V. LIEUTENANT-COLONEL

commission de lieutenant de roi. v.

lieutenant de roi.

commission de ['organisation et ds

MOUVEMENT dCS ARMÉES DE TERRE. V. LÉGISLA- TION, AN DEUX (12 GERMINAI.). V. MINISTERK DE LA GUERRE. V. MINISTRE DE LA GUERRE ENT

1795 (4 avril), v. mouvement, v. organisation.

COMMISSION bimiîcbu de camp. 1455 COMMISSION d'examen.

€9JtjnHHtom de maréchal de camp. v.

■Alif.HiL i>r camp ts° 1.

COWlIftMlO* dC Mf-STRE DK CAMP. T.

mm m camp.

(onm*Miox de vaguemestre, y. va-

cowifinoir d'ÉcHANCK (B, 5; H).

Sorte de commissions que les gouvernements ^rerit en temps de guerre, et qui sont destinées i proposer au général en chef ou au kïutii de la ccuu les échanges de ru* »s*m* ne gcuke qui peuvent avoir lieu, «'Dfurméineot aux stipulations des cartels tiauset.

C*m*«ioM d' économie, v. économie.

»e6, i|*c"f0*a,K" T' MUJC* autrichienne CvniMMioM d* emploi (C, i, 4; E), ou

"ûl d'un titre formel délivré par un pouw compétent. La Commission autorise Tnercice d'une ponction ou la possession fan grade, etc. — Foretière dit : Une Corn- ■wxm esf r opposé d'un titre, d'un office,

m charge honorifique, — Cette assertion , rtedoe en termes obscurs, était vraie dans fwiqaes cas, et c'est en ce sens qu'on fait que les conhétarles avaient exercé fe-artemps par Commission , avant d'exercer R orna ; mais dans d'autres cas, la pror^^tion n'était pas juste, puisque le mot ^omission a été synonyme de brevet d'op- A3u, Ainsi Ton retrouve dans la langue 'Hum, toute chargée encore des vieux usa- P* français f l'expression commisnonned (J3-^, pour signiûer officier breveté; de 1&tae qu'on trouve en certaines ordonne» françaises que I'ancienneté du grade te ofidere se calcule à raison de la date de 1* Commission. — On a pris aussi Commiston à peu prés dans le sens de lettres paten- — Une ordonnance de Charles cinq, *oAie en 1373 (13 janvier), ne permet $J 'm TirtQ de Commission du rot, des princes

• ài général, la levée des compagnies; ce 'Ji strciûe qu'il fallait un brevet spécial ou lETTRts patentes pour recruter à litre de *n oc corps. — En général le mot ComfcHsion donne l'idée d'un pouvoir tempo- ^ùt et révocable, comme Tétait d'abord ^ri des KESTRE4 de camp , de certains grn- ^«wks, etc.; mais l'acception du mot différente s'il était pris comme synonyme de brevet : tel était le cas des uni- ^>u3!tvcolo!»ei-* . etc. — On voit dans &uhgkac (1751. D) que le grade de capi- :u« ctNÉRAL résultait d'une Commission rt non d'une charge » que les nominations dtcoLoaru généraux inféraient au contraire »c« charge. — Les Commissions des gou-

verneurs de province étaient vérifiées par les parlements; celles des lieutenants généraux n'étaient que pour une seule campagne. — Les Commissions des officiers étaient expédiées par le secrétaire d'Etat de la guerre et scellées du grand sceau. Une des prérogatives du colonel général était d'y ajouter sa signature. — On lit dans Odier (1818, E) : Le grade est conféré par un brevet , tes fonctions par une Commission. Cette définition est plausible; mais il serait à souhaiter que cette vérité eût un caractère légal. — L'ordonnance de 1832 (3 mai) réserve au roi le droit de nommer par Commission les commandants de cours d'armée.

COV1.VIIMIII01V d'ENQUETX. T. ENQUÊTE.