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COI R (COUrs) d0 JUSTICE CRIMINELLE SPE- CULE (F}, OU COUT» SPÉCIALE ORDINAIRE. SOTtC
de cours judiciaires créées par un décret de l'an douze (17 messidor). Cétail, sauf le
hautement de dénomination , la même institution que les trieur aux criminels sféxaux. — Un décret de 1810 (22 octobre) y ipportait quelques modifications. — La
hartc a Tait disparaître ce genre de justice.
« Ol K (le RÉVISION. V. CONSEIL JUDICIAIRE. {. MILICE NÉERLANDAISE N° 6. V. MILICE XVURrEMPFfCEOISE N° 7. V. REVXSIO> .
fOm <leS COMPTES. V. COMPTE. V. IlOTrL
dfs Invalides, v, solde,
< ot h des maréchaux (F). Sorte de coi r judiciaire qu'on a aussi nommée conn établie, comme le témoigne un arrêté uf 150 i (22 janvier). — Il a été traité de ce sujet par Racolas, au mot Connétnblie.
roi R des pairs, v. pair de France.
COI' Il du not. v. iiui.LE r i n de gufrrp. v. hôtel dfs Invalides, v. ministère de la i.i kre. v. ministre de la gl'errr n° 5, 13. v. roi.
corn (cours) judiciaire (F). Sorte de cours qui ont existé en France , sur pied de justice militaire, comme cela se voit encore en Angleterre. La compétehcb, la forme des jugements, l'application des peinfs, l'espèce des juges, y ont varié suivant qu'elles se sont distinguées en cour de justice, criminelle, DES MARÉCHAUX, MARTIALE,
FRÉVOTALE.
coi h (cours) martiale (F). Sorte de cours judiciaires qui avaient été instituées par les
LOIS DE 1790 (22 SFPTTMHEr Cl 39 OCTOBRE,1,
qui avaient été mises en action dans le décret ne 1792 (11, 12, 10 mai), et dont la dénomination était empruntée à la milice anglaise. — Il dépendait des générale em chef de prononcer la création de ces Cours, d'en déterminer le nombre, d'en fixer le siège, d'en rendre exécutoires les loontian.
— La juridiction des Coyrs s'exerçait à l'iNTÉRiFirR , et pouvait s'étendre bors des frontières; elles avaient action sur tous les membres de I'arméf; elles décidaient s'il y avait lieu a admettre l'offre de démission envoyée par des officiers d'état-major pendant la guerre. Leurs séances pouvaient avoir Heu en plein air; elles étaient présidées par leS COMMISSURES ORDONN ITTI fcs.
Leurs déplacements étaient déterminés par le grand juge militaire; elles instruisaient en vertu do la plainte en délit du coximis-
SAIRE AUDITEUR • L'inSlittltlOII d II JURY V était
consacrée comme jury d'accusation et comme jury de jugement, et les jurés, tirés de la classe des militaires présents, y étaient appelés par le général commandant la division, par rang d'ancienneté et par tour de service ou de rôle. — Les Cours martiales ont été supprimées par le décret de 1793 (10 août); mentionnées encore dans le décrit dr 1793 (10 juin), elles sont représentées aujourd'hui par les conseils de. guebee.
— Il existait, dés le milieu du siècle passé, dans la milice anglaise des Cours martiales ou conseil* judiciaires de deux espèces ; savoir : générales et régimehtaires. — La forme actuelle des tribunaux militaires de Prusse
| est une combinaison du «y<ién»e»*1wl d'Aï-
COTjR pretotalb. 1718 COURIR la bague.
<.i.rrn« et de l'ancien système français de 1700. L'Angleterre , la Russie , ta Prusse, I'Allemaone, les Pats-Bai, te sont éclairés «les lumières de nos légistes militaires, et ta Faine* éult encore dans les ténèbres en 1838. — On peut consulter à l'égard de ta justice militaire anglaise Ann, Duane, Kbrard , Mac- Arthur, Rossais , Samuel, Simes (1772), Tttleb, etc. — A l'égard de celle des autres peuples, le Journal des Sciences militaires (dix-neuvième et vingtième livraisons) traite le sujet.
COm (cours) pbbvotai.e (F;. Sorte de cours judiciaires qui étaient le siège de la justice mal déterminée des anciens cbands ruivor»
ne LA CON «ETABLIE de l' HOTEL. — D«S histO-
ricus rapportent Fessai de ce genre de mhjxaux au règne de Philippe tiou en 1171; elles avaient jubidiction civile et militaire, et appartenaient en 1422 à la prévôté de l'hôtel du roi. — Des Cours du même nom, par qui il n'a été rendu qu'un petit nombre ('e jugements, ont été rétablies peu après la restauration, quoiqu'il semblAt que, dans l'esprit de la charte de 1814, les justices
D'EXCEPTIONS Ct leS TRIBUNAUX SPECIAUX (lUS-
scnl être proscrits. Un prévôt ou juge militaire y présidait cinq juges civils; l'article 54 en autorisait la convocation , mais le ministère qui y a eu recours n'ayant pas renouvelé leurs pouvoirs, elles étalent tombées en désuétude , et ont disparu depuis la charte de 1850. — Un article savamment écrit sur ce sujet se trouve dans M. Cous-nu (au mot Prévùtal). Il en a été traité aussi par M. Bebenger (De la Justice criminelle en France).
COI H. SPÉCIALE. T. COU» DE JUSTICE. T. SPE- CIAL, adj.
( OI HIKT, adj. T. SERVICE COURANT.
COURBE, adj. t. demi-c... v. no c...
V. BLANC C... V. LAME C... Y. MORE C... V. RR- VERS C... V. S AERE C... V. TIR C...
4 01R( i:u,|H. v. «omi rKOPRts.
COCBiKCiK (coureurs), subs. mase. (F).
Mot imité du latin cursor, antecurtor, qu'on trouve dans César ■ 51 avant J.-C), et que Maizkkoy (1771, A) traduit par curseur. Ht- «in (120, A) emploie dans le même sens le
mOt EXPLORATEUR. DaHS ICS MILICES GREC- QUE cl bysaxtinr, les Coureurs s'appelaient
IIKMEROIIROMES, PROCLASTES, SPECULATEURS. —
En vieux français on disait, dans le même sens, coreor, coreour, cour aire, coureor, conreour; mais ces différent* termes n'étalent pas techniquement militaires comme l'expression Coureur l'est devenue. — Les Coureurs des bas siècles étaient de moindre rang que les cbevaucbeum d'abmbs, espèces
d' AIDES DE CAMP du MOYEN AGE. — Une deS
fonctions du coi retable, s'il était à lamée , consistait à diriger les Coureurs. - Delatour (1514, A) ne se sert que do dm Coureur pour signifier catalebok legèbi sj troupe à nasillement léger. — Quand si commença à employer à la ootau les u- QUEBustEas a citetal , Us servirent avec te Coureurs. — Dans les armées agissants* de temps modernes, on appelait, depuis le milieu du quatorzième jusqu'à l'avant-dera*;
Siècle, AVANT— COUREURS, BATTEURS d'esTEaW, CUTAUCKEURS, COUTeUTS, DEOOUTBXTTRS, EBTU-
coureurs, des hommes ou des partis envoyés
aUX ALOAEADES, en COURSES, en BIECOBBAB»
sa k ces , aux nouvelles, à la poursuite dn fuyards , à la recherche des susses , à I' attaque; des riQUUUkS, S l'iNSULTE des CAXTV
— Les entre-coureurs communiquaient <ltt Coureurs à 1' a v art— garde , suivant la description qu'en fait Dbxapoetaiee (1075, K-
— L'expression Coureur n'est pi us qu'a terme historique ; en style d'ordonnance, k mol éclaire us le remplace. — Quelques Dotions touchant les Coureurs se trouvent dus le Dictionnaire de la Conversation.
COIHIDOB, subs. masc. ▼ . coeridos st
FORTERESSE
