GRIME

io»s; mais Odife (1818, E) a essayé, le renier, d'établir des nuances entre les 'rimes, les fautes et les délits miutaihes. I rat un temps où de légères amendes ra- -helaient de grands Crimes; nous en rentrons témoignage en parlant des sfbfs. — fi I'od roulait énumérer les cas qui ont été snsidérés comme Crimes, et en rechercher t» moyens de bépbessioh, on ne pourrait rnëre remonter an delà de François p»e- •im, ni même, à quelques exceptions prés, ui delà de Lot vois. Les ordonnances qui en raiteol sont celles de 1430, 1584 (5 démm), 1668 (27 nui, 20 beptembbe), 1674 M m*m), 1677 (5 janvier), 1686 (20 mai), 801» (20 août). 1714 (1er juillet), 1716 4 juillet), 1718 (28 décemrbe), 1710 » a vin.), 1720 (6 mai), 1723 (18 septemm), 1727 (l'r juillet) , 1733 (l'r aoitt), 735 (8 avbil), 1737 (10 janvier), 1741 20 juillet), 1750 (25 juk), 1751 (1er féuu); mais cette législation offre un en- «nble de dispositions incohérentes, ridinies ou atroces ; ainsi le passe-volant avait ' *** court, tandis que ce n'était pas lui (ne la punition eût dû atteindre. Ainsi on •lâchait la même criminalité à l'action de o«*r« en faction ou de déserte» en fac- *>»; à l'action Je se loger chez i'étapieb, • bien à celle de s'écarter de l'enceinte l'on fourrage afamé, etc.; le militaire coude l'un ou de l'autre de ces actes était filement condamné a mort, tandis que le °u»at qui frappait son sergent n'était puni lue des galeee». — La loi n'avait pas mieux *«lué la peihe réservée aux Crimes que Dici, et pour lesquels le coupable était passé »» les armes. — Ne pas remettre I'épée au wrreau aussitôt qu'un officier l'ordonnait à '«>x adversaires se battant en nctx; insulter main armée une sentinelle; abandonner 8 ntAPiAc en ca* d'alarme; s'éloigner peu- !*»t deux heures d'un corps faisant route ; «wrir an mixaue après s'être rendu mal ire

l'Olie BRÈCHE PRATICABLE J dépaSSCr leS UMITE»

"'•'t aires sans congé, etc., etc. — En vertu k 'ordonnance de 1686 (20 mai), digne de ' "iperstition de l'époque, le blasphémateur bit puni de la mutilation de la la s ou» : on 1 '«i perçait d'un fer rouge. Cette exécution ev»U être difficile si le patient opposait de > résistance. — La pénalité des temps auteurs avait été à peu prés refondue en 727, maii d'une manière si confuse, que les «cieunes coutumes étaient plutôt oubliées u abolies. — Au milieu du siècle dernier, ; répression du simple maraudage, l'appliitton du genre des peines et les formes de cûccTioN a. mort étaient laissées à la disfétion des jvoes et h la diligence de la ni- DICTIONNAIRE DE L'ARMÉE.

eéchacsséf; cette répeession constatait, dit Despaghac (1751 , D}, à pendre, f tuilier, envoyer aux galères, ou passer par les armes,

— Daus l'ancienne hiuce française , la

POUBSUITE et la MISE EN ACCUSATION dCS CRI- MINELS, leur jugement ou le droit de leur faire ubacs regardaient le connétable. Dans l'armée française plus moderne, ('exécution des jugements prononcés était confiée aux

PREVOTS deS BANDE» , BUX PREVOTS de* BÉGI-

bub-tb. — Dans le siècle dernier, les majoescAPiTAtHis étaient compétents pour rechercher et poursuivre les auteurs des Crimes cl délits ; Us examinaient les oeconstances agoeavantes ou la complication, si ces cas avaient lieu ; ils dressaient I'acte d'accusation. — Ces mêmes fonctions ont été celles des auditeurs des guerres, et sont devenues celles des capitaines rapporteurs, actuellement chargés près des coksetl» permanents de la poursuite à laquelle donne lieu I'état d» prétention . — Pendant la guerre de la révolution, une peine d'un genre nouveau a été adoptée : c'est celle du boulet. — Les

LOIS DE 1701 (30 SEPTEMBRE et 10 OCTOBBe),

de I'ar quatre (4 nivose), de I'an cino. (21 brumaire) , de I'an douze (10 vendémiaire), de Vax treize (23 ventôse), de I'an quatorze (8 vendémiaire), de 1811 (10 DÉ- CIMER») avalent caractérisé, mieux que par le passé, le genre des délits; mais une foule de cas étaient ou omis, ou mal définis, ou mal déterminés, et les moyens de répression étaient loin d'être efficaces ou proportionnés i l'infraction. — Les Crimes <iont la législation boutaibb devait connaître consistaient dans ce qui suit : abandon de drapeau, — DS FACTION, DE POSTE (s'il» SOHt

SUivU de DÉSERTION) , ABANDON DS VOXTUHM,

PILLER, ALTÉRATION D EFFETS, ACTES BÉDlTIrUX, ASSASSINAT, ATTAQUE DE VOITURE, ATTENTAT A LA VU, CLAMEUR SÉDITIEUSE, CORRESPONDANCE AVEC L'ENNEMI, DEGAT A MAIN ARMÉ» , DÉ- POUILLEMENT , DÉSERTION , EMBAUCHAGE , EH — CLOUAGE, ESPIONNAGE, ETAT DE REVOLTE, FAUX, INCENDIE, INFIDÉLITÉ fait d'aDMXNUTEATION OU de DISTRIBUTIONS , INSUBORDINATION , LÂ- CHETÉ en faction et devant l'ennemi, menace», MI U ETRE OU MUTILATION DR BLESSÉ, RA- VAGE à main armée, rébellion, repu» d'obéissance, TRAHISON, TRAHISON dirigée DET \1Q CHEF DE COMPLOT, VIOL, VIOLATION DU MOT D'ORDRE, VOIR» DE FAIT ENVERS LES CERFS, VOL.

— Les militaires accusés d'un de ces Crime», ou désignés comme auteurs d'attroupement, sont livrés à un tribunal militaire dont les membres cumulent les fonctions de

JURÉ et dC JUGE ; ilS CONDAMNENT OU ABSOL- VENT le prévenu. — Un Crime incounu dans 6* PARTIE. HO

t» condamné. 1746 CRIQUE ut eoaiuicat

no» codes , et mentionné dans ceux des milice» de U confédération , est la félonir ; nous supposons que ce mot, qui est distinct de la trahison et de la dmmtioh, signifie émigration. — Les auteurs qui ont traité de ces matières sont : Baidin (1807, D; 1809, B), H. Berriat (1812, A; 1835, F), Briquet (1761, H), Duriui , d'Hébicourt (1756, G), Encyclopédie: (1751, G), Lacheshaik (1758, 1, au mot DitU), Mrrun, Odier (1818, E), Potirr (1779, X).

CBinE de CONDAMNÉ. V. CONDAMNÉ. V.

CONDAMNÉ AUX TRAVAUX. V. RÉVISION JUDI- CIAIRE.

CB1.W de eau. t. crime, v. faux, subs. v. vt a:\uj de route m militaire isolé.

( BINE Mit.tTAinr. v. AcytTrrt JUDICIAI- REMENT. V. CHOIR. V. JUGEMENT DR DttU. V. Ml- UCR PlÉMONTAISK N° 7. V. MILITAIRE, adj. V.

service personnel.

cbimiuei. (criminelle), adj. v. JUGE- MENT C.t. V. JUSTICE C... V. PROCES C... F. TRI" RURAL <:...

ciftiJfilVBL, subs. masc. (term. génér.). Mot dont l'élymologie est la même que celle du mot crime, et qui s'applique aux militaire* accusés, jugés et condamnés. — Autrefois les hommes ne troupe , reconnus coupables ou Criminels par le préfot, étaient châtiés par la bastonnade ou fustigés, et mis à mort par les arme»; s'ils devaient subir leur peine de la main du bourreau, leur

CHATTMEnT OU ICU!" EXECUTION A MORT étalent

précédés de la dégradation dans laquelle un leur arrachait le fusil. En garnison, le secrétaire archivutr était chargé de lire aux Criminels leur sentence. — Des formes inoins acerbes ont prévalu depuis le siècle dernier. 11 ne reste de l'ancienne barbarie que l'usage de passer encore par les armes

les MILITAIRES CONDSMNÉS à la PEINE DE MORT.

— Dans les gouvernements qui ne sont pas essentiellement militaires, ce n'est qu'en temps de guerre qu'il semble tolérablc d'exécuter militairement les Criminels ; en tout autre temps, c'est à des bourreaux a accomplir les tristes nécessités de la JUSTICE , et non point a des compagnons d'armes , levés par la même loi d'appel , peut-être dans le même village, peut-être au sein de la même famille. Ce genre de supplice , inconciliable aujourd'hui avec un autre genre de service, avec un système de conscription nationale, ne convenait qu'au temps où les soldats n'étaient qu'un ramas de bandits de tous les pats. - Autrefois les accusé» et les Criminels étaient mis sous la garde des archer» iie corps, mesure préférable à celle qui est en vigueur aujourd'hui; car, en temps dk t-ux, et dans l' inférieur du royaume, un

sol itat ne doit pas plu* être transformé es

geôlier qu'en bourreau. — Une oedoiddo de 1750 commença * cJassifier avec plus <k netteté les crimes. — L'ordonnança pa tw ucr de 1788 ne permettait de mettre m cachot que les seuls Criminels. L'oadosnance ns 1768 (mars), qui n'a pas cent d'être en vigueur, fait encore mention d'iucutions par la main du buurrkau. — Le u-

GLEMENT DE 1792 (5 AVRIL) et l'otAnON NASO

de 1818 (13 mai) contiennent différentes dûpositions relatives aux Criminels. — Quelques détails particuliers doivent être doute ici au sujet des criminrls en routa.

I'rUHUKI (criminels) km route (B, 3:

C, 5; E, \). Sorte de criminel* meuliooae dans le règlement dk 1792 (5 aveux.). 11 vent que les Criminels des corps baisant roct» soient attachés, gardés par des fusilier* armés et tenant le bout de la corde, et qu i» soient suivis d'un caporal ayant la raio*nettk au bout du fusil.

CKIMI IIF., subs. fém. v. cascjUe. v. cimier. V. CRÉTR DK CASQUE. V. DKAGOM FHABÇAb N* 4. T. HEAUME.

CBINOLIKE, SUbs. félD. T. COL UK TAOUrt. v. col d'oeetcter.

Cmi»CHKK, SUbs. fém. v. tortue muanique.

criqie, subs. fém. (term. génér.). m qui dérive, suivant Roquefort, du saao»

crecca, pris dans le sens de port naturel: il se retrouve dans I'anglai» creek; H signifie, en géologie, ravine de terrain submersible, que les Hollandau nomment tekom, et qui se changent en polders. — En termef de marine, les Criques sont de petites baies ou des ouvertures pratiquées dans les terre* par les eaux de la mer, ou des espèces ce ports creusés sans art pour offrir, dam les gros temps, un refuge aux petits batimenti cô tiers. — L'expression Crique, prise dan» un sens détourné, se dislingue en cmqci

d'aRMURERIR et en CRIQUK DE POHTtnCATWN.

cmiQïE (criques) d' armurerjk (G, t>.

Sorte de crique» qui allèrent la solidité de» métaux façonnés, et qui régnent aux aréle* des parties en fer. — Les Criques sont de» fenles transversales, et presque imperceptibles comme il s'en rencontre quelquefois aux baguettes de KUAiu. — Si dans les épreuves il s'ouvre des Criques, celle détectiiosiu est un motif de rejel.

CRiQt't: criques) de fortuicatioi (G, S: II, 1). Sorte de criques que quelque» au taux*, tels que Beau vais, écrivent eues,. — Les Criques sont des fossés ou des canaux creuse* eu divers sens aux environs d'une voanrasse dont les abords sont de nature à éirr inondés ; on empêche ainsi 1'knnami de *ou«-