CONTUMACE. 1608 CONV

COSTOIACI , subs. masc. et fém. (B, 3; C, 5), ou contumax. Mot tout utih , qui signifie : rebelle» ou insoumis. Un militâtes Contumace est an» m jugement quoique absent, et il est considéré comme délinquant, à raison du fait de son évasion ; mais cette règle a subi des modifications. — L'ordonna* ce de 1730 (17 ri vue*; disposait qu'il serait procédé aux jugements des déserteurs Contumaces. L'ajuste de l'a* doues (19 vendémiaibe) renouvelait cette disposition. Le DÉCRET DE 1811 (14 OCTOBRE),

('instruction de 1811 (10 décembre) et I'oedonnance de 1816 (21 février) ont annulé ce genre de procédure. Les autres crimes ou délits, dans l'instruction desquels étaient impliqués des militais sa Contumaces, continuaient à être l'objet d'un jugement. — Le mot Contumace donne quelquefois l'idée d'un accusé non arrêté, ou en état d 'évasion, c'est ainsi un adjectif. Quelquefois il exprime

le DEFAUT OU le REFUS de COMPARUTION en

justice, et l'état d' AERER es pendant laquelle Intervient un jugement par contumace. C'est ainsi un substantif féminin. En prenant l'expression dans ce dernier sens, on dit pueger une contumace, c'est-à-dire subir en personne un jugement instruit contradictoiretnent, cl comme si la première accusation et ses résultats étaient non avenus, ou mis au néant ; car une règle de la justice criminelle est de regarder comme nulle toute Procédure par contumace, alors que le Contumace se représente. — Les formules de Tan douer (22 frimaire) qui faisaient suite à

V ARRÊTÉ DU 19 VENDÉMIAIRE, et la CIRCULAIRE

de 1807 (18 avril) établissaient que le Coutumax était le coupable , et que la Contumace était le défaut. Celle distinction plausible n'était pas exprimée par le dictionnaire de I' Académie (édition de 1762); mais elle appartient au style de l'ordonnance criminelle de 1559 (art. 21 et 27) ; et en effet le latin contumacia signifie désobéissance, et contumax signifie désobéissant. — Quelques dispositions relatives aux Contumaces se trouvent dans la circulaire de 1836 (20 mai) et dans V Encyclopédie des Gens du monde,

COMTT. v. auteur militaire, t. noms PROPRES.

contes, subs. masc. v. ge*e.

convaincu (subs. masc.) de délit, t.

CIRCONSTANCE AGGRAVANTE. V. COMMISSAIRE DU ROI. V. DÉLIT* V. PAIT. V. JUGEMENT MUU- TAISE. V. MON CONVAINCU. V. PRÉVÔT DR CORPS V. RÉVISION JUDICIAIRE.

CONVALESCENCE , SUOS. fém. v. rsR-

ana de c...

CONVAEENCENCE (D, 1 , 4). Ce mot,

dont l'étymologie est indiquée au mot convalescent, donne idée d'une exemption temporaire de service journalier, exemption donnée sur la signature d'un officier de santé, à l'effet de favoriser le rétablissement de la santé d'un militaire. — Il est accordé, sur un billet signé du chibubciesmajor du coeps , des Convalescences aux hommes sortant des hôpitaux ; mais elles ne sont valables qu'avec l'approbation du leectenant-colonel, et ne peuvent autoriser le convalescent à quitter le corps donl il fait partie. Le ministre de la gutebe en accord* lui seul qui permettent l'absence ; elle» s'appellent CONGÉS DE CONVALESCENCE.

convalescent (convalescents), sub».

masc. et adj. (terra, génér.). Mot tout latin , ainsi que le root convalescence , et qui s'applique aux militâmes et surtout aux soldats qui , ayant été traités comme malades, ont obtenu , dans le corps dont ils font partie, une permission ou un congé dc convalescence.—Les Convalescents qui voyagent, soit isolément sur feuille de route, soit par détachements, ont droit t moyennant certaines formalités, à être transportés au moyen des convois militai ses. — Les Convalescents font partie des dépots de corps, quand il es est créé, et des infiemeeim, s'il eu existe; quelquefois ils sont réunis dans des établissements qu'on nomme entrepots ou dévots de convalescents; Odies (1824, E, t. vu) traite ce chapitre, et l'E ncyclopéddi (178ô, C) s'est étendue sur ce mot, et en a traité aussi à l'article cbleuegieh-major. — Le mot Convalescent se distingue en convalescent ABSENT, DE COSPS, EN SOUTE, —