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(commissions) wt.tta.uk îb, a; T.. Sorte de commissions temporaires, n de towh attx jugeant sans appel et en dernier ressort. — On exprimait autrefois la Pmftion des Commissioiis , par la locnttwju^pr par commissaires , comme le té- ■aipie le mot sf cotirra du célestin de Mar- «ossî. arec lequel François ntsm visitait as tombeaux de l'église ; le prince, y lisant rtytbpLe de Montagn, dit : // est fâcheux *e crlui-d fit mon par justice. JVon, dit If moine, il fut condamné par Commissaif' — Les Commissions des temps moder* aes oe devaient eonnaftre mie d'une xrtmt; elles étaient dissoutes après aroir rr-floaeé. — Certaines justices participaient feGramrissroas, quoique ayant nn nom ditfrwtr telles étaient les conseils militaires, wwas?nt» , srÉetAcrx , etc, — Le décret de l<n .« octorre), confirmé par ht loi de l'an 25 brumaire), créait des Commissions ** nc(] mimrbes pour le jugement des émipris /« armes â la main. Suivant l'usage le KutRjLR le plus élevé en grade, f* k plus ancien de crade était président. ~~ Le décret de 1793 (16 juin) Orrait les u**»m à des Commissions de même espèce.

— L tlRETÉ DE I-'aJ* HUXT (3 EEIM APAe) UjStides COMJII.-.MOSS MILITAIRES extraordi-

itou pour examiner les causes de la ««rooai de quelques forteresses d'iTsxiE.

~L ARRETE DE L*AW HUIT (17 PLUVIOSE) dé-

kfit aux Commissions les cas de révolte ta puson niera dr guerre étrangers. — L*«êtt< de l'a» Tn.tr* (29 frimaire) atta- ^à" a itei rorp* dTFjer.âtREmw , qui pevcoo— VtK le département dn Yar, des commis- ^TOTAnn» extraordinaires qui jufes brigands. — L arrêté de l'an 5Cn» fs9> ttîtdrmt a ire) déférait aox juges **• CatBmissior» le* délits des déserteurs '^ba»sts et accomplissant dans des ate— ">» n» TiÉTEirTroM le temps de leur FF» e. ~ Le plus ordinairement les membres des '"wnisMons militaires étaient nommés par de I os ore ocr jour. — Le décret de • " «or» (17

l'abolition n*ea a pas moins été regardé comme maintenu. — Des recherches à l'égard des Commissions militaires, considérées sous le point de vue légal , se trouvent dans l' ouvrage de M* rit».

COJfniNMio* militaire KXtRAORDI-

IV AIRE. T. COMMISSION MILITA 1ER. y. CONSEIL D ENQUÊTE. V. EXTRAORDINAIRE. V. MILITAIRE , adj. V. MILICE PRUSSIENNE N* 9.

CejfMiaiftlWf MILITAIRE SPECIALE. V.

COMMISSION MILITAIRE. V. ESPION. V. MILITAIRE, adj. T. SPÉCIAL.

CO.TITf l«JII«»]f PEEP ARATOIRE. V. COMMIS- SION D'EXAMEN. V. ORDONNANCE D* EXERCICE. V. PREPARATOIRE.

COMTIIMNIO* ROCATOIRE. T. JUSTICE MILITAIRE. V. ROGATOlRr.