EXEMPTE

oimpkkmios subs. fcm.) de corps. ».

avancement alx colonies, y. corps, r/ cor p§

DE TROUPE

»impo*ibilit£ , subs. fém. (A, 1 ; i, 1). Ce mot, qui a la même élymologie [ne l'adjectif Ditroitiui, n'est en usage que Itpuis la restauration; le ministère s'en sert mur indiquer une position particulière à ertaines catégories des opeicier» français; e sens en est équivoque et la définition dificile. — Disponibilité signifie possession de «ai* sans exercice actuel de ponction , □activité momentanée avec réduction de «aitement pécl niaiee , inactivité de fait qui ic suspend pas l'ACTivcré de droit. — Ainsi, ii d'antres termes, être duiumeu , ou en r»r r.r disponibilité, c'est être et n'être a* eu activité nt smw , parce que ce mol mviri de service a jusqu'ici exprimé deux Iiusps qui sont néanmoins Ircs-diflVrcnles , avoir: l'activité de ronctious et l'existence u service par opposition à la réforme ou à i retraite. — Le mol Disponibilité indique loue une position qui est le contraire de imn-oi; par conséquent I'opeicier que le iiMsTite ne considère pas comme devant toilenicnt cesser d être à sa disposition , mais ont pourtant il ne fait pas momentanément ni|iloi , est , et pour toujours peul-ctre, un ►num DisroNuii.E ; c'est l'homme prêt à élrc lacé et l'homme qu'on déplace fndéhniii-iil. — Voilà avec quelle étourderie notre îii^iie militaire esl faite. — L'Emut lopédie I7X.>, proposait l'expression cotisé indé- •niiiué, qui vaudrait mieux que Di>pouihili- • . — L'uMsnsi m a ncp. ne 182" liJ mars, art. 16) îenltuniiail, sous le nom d'oi-ncmn en ui»nsikiMTC, ceux qu'on appelait autrefois oeiciers a i.a serre des corps. — L'oi nc irn str ou de disponibilité, s'il est n|)|iclc à des •ridions militaires hors de sa résidence, a mil aux prestation» en roi r», en outre de la ■i jir du/iRADE; il peut être membre de trirlm* ai. iiiTAiRE avec supplément de traitement; peut être reçu dans les hopital\ militaire», «if à subir sur son traitement une réduo on proportionnée au taux et au nombre de h; usées. —La rosrrioR de Disponibilité donne roil à des prestation», à un genre de solde ni commencent le jour de l'interruption s* ponction», cl qui finissent la veille du ir de la réintégration , de la retraite , de «ekormr, ou du ntci». — La um ut 1831 !' mai) embrasse la question de Disponibito. — Les Erpaunols se servent, dans le •énic cas, du mot Quoi tel, qui signifie relise. — Les droits qui sont une ronséurnee de la Disponibilité commencent, •il le jour où I'okeicirr a été promu , soit jour où ses rojscrioNsont élé interrompues; » unissent, soit la veille du jour où il reuf en exercice , où il est mis à la béior it , ù il obtient sa retraite, soit le jour où la

révocation légale du grade serait prononcée, soit le jour du décès de ('officier.

bini>uxibi,e, adj. v. général bispo-