RAPPEL DE JOURNÉES. T
d'hôpital.
iw*: »- Y.
(B, 1), on
DECOMPTE DE LIQUIDATION EH DENTEES. Sorte (1?*
décompte de liquidation qui est mentionné sur les FririLiFADE journées des compagnies, et qui s'appelle ainsi par opposition aux décompte-* en rations. — S'il résulte de la comparaison de ce Décompte que le corps soit créancier, un membre de I'intendance délivre un pusdit pour solde. — Dans le cas où le ccRi-s serait débiteur par excès de pavement perr.il, ou par trop perçu , le sfii. d' admi n ihtr atiow donne une r< connaifsance à imputera son débit lors du décompte de i.ioiidation du trimestre suivant.
DtJCCnPTR en rations (B, 1) , OU décomfte de distririitiofi » , ainsi qu'on l'a appelé autrefois. Sorte de décompte de mqhdation qui, conformément aux dispositions
dU RÈGLEMENT DE 1818 (19 MAE»), Se faisait
en même temps et dans la même forme que le décompte en deniers et se réglait nu mo^en de la comparaison des bons de distribution» acquittés. — Ce décompte diffère cependant de l'autre en ce qu'il ne donne aucun droit aux parties prenantes de réclamer un équivalent de moins perça ; ainsi le corps a-t-il reçu en plus, il en devient débiteur à des prix fixés par un tarif annuellement déterminé ; a— t— il reçu en moins, le Décompte est arrêté comme exact et à raison des quantités fournies.
D^tONFTC individuel, t. décompte de
PETIT ÉQUIPEMENT. V. INDIVIDUEL. T. TFtLSORIFR DR CORPS J»° 6.
DH'OnPTK MILITAIRE. V. DECOMPTE. T.
MILITAIRE , adj.
UKCOnPTi; PROVISOIRE DE SOLDE. V. ÉTAT DE PAYEMENT. V. PAYEMENT. V. PROVISOIRE. V. SOLDR.
■»i':co!ffi»Tf2 (décomptée), adj. v. revue décomptée.
■kff^ronpTfSR, vert. act. t. décompte.