FRUCTIDOR

En 1813 15,500,000

1 827 16,961 ,000 C'était 2,622,000 fr. de plus que toute la cavalerie.

1830 19,000,000 Budget, séance du 28 septembre.

1832 18,622,000j 0U «««««"«l T ^P"5' 20 «Mon..

' * t séance du 15 mars.

La dépense moyenne de I'officjrr de gendarmerie était de 3,090 francs ; la solde moyenne du gendarme de 720 francs. — Quelques avantages sont accordés à la Gendarmerie, quant au quantum de la pension de retraite. — N° 5. Rang, fonctions. — Les ordonnance* de 1778 (28 avril), de 1791 (16 février), les DÉCRETS DE 1792 (14 et 29 avril), 1' ordonnance dk 1815 (10 septembre), donnaient à la Gendarmerie le pas sur la caaalerie, réglaient les poserions des ji.i dahmfa, leur octroyaient le rang du grade fiimédialcmcut supérieur; mais ils ne pouvaient prendre le commandement d'une roupe mixte qu'après les titulaires du même ;rade ou emploi. — La Gendarmerie, en einps de paix, est un corps sédentaire em- >loyé pour la police du royaume; elle (ail, m ce cas, partie des agonis mis a la dispoilion du pouvoir judiciaire et des autorités mjmqifs. — Ya\ temps de guerre, la Gcnlarrncric s'aequille, aux armées agissantes, l'un service analogue, et fait, en ce cas, •artie des agent* que Tari militaire met eu

jeu dans I' armée française; mats les détachements consacrés a ce service sont ordinairement en trop faible quantité pour y maintenir une pouce convenable; l'usage moderne et vicieux de camps mince* et l'extrême allongement des colonnes et des bagages rendent d'ailleurs impuissante leur action. — Il a été traité de ce genre de service par M. Bonjolan. — Une ordonnance de 1820 (29 octobre) déterminait les rapports de la Gendarmerie avec les autorité*, les corps armes, les colonels de l'infanterie française dr ligne, etc.; cette ordonnance réglait le service, les fonctions, Pavance-

MKNT, 16 RANG deS GENDARMES. La DOnté

de l'organisation du corps est prouvée par l'utilité, la fréquence de ses services et l'importance de ses procès-verbaux ; la Gendarmerie , en plus d'une occasion , a prévenu des secousses séditieuses ou des guerres civiles; pourrait- elle être comptable de la fausse direction quelquefois donnée par des autorités malhabiles à un corps qui ne sait qu'obéir? pourrait-elle être comptable de ce

GENDARMERIE de police.

2Î528 GENDARMERIE du moyen agi.

que l'esprit de parti y a plus d'une fois in- I troduil des hommes tarés, ou en a éloigné d'excellents officiers? Mais le fond de l'organisation du corps Ta fait triompher de ces imperfections. — La Gendarmerie, dit Odier (1824, E), ne compterait comme garnison que daus une place assiégée. — N° 6. De-

VOIRS, SUBORDINATION. LeS DEVOIRS de U

Gendarmerie sont tracés par la loi , ce qui n'est le cas d'aucune autre arme; elle concourt à la réception des enrôlements volontaires et à l'accomplissement des lois sur les levée*; elle est principalement destinée à la repression du vagabondage, à la srtreté des exécution», à la dispersion par la force de tous rassem blem f n ts illégaux ou sRorrmrx; mais, dans ce cas, elle ne doit agir qu'en présence de I* autorité. cmt,i , et après qu'un magistrat a prononcé les mots : Obéissance à la loi ; on va faire usage de la force; que lei bons citoyens se retirent.

— Celle dk Paris a été licenciée en 1850, sous le prétexte de l'oubli de cette formalité — Tel est l'aperçu des devoirs de

la Gendarmerie considérée comme corps sédentaire et en partie comme corps civil. Un autre genre de devoirs consiste dans ses rapports avec les corps militaires; ainsi, suivant certaines localités, le commandant de la Gendarmerie signe et valide des certificats d'officiers de santé, donne déclaration de l'admissibilité des enrôlés volontaires, reçoit le signalement des militaires qui sont absents illégalement, et prend toutes les mesures qui doivent résulter des avis qui lui sont transmis à cet égard par les colonels de l'infanterie et des autres corps.

— Les gendarmes, conformément au règlement de l'an huit (25 fructidor), exigent des militaires qu'ils rencontrent voyageant isolés l'exhibition de leur feuille de route , et ils arrêtent les porteurs de routes falsifiées, ou ceux qui sont hors du chemin qu'ils doivent suivre. Cette ordonnance voulait même qu'il marchât de la Gendarmerie à la suite des corps en route dans l'intérieur, pour en ramasser les traînards. — Des gendarme» sont chargés de la conduite des hommes CONDAMNÉS POUR DESERTION Ct de CeilC

des militaires à extraire des prison» publiques , ou qui y doivent être conduits et détenus. — L'ordonnance de 1832 (3 mai) prescrit quelques règles concernant leur service de campagne. La répression du maraudage y exerce surtout leur surveillance. — Enfin , si des exécutions a mort doivent avoir lieu par suite de jugements militaires, uu détachement de la Gendarmerie doit y maintenir la pouce. — Les décrets qui ont organisé depuis la révolution la Gendarme-

rie , l'ont soumise à des colonels : titre nouveau dans ce genre d'ARME où les grades analogues étalent ceux d'iNSPECTEUR général et de prévôt. — De toutes les armes, la Gendarmerie est celle qui observe ses devoirs et accomplit son service avec le plus d'exactitude; en 1832, il n'a été mis en jugement qu'un prévenu sur mille trentequatre hommes.

OEIVIVARVIEIIIE d'ÉLlTE. v. buffleter1e. v. cavalerie de garde royale. v. élite, v. maison du roi. v. gendarmerie de