‹ Dictionnaire de l'armée de terre ou Recherches historiques sur l'art et les usages militaires des anciens et des modernesChapitre 281 sur 1776 · DE COMPTE DR DETACHEMENT · texte numérisé non relu

DE COMPTE DR DETACHEMENT

- .1 mo* ùsjaui

DE DECOMPTE.

- »•> i: mt iUn*

V H ,Tt5ffATin <* .11 NO RT/U<i

\ 0 d'effet» d'i

, subs. fém. (term.

génér.). Mot dérivé, ainsi que le verbe contoMMK.ii , du t. An x eonsummaùo, consummare. coniumere. Voilà pourquoi consommer signifie quelquefois totaliser ou achever, et quelet détruire. Le mot Consomappartient à une des branches de la

surveillance du ministre de la guerre. 11 sa

, DE PEESTATION, DR RE- VUES, D'EFFETS D'UNIFORME, PAR DÉSER- TION. •# <"«J0I COWSOVXVI ATION COMPTA BTUATRR (te rm .

sous-génér.). Sorte de consommation qui oaf

LTKMV darjer*. I8TT

!e terme et 11 justification des dépenses fou cou* et de leur compte. Ainsi il y a Consommation quand le montant de la dépense a été réglé et constaté par une »mi de liquidation. — Les registre* dk ucmu et de Consommations se confrontent avec les facturer, et doivent concorder avec les état» de situation. — L'acquittement de ce qui est dû, en vertu de droits considérés administrativement , est une Consommation. — Sot cette matière on peut consulter M. Vxcchkux. — Une Consommation

et en consommation os de-

COMPTE

COIISOSRIf ATWOm d*ARMES. V. ARMES. V.

CT01WS090IATIOX de COMPTE DR DÉTA-

chemrnt ( B , 1 ). Sorte de consommation coMFTABnjAnu dont un chef de détachement devait, lors de sa rentrée au corps, s'occuper tans délai, en produisant, comme le voulait

J'ORDONNANCE DE 1819 (15 MAl), tOUtCS les

pièces justificatives des dépenses ou des pavements qu'il a faits; des ercettrr auxquelles son détachement a donné lieu. A l'égard des pavements qu'il a opérés, le cher de détackrment charge le compte des compagnies, le du trésorier et celui des officiers de •, de tontes les Imputations qui peuvent les concerner. Faire cette répartition on

LIQUIDATION S'appelle CONSOMMER.

mm de décompte (B, 1), ipte, 00 rrolemrrt de Dé- Sorte de CONSOMMATION COMPTARI-

qui consiste dans le rapprochement et la comparaison du crédit, en deniers ou en rations qui seraient allouées par les

VEJRS DE LIQUIDATION, DOUT UU UpS de

déterminé, a un corps ou à one autre partir prenante; le débit résulterait des payements

OU deS DISTRIBUTIONS DE RATIONS que CC CORPS

ou cette partir prenante auraient perçus pour le service de ce même temps. — L'examen de ce débit servirait à faire ressortir le perçu ou le trop perçu, et aurait pour

lesquelles on parvient à connaître et à constater la situation respective du départemrnt m la ouerre et de ses créanciers. — Quand le décompte d'une liquidation est consommé, les acquits protucerr* peuvent être détruits. — L'époque où la Consommation du décompte a lieu dans un rrodernt est celle où les bordereaux b'avakce et les titrer qui tes appuient sont représentés an

Page 1