DE PRISONNIERS, DE VITRES, FUNEBRE

MOI 1 TIME , MILITAIRE f POLEMONOMIQUE ,

— SAEUOPHORIQUE.

coavoi (convois) a la suite (B, 1).

Sorte de convois militaires qu'il faut distinguer deS TRANSPORTS DIRECTS. LeS CoUVOlS «

la suite sont l'objet d'une fourniture allouée sur le pied de paix et dans I'intérieur du royaume aux corps ou aux détachements en route, si la force de ces détachements est au moins de vingt-cinq hommes , et s'ils sont munis d'une feuille de route. — Les Convois sont fournis, sur mandats délivrés par les sous-intendants ou l'autorité qui les supplée, pour servir* transporter les écloppés,

leS CONVALESCENTS, leS MENUS BAGAGES , la CAISSE DE COMPTABILITÉ et leS PAPIERS. CeS

Convois sont tenus de suivre la boute d'étate, et ne doivent pas quitter le corps ou h? détachement auxquels Us sont moincuta-

nément attachés. — 11 existait autrefois de tels abus dans ce genre de service, que Cordon nancb de 1680 (95 novembre) prescrivait

aUX CORPS EN ROUTE DANS l'iNTERIBCR de

ser, aux lxeux de gîte , un officier en jusqu'au retour des voitures confiées aui corps d'un gîte à l'autre. — L'ordonnance de 1730 (5 décembre) accordait cinq toitures A OUATEE CMEVAUX par BATAILLON , et \t

cobps devait en payer sur place le prix , à raison de vingt sous par cheval. — L'ordonnance de 1708 (1er mars) intervint sur le même sujet ; mais il parait que Jusqu'en 1770 les voitures étaient prises par réquisition chez les habitants des campagnes, au lieu d'être payées ; c'est ce que témoignf I'Encyclopédie méthodique (dictionnaire des finances), au mot Convoi. — C'eat depuis ces époques que les Convois ont fait régulièrement parlie du traitement de route. — Un ÉDR de 1776 (1er janvdie) a remédié a cette vexation , et pour régulariser celle fourniture elle frappait sur les campagnes une imposition en deniers. Une décision de 1776 (50 juin) déterminait de nouveau le nombre des voitures allouées à chaque coRi-s. — Neceer, par une lettre de 1779 (30 mars), concourut à établir l'ordre en cette administration , dont Montrirev régla quelques détails par sa lettre de 1779 (30 septembre). — Maintenant la loi dispose que les Convois se composeront de chevaux

DE BAT pOUr le PATS DE MONTAGNES, et de COL- LIER» ou de voitures de coHvoi pour les pats

DE PLAINE. Le RÈGLEMENT DE 1795

(22 mars) montait les Convois sous forme de service municipal; c'était en analogie avec les principes qu'avait adoptés Necru. Ce règlement, qui n'a été que peu modifié jusqu'à présent , organisait des stations de Convois en chaque gîte et lieu d'étape. Il composait les Convois au moyen de voitures du pays, fournies sur réquisition par les habitants des campagnes, moyennant une isdkmnité déterminée, et sous promesse qu'il ne serait pas exigé d'autres journées de marche que celle d'un lieu d'étape à l'autre.

Le RÈGLEMENT DE l'an HUIT (25 FRUCTIDOR

fixait les Convois à la suite, à raison de

deUX VOITURES A OUATEE CHEVAUX pOT BATAIL- LON d'infanterie française de ligne pour les papiees , etc., et une autre voiture pareille pour les malades. — Le eèglement de l'anonzr (16 pluviôse) distinguait des transports les Convois. — Le règlement de convois de l'an quatorze confirmait ces principes ; le décret de 1 806 (6 avril), ou règlement de convoi , les modifiait en ce qu'il chargeait les corps de pourvoir aux frais de transports, et il leur allouait, par jouer te

CONVOI d'artillerie.

m. marche , une somme fixée par collier». Il disposait que l'avance de ces dépense», prélevée d'abord sur la masse générale, serait remboursable ensuite par le trésor comme indemnité dr convoi ; en conséquence les corp» devaient acquitter en chaque erre le prix des voitures qu'ils y prenaient et en solder le montant en conformité d'un tarif départemental. — L'instruction de 1808 (24 septembre) considérait à Kégal des masses, ce genre d'allocation qui a pris alors le nom de masse de convoi. Les conseils d'administration devinrent alors comptables des économies qu'une gestion intelligente pouvait produire dans les dépenses de cette nature ; ils devinrent responsables de la légalité de la perception justifiée par les pectlles de route et de l'acquittement des dépenses justifié par les récépissés

deS PARTIES PRENANTES. LC REGLEMENT DE l'an

quatorze (18 février) interdisait tout rachat pour non-fourniture. — En vertu des dispositions plus récentes, les corps ne sont plus chargés de cette comptabilité. — La décision r»ml836 (9 novembre) réglait quelques détails. COMVOI d* artillerie, v. artillerie, v.