre code pénal sont loin de la perfection ! l'abus était tel, que ce qui o'é- DICTIONNAIRE DE L'ARMÉE.

tait que Faute pour des Français était con* sidéré comme délit dans le code pénal suisse observé en France jusqu'en 1830. — Pendant longtemps, les armes propres au* supplices ont été les instruments de la punition des Fautes. Les coups et le piquet correctionnels ont eu ensuite le même objet. — Despagnac (1751, D) témoigne que de son temps la punition des Fautes consistait à êfre mis sur te cheval de bois , au piquet, en prison , ou à être chargé de fusils devant le corps de garde. — L'ordonnance de 1768 (lerMARs) instituait principalement les arrêts comme répressifs des Fautes. Depuis celte époque , le mot punition a succédé au terme chatotent. — Servan {1780, B) se plaint que , de son temps , rien ne soit déterminé encore; qu'on n'ait pas établi de différence entre les Fautes contre la discipline générale et contre la discipline particulière; et que l'application des moyens correctionnels soit resiée arbitraire. — Odier (1824, E) témoigne que, de son temps, le sujet est loin d'être éclairci. — Des auteurs judicieux ont demandé que les Fautes contre le service et les Fautes d'inconduite fussent punies différemment, et qu'elles fussent distinguées en graves et légères. Ces propositions ont germé ; le règlement de pouce de 1788 (1er juillet) a, le premier, établi une échelle des Fautes ; celui de 1792 l'a reproduite. — On ne saurait trop, dit l' ORDONNANCE DE 1816 (24 JUIL- LET) , s'attacher à connaître toutes tes circonstances qui peuvent atténuer ou aggraver les Fautes, afin que la justice la plus exacte préside à leur répression ; mais aussi nulle Faute, surtout si elle est publique , ne doit demeurer impunie. — Aujourd'hui ce qui est légalement déterminé a l'égard des Fautes se trouve dans les ordonnances de 1818 (13 mai) et de 1853 (2 novembre) ; elles y sont différemment caractérisées selon qu'elles sont contraires au devoir militaire, commises dans la eu ambrée , ou pendant la durée du service , en opposition à la discipline , à la pouce , à la propreté de l'homme ou des locaux , à la

tenle des effets d'uniforme. — OlHFR

(1818, E) les a définies avec précision, et il les classe en une catégorie étudiée ; il y proportionne les punitions; il propose d'assimiler aux délits les récidives, et, suivant lui, où s'arrête la Faute commence le déut.

FAUTE d'HOMME DE TROUPE. V. ADMINIS- TRATION DE COMPAGNIE. V. HOMME DE TROUPE N° 9.

FAUTE d'oFFICIER. V. CONSEIL d'eNQUETE DISCIPLINAIRE. V. INSPECTEUR GENERAL o'iNFAN- TERIE N° 5. V. OFFICIER FRANÇAIS N° H .

FAUTE GRAVE . V. CASSATION DE SOUS-OP- FIOR1W V. COLONEL d' INFANTERIE FRANÇAISE DE

FAUTE ucm. S2uG