CORPS D'INTENDANCE N° 8. V. TRIMESTRIEL

h COMPTABLE, adj. v. agent c... v. employé C... T. FEUILLE C... V. OFFICIER C... V. OF- FICIER D'ADMINISTRATION C... V. SOUS-OFFICIER

comptable , subs. masc. Mot qui a la même étymologie que le mol compte ; il s'applique soit à des corps, soit à des fonctionnaires légalement autorisés par le budget a un maniement de deniers ou de valeurs en matières, sous condition d'être soumis à un contrôlèrent exercé par des administrateurs, par IeS INTENDANTS MILITAIRES. —

Les Comptables sont en état de débet s'ils ne fournissent les preuves de l'emploi des valeurs qui leur sont confiées; Us sont tenus d'en justifier, devant qui de droit, & des époques et suivant des formes déterminées. — Dans les corps, le registre de délibération ne doit pas rester dans les mains des Comptables. — - Il est des cas où la justification des Comptables s'appelle compte de curca— maître. — Les Comptables ne cessent d'être responsables qu'après 1' apurement de leurs coMPTFj» ou l'obtention du quitus.

Un CAPITAINE D'INFANTERIE, Un CAPI- TAINE d'habillement, etc., sont Comptables envers le major et le conseil d'administration, de même que ce conseil est Comptable envers le ministre, de la guerre, et de même que celui-ci est censé l'être envers l'Etat. — C'est entre les mains des Comptables que doivent être remises les oppositions JURIDIQUES. BuNDSCHUH a traité

nominalement des Comptables.

COMPTABLE de caisse, v. caisse a trois serrures, v. dépense compta biliaire.

COMPTABLE de magasin, v. capitaine

D'HABILLEMENT N° 2. V. DÉPENSE COMPTAB1LIAI- RE. V. MAGASIN DE CORPS. V. REGIE DES VIVRES.

compte, subs. masc. v. a-c... v. bon

C. .. V. COUR DES C... V. LIVRET DE C. V. REDDI* TION DEC... V. RENDEMENT DEC... V. RENDRE C...

compte (comptes), subs. masc. (terni, génér.). Mot dérivé du latin computatio; il a été la souche des expressions a bon compte,

A-COMPTE, DÉCOMPTE, COMPTABILITE , COMPTA- BLE. Peut-être sa racine est-elle analogue au mot contrôle. — Il est question ici de Comptes , sous le point de vue de I' administration de I* arm le , de l'autorité des administrateurs militaires , de la confection des revues , de la rédaction des états ou pièces comptables , des formes du contrôle du ministère , dos opérations relatives à ('acquittement des dettes légales, et au quitus qui en est I'arrété définitif. — Au singulier, le mot Compte est, en quelques cas, synonyme de rapport, mais c'est dans un sens qui no ressortit pas à la comptabilité. — Le mot Comptes, au pluriel absolu, donne l'idée de la partie finale de la comptabilité : car, en administration , toutse résout en Comptes rendus soit au ministre soit à ses délégués. — Nous sommes loin des temps où les Comptes militaires se tenaient au moyen de tailles a coches. — Si les Comptes s'arrêtent, se terminent, dit M. Ballyet (1817,

D, p. 530) ailleurs que lù où t acte a eu lieu, ailleurs que là où la consommation à justifier s'est faite, il n'y a plus de compte sincère;

et souvent il n'y en a pas du tout. — Les Comptes d'une milice embrassent deniers

COMPTE pb cleec-a-maitef. 1819 COMPTE p'hommb »l norn.

et matous; ils sont les extraits des écritures, et offrent les résumés des registres; ils s'appuient sur les bordereaux, les pièces, les documents que ces écritures ont créés, rassemblés ou Indiqués; ils prouvent qu'il n'existe pas de débet, ou qu'il en existe; ils présentent les faits dans un ordre systématique auquel doivent présider la simplicité et la clarté ; ils s'accordent , dans leurs dénominations, avec les qualités propres aux eceituees; ainsi , en nous occupant surtout ici de l'i ETANTE BIE FRANÇAISE, ils peU-

vent se diviser en comptes de dépenses, de

GESTION , D'ORDONNANCEMENT , en COMITES

généraux d'exercice, etc. — Les Comptes des corps de toutes armes, Uni en matières qu'sM DENUES, ont ou ont eu pour vérificateurs les commissaires des guerres , les

tOUS -INTENDANTS, les INTENDANTS, leS INS- PECTEURS GÉNÉRAUX , le MINISTRE OU du mOÎnS

ses ruer aux. Ces Comptes de deux natures , convertis uniquement en deniers , ont pour vérificateurs la cour des comptes, la chambre des députés, la chambre des paies. Voici l'ordre du travail et le rôle de ces diverses autorités : le sous-intendant, après les vérifications partielles ou privées dans un coeps, repasse les calculs et apprécie les formes ; I'intendant contrôle ces opérations, quand il ne les ratifie pas de confiance. Pendant sa revue , 1 'inspecteur généeal s'assure de la moralité des énonciations , plus qu'il n'en approfondit ou n'en censure les formes; la chambre des comptes apprécie le matériel arithmétique et la légalité des puces plus que leurs motifs moraux ; les chambres constatent , ou sont censées constater le montant des totaux et la régularité des motifs de déperses, et elles approuvent et sanctionnent ce qu'il leur est impossible de comprendre dans ses détails et quelquefois de juger dans la contexture et l'ensemble. — L'examen théorique de la question des Comptes est développé dans les ouvrages de MM. Baixyet (1817, D), Gonvot, Odifr (1824, E), Vaccheixe.-— Il suffit ici de distinguer le mot en compte de cleec-a-maitee,

du MASSE , OUVERT, — PÉCUNIAIBE.

contrai de clerc- a-maitee (B, 1). Sorte de compte qui, dans la haute administration, donne idée d'une explication donnée par un comptable, sans qu'il puisse se dispenser d'exhiber la moindre des puces justificatives et des preuves écrites; cette marche complique le travail , et exige de trop minutieuses bévues; aussi quelquefois on l'a simplifiée par des totalisations, par des puces sommaires , par un système de régies intéressées ou d* e n treprises . — Au milieu des Incertitudes de nos systèmes de subsis-

tance et pendant la durée plus ou moins

prolongée des régies , des agences , des entreprises , les comptes qui avaient trait à des dépenses faites dans une forme inaccoutumée s'appelaient Comptes de clerc-a-mattre. — Certains hôpitaux comptaient de clerc-àmattre avec le ministre. — Odiee (1818, E) a jeté un blâme judicieux et sur l'emploi de ce genre de Compte et sur les causes qui forcent d*y avoir recours. — Les Comptes de clerc-â-mattre seront uniquement mentionnés ici par opposition au mot abonbrmfnt administratif, et seront regardé s comme relatifs aux dépenses de corps; dans ce cas, ces comptes sont ceux que les coeps rendent à qui de droit, au sujet de la moindre de leurs dépenses et par la production de toutes les écritures ad-hoc.

COMPTE de DÉCÉDÉ. V. CAPITAINE D*IN- FANTERU FRANÇAISE DE LIGNE H° 24. V. DÉCÉDÉ.

COMPTE de DÉPENSE. V. ACQUITTEMENT COMPTAEILIAIEE. V. COMPTE. V. DEPENSE.

DÉPENSE ADMINISTRATIVE. V. EXTEAORDINAUI DES < il' ERRES. V. HOTEL DES INVALIDES. V. MAJOR CHEF DE BATAILLON N° 7. V. MARCHÉ d'hABO.- LEMENT. V. MEMBRE DE CONSEIL D* ADMINISTRA- TION. V. MILICE ANGLAISE N° 12. V. MINISTSI DE LA GUEEEE EN 1817 (12 SEPTEMBRE). V. EEGIbTRE- JOURNAL.

COMPTE de DÉSERTEUR. V. CAPTTAINI d'infanteeu FRANÇAISE DE UGNE Hu 24. V. DESERTEUR.

( OHPTK de DÉTACHEMENT. V. CAPITAINE D'INFANTEEU FRANÇAISE DE LIGNE M° 11.

CHEF DE DÉTACHEMENT ADMINISTRATIF H° 1. T. COMPAGNIE D'iNFANTFRU FRANÇAISE DE L1CEI N° 12. V. COMPTABILITÉ DE DÉTACHEMENT. V. CONSOMMATION DE DECOMPTE* V. DETACHEMENT- V. DÉTACHEMENT ADMINISTRATIF.

compte de masse d'officiee (B, 1 ). Sorte de compte qui était pécuniaire et qui , conformément à la décision de 1817 (30 avril), devait être tenu par le trésorier du corps.

compte de pain. v. pain. v. pain m