BOURRER

detoi r*kvie*t (subs. masc.ï i,r

«TS D tNIFORME. V. DÉUT COMMUN. V. MM n UNIFORME.

DKTRAxtHKi, subs. masc. plur. »

chevalier du moyen agk n° 4.

dÊtrier , subs. masc. V. DESTRIER.

IICTTK , SUbs. fém. v. action pour n..

V. BAN CONTRE LES D... V. BILLET POUR D... » CONDAMNATION POUR D... V. ENGAGEMENT POL »... V. POUR D... V. RETENUE POUR D...

C O.MPTA BILIAIRE.

Mii.irAini-:

(il d'homme d 0 O OFFICIER.

DE TROUPE

dette (délies) (term. génér.). Ce mot, 'tenvé du latin debitum, dont il était une corruption, s'est, parcelle raison, d'abord cl longtemps écrit debte. 11 se dislingue en

ORTTE COMPTABILISE , DE CAPORAL , — DE CORPS, — DE MILITAIRE, — DE MILITAIRE DECEDE, — DE SOLDAT, — DE SOLS-OFRCIER, — D OFFICIER, — DOFPICIER DECPOÉ.

Dette (dettes) compta biliaire B.l). Sorte de dette ainsi nommée par opposition à la créance coMPTAMii.iAinp. : lellrs ,sont celles <Jr il est 'nii écritures sur les comptes ou-

verts, et en général dans les comptes péc» niaire*; il y est mention si des avances soi en déduction de la Dette. — Toute Dm comptabiliaire est I occasion d'une dép> >•

ADMINISTRATIVE. Les RAPPFLS DE SOLDE SOI

IVxtinction d une Dette. — Toute Dette qi n'est pas balancée par un crédit occasion n un débet. — Il y a des Dettes dont la ration ou le payement partiel sont témoigm par une dfci.aruion de qlitt ance.

DETTE de C%POR»L. V. CAPITAINE »'l\

TAN TLfilE IUA>ÇAl5t Dt LIGNE N° 1G. V. t.VPC

DETTE de corps.

DETTE d'officier.

«Al., p. CAPORAL D'iNFANTERtE FRANC ALAE DR I.IGNI N'« 15. T. DETTE DE MILITAIRE.

DETTE de CORP». V. COLONEL DINFANTERIE FRANÇAUE DR LIGNE H° 25. V. COUPS. V. ETOFFE I) HABILLEMENT.

dkttk (dettes) de militaire (terni, souspénér.}. Sorte de dettes considérées comme mobiliaires, et contractées par des Mii.iT*inrs en activité envers des particuliers. — Jadis 1rs prévôt» d'armée prononçaient connue jc«;r» civils à l'égard des Dettes. — D*ni;ervulprs chercha le premier à réprimer l'abus des Dettes contractées, cl la négligence à les acquitter. — Une ordonnance dp. 1777 (2 ji/ix) défendait aux militaires d'acheter à crédit, d'emprunter ou de souscrire des enpapemcnls autrement qu'avec l'aveu par

écrit dU COMMANDANT OU dU CONSEIL d'aIIMI-

xlstratios du régiment; ces dernières Dettes ne pouvaient avoir d'autre objet que la subsistance, l'habillement et l'équipement. — Les billet» pour dette* n'étaient pa)ables par le ouartier-maitrf, sur la rptenue faite au débiteur, qu'après avoir été visés par le lujimiintiT ou par le conseil, en suite de la cummunication d'une plainte en règle. — Ces dispositions étaient maintenues par I'ordonnancr de 1788 (Ier jcillet). — La LOI DE 1791 (lO juillet) embrassait quelques considérations de même nature. — L'instruction np 1806 (l*r jakvirr) mentionnait les retenues à exercer. — Suivant nos usages actuels, les autorité» militaires prennent, a l'égard des Dettes, des mesures de police, mais sans être en droit d'exercer aucune action ou poursuite judiciaire, parce qu'elles n'ont aucune juridiction sur les bips s des

MILITAIRE». LeS RANS CONTRE LES DETTES

et les certificats dk bien-vivre ont été en partie institués comme un moyen de faire ronnatlrc s'il existe des créances, ou comme un moyen de rendre témoipnapc qu'aucune m aime n'a été portée contre des militaire* par suite de Dettes par eux non acquittées. — I n des devoirs cl des droits des cniod'ikfanterif francaisf dp ligne est de • ''illcr a l'acquittement des Dettes en cas de MtPABT de corps. — Une disposition législaivc qui se' substituerait à d'insuflisanles orl')unance« , et qui s'occuperait complètement de la répression des Dettes des miliaireà, produirait une amélioration depuis ouptemps invoquée. — L'ordonnance de s.~3 (2 novembre) a pris soin, mais dans les imites seulement réglementaires, de salisaire en partie a ce vopu. — Les auteurs pi'on peut consulter au sujet des Dettes ont : Barm* (1807, D); Berriat ;18:*2 , A), iaujupT (1761, H), Denervo, Encyclopédie 1785, C), Kéralio (1757, F), Lachesnair

(1758, 1). — Les Dettes de militaires se distinguent principalement en dette d'homme.

DE TROUPE Ct en DETTE D'OPPICIER.

DETTE dC MILITAIRE DÉCÉDÉ. T. EFFET DE DÉCÉDÉ EX GARNISON. V. MILITAIRE DÉcÉOÉ.

DETTE de SOLDAT. V. CAPORAL D* ESCOUADE. J«0 6. V. DETTE ll'HOMME DE TROUPE. V. SOLDAT.

DETTE de sort- officier, t. colonel d'infanterie FRANÇAISE DE LU. NE K° 12. V. ORDI- NAIRE DE SOLDATS. V. RETENUE SI R PRET. V. BER- CENT D'INFANTERIE FRANÇAISE DE LIGNE N° 10. V. SOI S-OI'FICIEK J id. R° 11. V. SOIS -OFFICIER D*INFANTERIP. FRANÇAISE DE LIGNE.

DETTE d'ilOMME DE TROUPE (I), 1 ; C, 5).

Sorte de dette de militaires que I'ordo.nnance de 1818 15 mai) regardait comme une Taule punissable; aussi recommandaitelle aUX CAPITAINES et aUX OFFICIERS deS COM- PAGNIES de ('infanterie française de ligne une grande surveillance à cet égard. Cette ordonnance autorisait , en ce cas, une retenue sur la solde des sergents et des caporaux qui se seraient endettés envers des particuliers; clic applique celte retenue au profil des créanciers s'ils ont fait crédit avec le consentement cl l'approbation du capitaine. — Quant aux Dettes des hommes de troupe entre eux, les règlements ont évité de s'en occuper positivement. Cependant le règlement de 1702 (24 juin) prescrivait que le remboursement n'en pouvait être poursuivi que par-devant la justice civile. — Les règlements plus modernes regardent les soldats comme ne pouvant pas contracter de Dettes , et ils les considéreul en quelque sorte comme des mineurs.

dette (dettes) d'oFFictFR (B, 1; C. 5). Sorte de dette.* dp militaires, qui, depuis le dix-septième siècle, ont éveillé l'attention des législateurs; mais ils ne s'en sont occupés jusqu'ici que d'une manière impuissante ou superficielle. — Autrefois le tribunal de» maréchaux connaissait seul des Dettes et billets. Ils avaient promulgué un règlement de 1718 (28 février) qui prononçait peine (I'emprison nement contre tout officier signant au profit de marchands ou de particuliers non justiciables du tribunal des maréchaux, des billets d'honneur non acquittés à l'échéance. — A des époques plus modernes, les ordonnances ont considéré les Dettes des officiers comme susceptibles de donner lieu à une action j^jRimnut: si, à la suite de I* action intentée pour dettes, une condamnation était intervenue, et qu'après un délai de (rois mois I'opficier débiteur n'eût pas satisfait à ses engagements, il était censé donner sa démission. — L'ordonnance de 1768 (lcrM>Rsi disposait que tout officie* endetté serait mis en prison jusqu'à

DETTE n'ornent. 1U04 DEUIL militai*!.

l'acquittement des Dette*. C'était une Imitation des régies prussiennes que retrace Krn4i.io (1757, F). — L'ordonnance de 1788 (1" jl-illet) voulait que, iors de I'arrivée a la g.rnison, il fût publié un bah relatif au crédit à accorder aux officier» cl au montant des Délies qu'ils pourraient contracter. — La loi or 1791 (10 juillet) s'occupait des «Amis en vertu de jugemeut» prononcés par suite dYscvcisir*; r* pkcc.hairis. — Le ■ui.rtui.ir or 1792 ('2i jun! expulsait des tri.iMr.»T» le* oirinm que leur signature rendait passibles de la contrainte par coar*; ces usages ne se sont pas maintenus, et la L»iiiM.ATios à cet égard est resiée dans le vague, comme l'observe I'Encyciopédie (1785, Ci. — Une loi dr l'a» trou (19 ru> vio«) s'occupa de la matière, des retenl-es a exercer, des oppositions en vertu de jugement légal, des mainlevées; etc. Un arrêté du comité de salut public de l'an trois (19 fructidor), cité par Dtnuvo, prononçait la desUlulion des officiers endettés , et ne s'acquittanl pas aux échéances. Celle mesare rigoureuse a été pou ou pas appliquée ; et qu'adviendrait - il , législalivenient parlant , si c'était un maréchal ok F* an cm (chose sans doute Impossible) qui, par le gaspillage de larges revenus, ou par sa disparition du royaume, se mit dans ce cas houleux. — Les ordonnances de police ont prescrit aux colon r u et aux un tb- «nn-cowuu d'exercer une surveillance active à l'égard des Dettes d'officier. Us étaient autorisés à provoquer, en ce cas, la sévérité du ministre; ils avaient droit de déterminer que, en cas de Dettes reconnues par billets et d'orroiiTioN» déférées aux agents du trésor public, il serait exercé adminlstralivemenl des retenues égales à un cinquième des appoin temrnts des officiers. ■ — Le minuter dr i.a oceriik pouvait , en Ycrtu de I'ordonnance dr 1821» (19 marsj, ordonner d'office des retenues, quand même les Dettes ne seraient pas une conséquence d'or-po&moKs juriihoces ; il pouvait même prononcer que si , nprés un certain laps de temps, les Dettes qui avaient motivé une plainte n'étaient pasacquillées.ce non-acquittement équivalait a une oémismon. — L'iss- TRixTum ut l8~>i ^OxernrMBiiE enjoignait aux

SIARÉCRALX DR CIMP COMUASntMS de scBDtYisioss et de brigades d'exercer, à cet égard . une slricle sirRvrti lance. — La circulaire dr 185:2 (10 avril) témoignait que, chez quelques officiers français , la disposition blâmable de contracter des Délies avait , jusque-là , résisté aux précautions de la w cifmkk en vigueur. — L'ordonnante or. 1855 ('2 «itriMMiO a de nouveau réglé la matière

et tracé au sujet des Dettes d'officier I*

principes actuellement en vigueur, et quil convient d'y consulter. — Dans laMii-tc* m*- i mennf, les Délies résultant d'inconduite sodI I de la compétence des tribinaix n'aossm. !

DETTE d'oFKICIFR DÉCÉDÉ. V. ÉpER d'oJFI- C1RR DÉCÉDÉ. V. I» VRRTAIRE. V. OFFICIELS DÉcTOI. V. VENTE d'eFFIiS.

»»:■■■. ;subs. tnasc.) militaire (E, 2 . Le mol Deuil esi, suivant Casenfcve. dérivé du i.viix dolus , qu'il retrouve dans Piaule, daus Ibidork , etc. , comme synonyme df dolor. M. (\.t btis le tire de cordo/ium; Minage le tire du bas latin dolium , formé, dit-il, de doleo, je me plains. Ce pont probablement ces mêmes mois qui ont lai** dans TiTALiEN les substantifs doglia, duolo, qui , peul-élre, s'étaient francisés par I intermédiaire du languedocien do/, qui a If même sens. — Dans les usages de noire armée, le Deuil et les honneorb fi » à un n'étaient pas encore, au milieu du dernier siècle, l'objet de règles fixes, ainsi que l.iciirsNAie (1758, 1) en fournit le témoignage ; nous nous contentions d'imiter vaguement et de loin certaines étiquettes àn milices Étrangères. Les Auuabm, enlrf autres, atlachaicnt un cm in noir aux nu>gke» sous lesquelles s'était distingué un général qui perdait la vie à la guerre; il» en agirent ainsi en 1731 , lorsque Florimond de Mercy fut tué; ses dsapk aite, pri> à Guastalla , cl ornés de leurs voiles funéraires, vinrent parer les tribunes de Noir- Dame de Paris. — Plus anciennement cependant 1CS GARDES DU CORPS de* ROIS <J<*

France , assistant à 1 enterrvmekt de n<* souverains, y portaient en signe de Deuil une écharte noire qui croisait leur bandotiiit ; mais ils ne conservaient cette marque que pendant la durée de la csbemosu. — La milice anglaise , qui avait tout iroii*des usages français en vigueur sous L«jm« qv a tout.* , ne pouvant , quant aux forme* du Deuil, prendre exemple sur nos rmoi-rf.. puisqu'elles manquaient de règles écrite*, agissait d'après ses propres inspiration*. Lors de la mort de l'épouse de Georvrt* deux, eu 1757, les drapeacx des <;nn»A a rimn se couvrirent, à la manière allemande, de crêpes noirs; et les officiers de ces eorp» mirent en noir les parements, les nrro\«. et les rbandeboorgs ou boutonnières " ûe leurs babits rouges, et firent le service soit» ce lugubre costume. — Pour éviter que crut mode anglaise ne s'introduisit en Franc. l'onnoNMAscR dr 1708 ^1" mara", rèflemeca qui le premier s'oceu|»a des Deuils militaires, dis|Htsa que les officiers u'urtsTrui française |H)rteralent le crêpe au bras jraa

DEUVE.

Ul&O DEUXIÈME CLASSE. TACTIQUE.

che dans tous les cas de Deuil , mais fus, du retU, Ut ue changeraient rien à kur utnfor- — Une décision dont parle Despaon ac (1751, D), et qui venait d'être promulguée tout nouvellement, ordonnait que le Deuil des colonel» serait porté par leurs hnapraix jusqu'à l'iustanl de la réception de leur successeur; mais Potier (1770, X, suppl.j affirme que, de sou temps, il n'était pas encore d'usage eu Franck de voiler de crtye les drapeaux à l'occasion de la tnort des comme cela se faisait en Angleterre, et que, Jusque-là, les uakdi» ut cours, en conduisant un roi de France au tombeau, ont une éckarpe noire qui croise leur ban-' doulitre; tes officiers des gardes françaises et suisses sont en habit noir tant que dure te grand Deuil <f un roi. Ils substituaient ce costume à leur habit de cour, ordinairement brodé, et se mettaient sous les armes dans cet accoutrement. — De l'examen des divers usages relatifs à l'objet qui nous occupe on peut conclure qu'avant l'abolition des écharw, quelle que fût leur couleur, on les portait noires aux EKTf.MCMr.KT9; qu'après l'abolition de I* PC H A HP» FRANÇAISE VCTS 1705,

on reprit aux isiuiemst» I'lcharpe noire; que celle-ci, depuis le milieu du siècle, s'est changée en un bracelet et en un nœud Dira, et que l'un et l'autre, suivant les circonstances, sont maintenant portés par les officiers français. — Les officiers ue corps portent le cRirE soit aux cokvois funèbres où ils assistent , soit en cas de Deuil de famille, soit en cas de décès du souverain, soit dans l'intérieur du corps en cas de décès de leur colonel. — Les hommes de troupe ne portent le Deuil ni du roi ni de leurs chefs, parce que la mémoire de l'événement et les honneurs reudus sont suffisamment exprimés par le crêpe des drarsAtrx et par la serge koirr qui voile les cAUia or tambours, ou par le Deuil des officiers. — Pour les Deuils de famille , les omciKM et les hommes de trou|>c peuvent porter un crêpe noir au bras gauche. — Le

uitCMKT DR l'an DOUZE (24 MFAMIWr) a pTO-

noncé que le Deuil des colonels o'infante- ■tx française Mt ligne consisterait dans le calrs porté pendant un mois par les officikw à la poignée de I'éprr. — Pour le Deuil du mibvuair , les crêpes restent aux drapeaux pendant un an ; pour le colonel, ils y restent jusqu'à l'instant où son emploi cesse d'être vacant. — L'Encyclopédie (1785, C) présentait à l'égard du Deuil des officiers quelques vues nouvelles.

veitk, subs. fém. v. dodve.

DKtiX. , inlerj. t. charge précipité*, v.

COMMANDEMENT d' EXECUTION.

1>K1 X, tubs, v. par n... v. pièce de d.,.